en kiosque

#1 07/12/2005 12:17:46

ced65
Membre
Lieu : HAUTES PYRENEES
Messages : 342

Non au bardage !!

Grande désillusion ajourd'hui.
J'ai enfin trouver le terrain hors zone "loi montagne" et hors zone " sites de france" qui aurait pu me permettre de réaliser un MOB avec bardage.
Seulement le service urbanisme de la DDE vient de m'informer qu'il était hors de question qu'ils autorisent le bardage même s'il est de couleur des crépis environnant.
Connaitriez vous un recours quelconque ou un organisme qui pourait faire pencher la balance en ma faveur.
A titre d'info, un batiment communal se trouvant à 300 mètres est mi-bardage et mi-crépi.
Merci pour vos réponses

#2 07/12/2005 15:12:44

jcmontagne
Mister Happy
Lieu : 78
Messages : 1 597

Re : Non au bardage !!

Il faut avant tout voir le POS, c'est lui qui donne le ton. Si le bardage bois n'est pas refusé, ça peut être jouable. Il faudra trouver les bons arguments, aller voir le CAUE. Et puis discuter avec la mairie aussi, elle a son mot à dire, et est souvent décisionnaire. Sauf en cas de litige juridique bien sur…

#3 07/12/2005 15:28:05

EricM
Particulier dans une M.O.B.
Lieu : Est (01) - Pays de Gex
Messages : 3 877

Re : Non au bardage !!

Ce qui m'etonne, c'est que la DDE disent "qu'ils n'autoriseront pas".... Je croyais que la DDe n'était que consultatif pour les comunes et que c'est la Mairie qui pouvaient donner des autorisations!!! (Hors ABF bien entendu)

#4 07/12/2005 16:29:31

jboulic
pro
Lieu : Nord Finistere
Messages : 655

Re : Non au bardage !!

Contactez le CNDB

#5 07/12/2005 18:34:47

ced65
Membre
Lieu : HAUTES PYRENEES
Messages : 342

Re : Non au bardage !!

Je me suis entretenu avec le maire de la commune qui me dit ne pas s'y opposer ( lui il voit des taxes d'habitation entrer!).
Le personnel de la DDE me dis que sur directive de la préfecture et du département il se doit de réduire le nombre de PC avec bardage afin d'éviter de (je le cite) "défigurer le paysage". Il n'accordera un bardage que si un voisin à lui même une maison en bardage. ( ce UI N4EST PAS MON CAS°)

#6 07/12/2005 18:44:33

phbichon
Membre
Lieu : Vercors-38
Messages : 611

Re : Non au bardage !!

Je pense que le POS/PLU peut imposer une couleur cad il peut vous interdire le ton bois et vous imposer un ton pierre mais normalement ne doit pas intervenir sur le type de materiau utilisé

#7 07/12/2005 18:54:36

Daniel
on avance plutot pas mal!!
Lieu : yvoire-74-
Messages : 60

Re : Non au bardage !!

phbichon a écrit :

Je pense que le POS/PLU peut imposer une couleur cad il peut vous interdire le ton bois et vous imposer un ton pierre mais normalement ne doit pas intervenir sur le type de materiau utilisé

Entièrement daccord, la personne s'occupant de l'urbanisme dans la mairie de la commune ou je construit m'a dit la meme chose, les organisme (dde, mairie, caue..ect ne peuvent vous imposer que la couleur et pas la nature du matériaux.

#8 07/12/2005 19:04:22

jcmontagne
Mister Happy
Lieu : 78
Messages : 1 597

Re : Non au bardage !!

nan, la DDE impose son point de vue en ce qui concerne le juridique (j'en ai fait l'expérience) et peuvent aussi imposer ce qu'ils veulent (vu sur une maison de cèdre, un truc qui défigurait totalement la maison).

