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olivier · 11/03/2006 14:00:32

Bjr,

Pour la construction de ma MOB, j'ai traité avec un maitre d'oeuvre. Le plan, s'il a été dessiné par lui, n'en est pas moins notre plan, puisque issu de nos souhaits et croquis: du sur mesure, quoi..

En nous promenant, on a vu de loin une MOB en construction.. On s'approche ( comme d'hab ) et on visite ( quand on peut..), et là , surprise, on se croirait chez nous. C'est exactement le même plan avec quelques adaptations. Et, en cherchant qui est le constructeur, on trouve un panneau par terre… de notre maitre d'oeuvre.

Pas très grave en soi, mais quelle est la réglementation en la matière? Avait-il le droit de reprendre notre plan, sans nous avertir?

phbichon · 11/03/2006 15:15:22

Si il n'y a rien de signé entre vous concernant la propriete des plans , il peut faire ce qu'il veut des plans. En général c'est toujours comme cela l'archi fait des plans à partir de nos souhaits et d'eventuelles esquisses ou à partir de maisons qu'il a déjà construit et il conserve la propriete intellectuelle de la chose ( c'est lui le créateur )

Bedouin · 11/03/2006 22:15:36

Oui souvent ils ont la propriété intellectuelle de nos idées…et c'est comme ca, meme les MO font pareil.

Ca prouve qu'ils sont nuls et qu'ils veulent pas se casser la tete, surtout si ca rapporte tout autant.
Ca prouve que vous avez fait un bon choix de plan…

Mais a la fin c'est pas grave sauf si la maison est a 50 metres de chez vous.

ced65 · 12/03/2006 15:20:59

Il ne faut pas se voiler la face, dans les petites surfaces il n'est pas rare de retomber sur des plans similaires. Nous avons dessiné un plan ou plutot une esquisse il y a quelques années ( maison sur 2 niveuax avec une avancée en verre) et il y a un an nous avons trouvé son sosi sur un site d'autoconstruction très connu.
Seul quelques détails la différencie…mais ce n'est que le hasard!

olivier · 12/03/2006 19:37:42

Dans mon cas, c'est tout sauf le hasard

Mais, bon, ça prouve en effet que le plan doit être pas mal.. et que le MO ne s'est pas privé de faire visiter ma maison lorsqu'elle était en construction, comme me l'ont indiqué nos charmants voisins

gt22 · 21/03/2006 19:04:19

olivier a écrit :

Bjr,

Pour la construction de ma MOB, j'ai traité avec un maitre d'oeuvre. Le plan, s'il a été dessiné par lui, n'en est pas moins notre plan, puisque issu de nos souhaits et croquis: du sur mesure, quoi..

En nous promenant, on a vu de loin une MOB en construction.. On s'approche ( comme d'hab ) et on visite ( quand on peut..), et là , surprise, on se croirait chez nous. C'est exactement le même plan avec quelques adaptations. Et, en cherchant qui est le constructeur, on trouve un panneau par terre… de notre maitre d'oeuvre.

Pas très grave en soi, mais quelle est la réglementation en la matière? Avait-il le droit de reprendre notre plan, sans nous avertir?

mieu j'ai vue au debut de mes recherche de prix de constructeur et fabricant
dans ma region
un plan portant ref du nom de ma belle soeur la copie conforme de mon premier plan
maison exagonal la surface la total quoi
j'ai demande au constructeur ou il avait eu ses plan?
flou complet je l'ai tout de meme prevenu qu'il etait enregistre sur mon pc a une datte ent a la sienne surtout qu'il ne fait de plan moi c'est du 3 d
@+

karen · 22/03/2006 10:22:04

gt22 l'anteriorite de date d'enregistrement sur un pc n'est pas preuve suffisante car trop facile a modifier! de meme pour le 2d à 3d ou 3d a 2d… les seules preuves valablent doivent etre l'enveloppe soleau, le brevet ou la publication dans un mag.

Ensuite faut fouiller dans les contrats des cabinets d'archi, il est surement écrit qu'il garde la propriete intellectuelle de leurs oeuvres, une idée ne peut pas être brevetée, seule la (les) solution(s) peut l'être et à partir de la c'est l'archi qui donne la solution (le concret) à vos idées (envies)

François Germain · 22/03/2006 20:59:17

karen a écrit :

les seules preuves valablent doivent etre l'enveloppe soleau, le brevet ou la publication dans un mag.

Tu oublies le dépot de modèle, qui est sûrement le seul adapté dans le cas de plan de maison.

- enveloppe soleau : preuve d'antériorité
- dépot de modèle : comme son nom l'indique ! (mais facile à contourner, il suffit d'une modification
- brevet : concerne les principes, donc inadapté
- publication dans un mag : royal car gratos…

Mais bon, la propriété intellectuelle de nos jours…
Que celui qui n'a jamais copié un cd ou téléchargé un MP3 jette la première pierre…

jcmontagne · 23/03/2006 01:13:29

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