CAUE non?
@+

J'oubliai: la garantie fournisseur:

Dans le cas du kit c'est un an pièce et main d'oeuvre.

Alors on va me arler des 10 ans de truc machin. Oui mais elle ne concerne en rien le particulier. Un constructeur se doit de veiller à la fourniture de pièce de rechanges durant les 10 qui suivent la dernière pièce produite. Concernen l'industrie et non pas le bâtiment.

Reprenez ce que j'ai écrit sur le marquage CE

Le marquage CE est obligatoire pour tous les produits placés sur le marché communautaire.
Le marquage CE des kits de maisons bois existe depuis 2004 et sont du type ETA-05/0022.

Il faut que le constructeur qui exporte dans un pays de la cEE un produit doit avoir un numéro ETAG en cours de validité vous pouvez le contrôler auprès de l'EOTA à Bruxelle (voir leur site)

Concernant la décennale:

Chaque contrat de décennale contient des clauses particulières.

Et c'est là qu'il faut regarder:

Supposons que chez votre monteur les clauses particulières disent:
fabrication des éléments par l'assuré : oui
pose des dits éléments par l'assuré: oui
fabrication en soustraitance: non

ben votre poseur peut vous poser le kit. Certe. mais la décennale du poseur vous l'oubliez…
Il n'a pas le droit de procédé à la pose de produits qui ne sont pas de sa fabircation (dans mont exemple). Sa décennale n'a dans ce cas aucune valeur.

Le vendeur dans votre cas: est il employé sur un société française ou est il employé sur la Finlande?

Parce qu'une société qui n'est inscrite aux régistre des métiers français ne peut pas être assuré par un assureur français en matière de décennale.

Alors si vous avez des doutes je vous conseil de leurs demander les clauses pariculière de leur assurance décennal.
Demandez les certificats en même temps.

Vous leur dites que vous voulez être rassurée.

Alors après vous prenez un petit rdv avec votre assureur et il vous dira ce qu'il en est. (Si y veut bien)
Sinon je veux bien y jeter un coup d'oeil et vous dire ce qu'il en ressort.
Prévenez moi quand vous aurez ces deux documents.

Mais je pense que votre monteur si il est déclaré comme artisan doit avoir obligation de fabrication des produits posés. Et c'est là que la plupart se font avoir. Parce qu'ils s'imaginent avoir une décennale et qu'il sont couvert sur tout même contre les poux. Ben non! Il savent pas lire les conditions particulières.

Et au bout du compte c'est vous acheteur qui allez être drôlement surpris le jour ou y va y avoir un pépin. Parce que là l'expert d'assurance y débarque même pas parce qu'il aura déjà signifier au poseur qu'il est pas assuré dans ce cas de figure.

Lui y va vous dire oui mais le fabricant c'est trucchose. Et vous vous vous faite gentillement embrouillé dans une histoir de fous.

Bon! On va faire court essayez d'avoir les conditions particulières des deux protagonistes qu'opn y jettent un oeil.

Chez mma c'est un forfait jusqu'a 170m² ( si je me souviens bien) et la facture est de 5700€.
Mais attention, ils n'admettent aucune parties en autoconstruction…
Tof22

Encore une question

Qui doit payer la dommage ouvrage ?   Le constructeur   ou le client?

(meme si la question a ete posee souvent soyez sympa pour me repondre je debarque dans ce debat).

Ben qui fait le prêt à la banque ?
Vous ou le constructeur?

Et donc à qui le banquier a demandé la DO ?

A vous ?

et vous=client.