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#1 10/06/2006 09:01:27

Timmamm
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comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

Bonjour !

Notre archi vient de nous rendre compte de son RV avec le chargé d'affaire de la DDE avant de déposer le permis…  Celui-ci refusait tout ce qui n'était pas la maison basique propre à la Charente Maritime ! Couleur, débords de toit, hauteur de fenêtres, terrasse couverte (tenant compte de l'ensoleillement), souche de cheminée, et toit en 4 pentes aux 2 extrémités…
Après avoir durement bataillé pour défendre le projet, le "petit chef" a accepté la couleur, les débords de toit, la terrasse couverte sur un seul côté avec un 4 pentes, mais pas sur l'autre extrémité qui se retrouverait en 2 pentes, gachant toute l'harmonie de l'ensemble !

Nous ne voulons pas nous laisser faire par ce type qui a même laissé entendre à l'archi qu'il accepterait ces concessions-là si ses propres plans étaient faits gracieusement…  Mais là, quelle preuve puisque c'est oral !

La question des toits en 4 pentes avait été posée à l'archi du CAUE, au début de notre projet, et il n'y avait pas eu de réponse négative de sa part…
Et il existe dans le village et alentours d'autres maisons en 4 pentes…
Le maire de la commune ne se mouille pas, précisant que ce n'est pas lui qui prend les décisions en définitive mais la DDE qui lui impose.

Que se passerait-il si on essaie de passer au dessus de ce "chargé du dossier" qui a un chef en principe, le subdivisionnaire ?
Le hic c'est que nous habitons à 600 bornes et ne pouvons nous déplacer en semaine…

Que croyez-vous qu'il soit le mieux à faire pour aboutir positivement, vu vos expériences ?

Merci de vos réponses !

Timmamm, (furieux et dépités)

#2 10/06/2006 09:55:16

alainlandry967
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

il aura le  dernier mot et si vous insitez refusera le dossier et pas certain qu'ensuite ne reviendra pas sur ce qu il a laissé filer… de toutes façons l archi n est pas tout blanc dans l affaire il faut se dire une chose , les dossiers sont en général incomplet  lorsqu' il est déposé par un architecte qui lui se croyant au dessus du lot veut ecrasser un "petit chef" de la dde, mais  le petit  chef c est lui qui détient les clefs… donc  c est lui qui auras le dernier mot…

par contre attention en vous relisant  je m apeçois que votre archi est trés incompétent  car rapporter  ce que vous écrivez (si vraiement il vous a rapporté ses dires ;

"Nous ne voulons pas nous laisser faire par ce type qui a même laissé entendre à l'archi qu'il accepterait ces concessions-là si ses propres plans étaient faits gracieusement…  Mais là, quelle preuve puisque c'est oral !"

j insisterai pas je virerai l 'archi et je lui demanderai des dommages et intérets car  la c est de la difamation pur et simple et c est passible de la correctionel…   et je crains que le fonctionnaire pourrait  si cela venait a ses oreilles ne plus accepter un permis de la part de cet archi, et vous en particulier,

ces bruits de couloir.... actuellement on en mets en examen....

au fait vous habitez Dehors ou dedans… vous l oublierez vite votre toit a 4 pentes a moins que ce soit pour fair" "m a tu vu" là c est une autre affaire....

#3 10/06/2006 10:10:57

Timmamm
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

Non mr Landry, c'est pas du "m'as-tu vu" justement, parceque la maison n'est pas visible de la rue, sauf la façade Nord en partie car beaucoup d'arbres nous isole, et le reste est entouré d'arbres, donc non visible…
Et non nous ne virerons pas notre archi que nous apprécions, qui n'a pas la grosse tête et avec qui nous avons travaillé main dans la main pour avoir un projet cohérent tenant compte des spécificités de la région et du côté bioclimatique de la maison. Et nous justement, nous habitons BEAUCOUP dehors justement…
Et le dossier a été présenté avant le dépôt du PC, pour expliquer le pourquoi.
Vous étiez plus tolérant avec les archis il y a quelque temps…