#9 07/12/2005 19:32:01

Daniel
on avance plutot pas mal!!
Lieu : yvoire-74-
Messages : 60

Re : Non au bardage !!

tout dois donc dépendre du systhème de fonctionnement de chaque région car chez nous si vous avez l'aval du caue, vous aurez celui de la mairie et si vous avez celui de la mairie (donc que vous avez respecté le pos/plu) vous avez automatiquement celui de la dde qui n'a qu'un role consultatif. Je ne pense pas me tromper mais je crois que c'est la mairie qui définie l'odre dans laquelle les choses se passent et qui sont les décisionnaires.
Certaines communes peuvent donc se décharger des aspect techniques des pc au bénéfices de la dde ou autres caue (ils font ce qui les arranges le mieux)
Je pensais que si le pos/plu n'interdisait pas formellement le bardage tout n'était alors qu'une question de couleur !!.

#10 07/12/2005 19:50:06

Marine
Membre
Messages : 221

Re : Non au bardage !!

La DDE est le service instructeur, le pouvoir décisionnaire appartient au maire, sauf que ce dernier en général ne veut pas se mettre la DDE à dos. Donc rester dans les clous des PLU, ou du cahier des charges du lotissement, et en principe ça doit passer, sauf que bien sûr ya tjrs une part d'interprétation, et là c'est à votre archi, constructeur, ou vous même, de déployer maintes prouesses pour convaincre....

#11 07/12/2005 20:22:06

luc
Particulier
Lieu : nord annecy
Messages : 1 024

Re : Non au bardage !!

avez vous vu l'archi conseil de la mairie; c'est bien qu'il émette un avis, qui est souvent suivi à la lettre par la comission d'urbanisme

#12 07/12/2005 21:04:50

François Germain
Sculpteur - Designer - Prototypiste
Lieu : Villeurbanne - France
Messages : 597

Re : Non au bardage !!

ced65 a écrit :

Je me suis entretenu avec le maire de la commune qui me dit ne pas s'y opposer ( lui il voit des taxes d'habitation entrer!).
Le personnel de la DDE me dis que sur directive de la préfecture et du département il se doit de réduire le nombre de PC avec bardage afin d'éviter de (je le cite) "défigurer le paysage". Il n'accordera un bardage que si un voisin à lui même une maison en bardage. ( ce UI N4EST PAS MON CAS°)

Et que dit-il concernant ce fameux batiment communal se trouvant à 300 mètres mi-bardage et mi-crépi ?
300 m en campagne, c'est quasiment un voisin !

#13 07/12/2005 21:15:06

jcmontagne
Mister Happy
Lieu : 78
Messages : 1 597

Re : Non au bardage !!

Daniel a écrit :

tout dois donc dépendre du systhème de fonctionnement de chaque région car chez nous si vous avez l'aval du caue, vous aurez celui de la mairie et si vous avez celui de la mairie (donc que vous avez respecté le pos/plu) vous avez automatiquement celui de la dde qui n'a qu'un role consultatif.

Chez nous, Yvelines, le CAUE ne sert à rien dans ce cas. Je suis allé les voir, il a regardé le POS et a dit que ça ne passerait pas. Ils peuvent tout au plus donner leur avis, mais les communes des Yvelines, celles qui essayent de garder un semblant de look village, sont assez réfractaires à toute nouveauté.

Je pensais que si le pos/plu n'interdisait pas formellement le bardage tout n'était alors qu'une question de couleur !!.

Sur mon POS, le bardage n'est pas interdit, pourtant la mairie semblait réticente lors de notre entrevue. l'argumentation avec l'archi va être décisive…

#14 08/12/2005 18:32:49

phbichon
Membre
Lieu : Vercors-38
Messages : 611

Re : Non au bardage !!

Oui il faut voir l'adjoint en charge de l'urbanisme dans ta commune, it t'eclaircira le POS ou  le PLU s'il y en a un  . Dans certaines communes effectivement la DDE est hors circuit et tout est traité par la commune qui de toute façon est decisionnaire
Chez moi par exemple il ne veulent pas du tout bois sauf dans certaines zones très limitées c'est pourquoi j'ai une partie de la maison crepie ton pierre.Ce n'etait pas une surprise j'en avais discuté avec le service urbanisme. Allez bon courage!!!

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