Sur le site de l'ordre vous trouverez ces informations qui peuvent être utiles :
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Vous trouverez :
- 1. Guide des relations contractuelles - Maison individuelle
Ce document est destiné à être donné au maître d'ouvrage afin de lui permettre de mieux cerner la mission de l'architecte.
- Il a été établi en fonction du "déroulé" d'une opération de construction depuis la prise de contact jusqu'à la livraison de la maison individuelle.
- Il permet de préciser l'étendue de chaque élément de mission.
- Il indique au maître d'ouvrage qu'il a la possibilité de moduler le contenu de la mission confiée à l'architecte (mission complète ou mission partielle).

- 2. Guide et méthodes - Maison individuelle
Il comprend une partie explicative et des fiches outils destinées à aider les architectes à exécuter leurs missions pas à pas. Les fiches "outils", relativement détaillées, ont été préparées dans le but d'aider au recencement des questions à aborder et d'éviter ainsi dans la mesure du possible tout oubli qui serait de nature à mettre en cause la suite de l'opération. Chacun pourra pointer les éléments spécifiques au cas qui lui est soumis tant en fonction des désirs et exigences du maître d'ouvrage que des caractéristiques du terrain et autres contraintes liées à l'opération.

- 3. Les Annexes - Maison individuelle
Ce livret d'annexes comprend les différents contrats et documents types nécessaires à l'architecte :
- Un modèle de lettre d'engagement qui formalise la prise de contact avec le client
- Une lettre de commande d'une esquisse
- Le contrat d'architecte
- Un marché de travaux type composé d'un CCAP et d'un acte d'engagement
- Différents documents types nécessaires en cas de mission complète tels qu'un modèle d'ordre de service, de compte-rendu de chantier, de procès verbal de réception.