Mais merci pour le conseil de laisser comme ça

#4 10/06/2006 10:39:18

alainlandry967
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

ne vous fachez pas  je parle sans ambiguité, vous devez le savoir en me lisant,
les archi on un sacré defaut j en vois un journéllement qui me fait changer d avis et quand j entends   " je suis l homme de l art , j ai un droit a l image et c est pas au maitre d ouvrage de dire quoi que ce soit  "je suis l artiste"… permettez moi de changer d opinion  et cela en est de meme vis a vis de la dde , l archi a beau dire   le type de la dde il y connait rien  ok je veux bein simplement c est lui qui decide  c est exactement comme le petit juge de l affaire d Outreau   ses pairs viennent de lui donner raison..  il a tout fait bien… il aurait eu tord de faire autrement..

#5 10/06/2006 13:44:12

Timmamm
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

Je n'ai pas dit que le type de la DDE n'y connait rien… simplement, je ne comprend pas pourquoi il y a refus pour une chose qui est acceptée pour un autre projet.
Et de plus ce toit 4 pans n'a pas été discuté par l'archi du CAUE.
Mais il est vrai que si on courbe tous l'échine sans se rebifer devant ce genre d'attitude de petit chef, rien ne changera !

Ce que j'aimerais savoir, c'est s'il y a moyen d'influencer la décision finale càd le PC en allant voir l'une ou l'autre personne, et laquelle ? Et quels arguments utiliser pour défendre mon point de vue…
J'attendais d'autres avis    :-(

#6 10/06/2006 14:00:18

latheix
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

Avis d'un non spécialiste:

il me semble que le rôle de la DDE est purement consultatif et que seul le maire à le pouvoir de signature sur un PC. Généralement, ces derniers se ralient aux avis des experts de l'état car non compétent techniquement, mais il n'est pas rare (du moins je crois) de voir des maires signer des PC avec avis défavorable de la DDE.
D'ailleurs, il me semble également que certaines communes possédant les "compétences humaines et techniques" instruisent seules les PC déposés dans leur mairie.

Donc, si mes intuitions sont bonnes, demander un rdv avec monsieur le maire de votre commune et en parler (accompagné de votre archi) avec lui.

#7 10/06/2006 14:06:23

alainlandry967
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

je crois que vous vous trompez , en effet le maire peut avoir le dernier mot mais dans ce cas la  il dit " c est pas mon métier " donc voyez un spécialiste,, ce qui est trés louable,  ensuite ok on passe par dessus le gratte papier de la dde, mais attention le prefet peut lui retirer le pc et la il a 4 mois pour le faire et déclarer le permis légal au cas ou vous avez commencez la construction et que le préfet déclare le permis illégal vous aurez beau dire ou beau faire vous aurez une maison  ue vous ne pourrez pas habiter, et que vous devrez payer..; est ce que le jeu en vaut la chandelle…

#8 10/06/2006 17:59:10

EricM
Particulier dans une M.O.B.
Lieu : Est (01) - Pays de Gex
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Re : comment contourner l'avis DDE pr accord PC ?

La DDE est consulté mais n'a pas de pouvoir de decision. C'est le maire qui a le dernier mot.
Pour le dossier et si il y a effectivement de nombreux autres toits a 4 pans dans les environs, prenez les photos des maisons les plus recentes avec ce genre de toit et joignez les à votre dossier afin de revoir la DDE et de le mettre devant ses incohérences (pourquoi accepter certains et pas d'autres. Essayez egalement la même chose avec le Maire, toujours avec diplomatie.
N'oubliez pas non plus de montrer des photos du terrain vue des différents acès afin de montrer que votre maison ne se verra presque pas.
Bonne chance, on y est tous passé. Moi la concession j'ai du la faire sur la couleur de la toiture et 2 ou 3 autres bricoles…

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