Largeur minimale pour un chemin d'accés ?.

gagapen29 · 17/09/2006 20:52:39

Aprés avoir discuté aujourd'hui avec le menhir (d'ailleurs merci pour l'acceuil et bravo pour ton chantier), il m'a mit le doute sur la largeur minimale que doit faire un chemin d'accés.

A savoir que 70 mètres de chemin communal méne à mon "futur" terrain, il fait 3m75 de large (et cela aprés bornage, des "morts" ont été réveillé et résultat des courses = la mairie qui croyait avoir un chemin communal de 6 m de large, n'en fait en réalité "que" 3,75 m et ceci est la conséquence d'une erreur qu'à commis un notaire il y a de cela 17 ans, bref les 2,25 m qui ont "disparu" appartienne toujours à quelqu'un (qui lui ne savait même pas que c'était à lui)

Est ce que tout le monde suit bien ?? Je peux continuer ?? alors j'y vais.

Et ce quelqu'un qui maintenant sait que c'est à lui (suite à la convocation pour signature du PV de bornage, mon géomètre expert à fait un vrai travail de détective, la preuve c'est que cela fait 17 ans que personne n'avait rien vu), il ne veut surtout pas que sa bande de 2,25 m de large et de 70 m de long ne devienne pas un chemin d'accés et ne soit pas empièrrè.
Donc il me reste toujours 3,75 m de large pour passer = chemin communal mais est ce une largeur suffisante pour que les pompiers puissent passer ?. A savoir qu'au mois de juillet j'avais eu un CU pré orienté positif (mais à cette "époque" on ne connaissait pas ce cheese). Et mon PC est en cours d'élaboration.
Ma question:
Ne vais je pas me retrouver comme un gl..d si ma demande de PC est refusé pour un chemin pas assez large de 25 cm.

EricM · 17/09/2006 21:46:28

Les largeurs de chemin d'acces sont theoriquement defini dans le POS ou PLU. Ici il est décrété que 4m suffisent pour les voies existante (voir moins si une seule parcelle desservie), et 6m pour les voies nouvelles…
L'un des problemes pour les pompiers, c'est l'accès au point d'eau. Propose eventuellement de faire installer a tes frais (Je ne connais pas le montant que cela représente) une borne a incendie.
Reste en général le probleme de la surface de retournement, et la ca peut manger un bon morceau de ton terrain…

gagapen29 · 18/09/2006 06:07:39

Je téléphone tout à l'heure en mairie mais je sais déjà qu'il n'y ni POS ni PLU ce sont tout simplement les règles d'urbanisme qui s'appliquent.
Pour ce qui est d'un poteau incendie je sais que c'est trés trés cher et surtout loin d'être simple à mettre en oeuvre.
Donc pour ceux que cela intéresse, je vous tiendrai au courant de la suite de cette fabuleuse histoire.

maison_en_la_pente · 18/09/2006 06:44:37

gagapen29 a écrit :

Je téléphone tout à l'heure en mairie mais je sais déjà qu'il n'y ni POS ni PLU ce sont tout simplement les règles d'urbanisme qui s'appliquent.
Pour ce qui est d'un poteau incendie je sais que c'est trés trés cher et surtout loin d'être simple à mettre en oeuvre.
Donc pour ceux que cela intéresse, je vous tiendrai au courant de la suite de cette fabuleuse histoire.

J'ai visité une maison en journée porte ouverte et l'architecte nous a expliqué que dans ce village où le réseau d'eau est faiblard, le PC avait été accordé sous réserve de construire une piscine contenant X m3, volume calculé pour tenir 1/2 heure avec le débit d'une moto-pompe de pompiers …

LeCab · 18/09/2006 07:01:05

Il y a aussi la possibilité d'un "alignement" du terrain de 2,25 m. La mairie a la possibilité de prendre un arrété pour ramener votre chemin à 4 mètres, voire 6 …
Moi, j'ai un droit de passage sur une parcelle de 90 m2 (6x15) mais le propriétaire préfère continuer à payer les impôts plutôt que me le vendre. Je pourrais parier sur l'âge, mais il parait que la c… es héréditaire.
Moralité gaffe au bornage, le mien a pris 8 mois cause erreur de géomètre il y a 20 ans.

maison_en_la_pente · 18/09/2006 07:03:31

Je précise que l'eau de la piscine est utilisable pour tout incendie dans le quartier …

phil56 · 18/09/2006 12:23:33

Bonjour,
J'ai été confronté à ce problème. La largeur minimale est effectivement de 4 mètres. C'est à la mairie qui signe le PC de prendre les mesures nécessaires en matière d'alignement. Vous devriez prendre RDV avec le maire. RDV pas au tel, DE VISU uniquement !!!!

gagapen29 · 18/09/2006 18:18:01

Je viens d'avoir la DDE au téléphone, les services techniques et plus précisément la personne qui instruit les demandes de PC. Il m'assure que pour un chemin ne désservant que ma propriété ("future" devrais je dire), il n'y avait aucun problème, 3m75 était suffisant.
par contre étant donné que le chemin fait plus de 60 mètres de long, il faut prévoir sur mon terrain, une aire de retournement de 10m par 15 m, là il paraît que c'est bien réglementé. Cela tombe bien car le devis de mon terrassier pour la voie carrossable était pour une superficie de 150 m2, moi qui pensait gratter un peu sur ce poste et bien c'est ba…er.
Pour ce qui est de rencontrer le maire, il est pas là pour le moment.

MathieuB · 18/09/2006 19:34:40

chez nous c'est 5metres!!!!!!!!!!!!!!! ça nous bouffe une sacré place surtout avec notre terrain tout en longueur, les 4 metres de limite avec le voisin.....ça laisse pas grand chose de chaque coté.................

maison_en_la_pente · 19/09/2006 06:54:37

gagapen29 a écrit :

il faut prévoir sur mon terrain, une aire de retournement de 10m par 15 m, là il paraît que c'est bien réglementé. Cela tombe bien car le devis de mon terrassier pour la voie carrossable était pour une superficie de 150 m2, moi qui pensait gratter un peu sur ce poste et bien c'est ba…er.
Pour ce qui est de rencontrer le maire, il est pas là pour le moment.

Des formes et dimensions d'aires de retournement :

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Largeur minimale pour un chemin d'accés ?.

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