Peut-on rompre un contrat de Maitrise d'oeuvre

Daniel · 08/05/2006 18:19:32

Bonjours,
aprés plusieurs disfonctionnements dans le suivi des travaux de ma construction, réalisations de plans innexploitable du à des erreurs et aucun contact pris avec certaines entreprises intervenantes très prochainement, que j'ai moi meme démarché et dont je lui ai donné les coordonnées , mon maitre d'oeuvre à apparement soit perdu sa motivation pour mon projet, soit vu que je m'en occupais peut-etre trop et du fait, ne donne plus signe de vie.
Mécontent de ses prestation, ce genre de contrat n'étant pas vraiement régi par la loi, puis-je le résilier ?.
Merci par avance pour vos réponses.

LeCab · 08/05/2006 18:39:20

Daniel a écrit :

Mécontent de ses prestation, ce genre de contrat n'étant pas vraiement régi par la loi, puis-je le résilier ?.
Merci par avance pour vos réponses.

Normalement tout contrat devrait prévoir la rupture.
Prenez des précautions avant de rompre ce contrat, respectez les formes au cas où.
Ecrivez vos griefs par lettre recommandée A/R en donnant un délai (par exemple une semaine après réception de cette lettre) pour qu'il exécute les tâches en retard.
Passé ce délai, rebelote avec la lettre de rupture de contrat.

Vérifiez votre assurance dommage-ouvrage.

Daniel · 08/05/2006 18:49:03

Je me suis moi-meme occupé des taches qu'il n'a pas executé pour ne pas retarder le chantier, il n'a du fait, pour l'heure plus rien à faire en urgence ni en retard. Pour etre sincère et surtout pour ne plus prendre de risque, cela m'arrangerais de rompre ce contrat de suite sans préavis (aucun n'étant stipulé dans le contrat). J'ai préparé un courrier Recommandé/AR dans lequel je signifie tous ces manquements, cela est-il fait dans les formes ?.

LeCab · 08/05/2006 21:01:02

Au moins citez ce que vous avez fait à sa place, c'est pour le cas où il vous réclamerait des honoraires.

EricM · 08/05/2006 22:37:18

Salut Daniel,

Quelques liens qui pourront t'apporter peut-etre de l'aide:
Le contrat de Maitrise d'oeuvre: http://www.anil.org/guide/Accession/maitoeu.htm
Un autre sujet sur les maitres d'oeuvre: http://www.aacquerir.com/page7.jsp

Tu peux egalement te renseigner a l'ADIL de ta region:
ADIL DE LA HAUTE-SAVOIE
Annecy
4, avenue de Chambéry
74000 Annecy
Tél : 04.50.45.79.72 (entretien exclusivement sur RV)

Sinon avec un peu de chance tu as une assistance juridique dans ton contrat multirisques habitation

Daniel · 09/05/2006 14:02:28

Salut Eric, merci pour ces renseignements, celui-là "http://www.anil.org/guide/Accession/maitoeu.htm", je l'avais, mais l'autre je n'arrive pas à ouvrir (pas grave)
Je pensais éffectivement téléphoner à l'adil, ce que je vais faire et te dirais ce qu'il en ressort (juste pour info).
Je vois que cela se précise pour toi, un peu de patiente et bon courage (je sais ,on trouve toujours ça trop long)

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