En ce qui me concerne, j'ai pu avoir tout ces renseignements au niveau de la société qui gère les "eaux" dans mon canton. ( montage et demontage compteurs, facturation de l'eau…)Ils m'ont filé un document expliquant les distances à respecter et la nature de mon terrain avec un lan d'exécution.
Essai de voir de ce côté là!
Bon courage

Salut,

Ca dépend de la taille de la commune sur laquelle tu fais construire, mais tu as aussi possibilité d'essayer de joindre directement la communauté de comunes et la personne qui gère ce point.
Dans mon cas, cette personne est un copain et d'après ce qu ej'ai compris, il est souvent consulté pour ce genre de questions…

J'imagie que cela dépend de la profondeur à laquelle se trouve la couche d'argile ? est-ce que cela signifie surcout ? Le terrain a une lègère pente (1M sur 48m de long), Point le plus haut au Sud (51m), le plus bas au Nord (50m), est-ce que cela a une incidence sur l'emplacement de l'épandage ?

"Une faible profondeur" , c'est à dire ?

attention, les communes imposent un contrôle de ces installations et il y a en général un organisme agréé, d'ailleurs le type d'installation (tranchées drainantes ou filtre à sable en précisant la capacité de cuve) doit être précisé dans le permis de construire....
allez voir le site du SATAA dans l'Ain, il y a pas mal d'indications
bon courgae

Bonsoir,
L'assainissement comme la distribution de l'eau est un service public du ressort de la commune.
Depuis le31/12/2005 toutes les communes  auraient du créer un SPANC service public d'assainissement non collectif,
(ce n'est pas toujours le cas) ce service peut être géré par une communauté de communes ou délégué à une entreprise privée.
Ce SPANC a un réglement qui doit vous indiquer si une étude de sol pour le choix de la filière est obligatoire ou non pour chaque parcelle ou pour une zone (cette étude a peut être été réalisée au moment du zonage)
En tout état de cause, même si elle n'est pas obligatoire pour le pétitionnaire elle est nécessaire pour le choix de la filière qui dépend d'abord de le perméabilité du sol mais aussi de la profondeur de la nappe, la pente etc…
La réalisation de l'assainissement doit être soigné pour être performant, (et ne pas avoir une maison polluante)ce qui n' est pas toujours le cas des entreprises de TP qui s'improvisent dans le domaine.
Donc ne pas confier cela à d'importe quel maçon.
Le technicien employé par le Spanc doit vérifier la conformité des installations avant rebouchage
Pour en savoir plus voir le décret du 6 mai 1996, et la norme XP 16-603 DTU 64.1