en kiosque

#1 15/12/2006 07:40:03

naty35
Membre
Messages : 6

Comment déclarer les surfaces habitables ? ? ?

Bonjour,
Etant sur le point de faire construire notre MOB (enfin l'année prochaine si tout va bien) nous souhaiterions savoir quelles surfaces sont à enlever quand on fait sa déclaration ? Je sais qu'il en éxiste quelques une come les escaliers, le sous-sol, mais il doit y en avoir d'autre ? Et concernant le sous-sol, est-ce la totalité qui n'est pas imposable ou seulement une partie ? Merci de m'orienter vers un site si quelqu'un en connaît un . Naty

#2 15/12/2006 09:01:26

D'sound
Membre
Lieu : Pointe du cotentin…
Messages : 351

Re : Comment déclarer les surfaces habitables ? ? ?

Salut naty35
C'est un peu…"osé" comme message? wink
Petit indices: les poinst d'eau dans la maison y sont pour qq chose… et les chbres aussi wink

#3 15/12/2006 09:13:26

decobois
Membre
Lieu : Loire Atlantique
Messages : 30

Re : Comment déclarer les surfaces habitables ? ? ?

Naty, la notice est téléchargeable sur le site des imprimés "cerfa". Tapez simplement "imprimé permis de construire" dans votre barre de recherche G....le ou autre

#4 15/12/2006 11:13:26

naty35
Membre
Messages : 6

Re : Comment déclarer les surfaces habitables ? ? ?

Merci pour ces réponses. naty

Magazine Maisons & Bois International : N°1 de la construction maison bois | Découvrez le Guide Pratique de la Maison Positive