Bonsoir,

si il s'agit de la vente de la résidence pricipale il y a exonération dans tous les cas.

Dans les autres cas (bien en location, résidence secondaire…) le niveau de taxation de la plus value est de 16% + 11 de prél. sociaux (il change après 5 années de détention et est diminué de 10% par année suppl. de détention (éxonération totale au bout de 15 ans)).

Je sais pas si c'est clair, mais en cas de doute il peut être bon de s'adresser directement à son centre des impôts.

Pascal

En complément de mon post précédent, si vous êtes bien éxonéré pour la plus value, vous restez redevable de la TVA si le bien est achevé depuis moins de 5 ans. Le bien est considéré comme achevé soit à la date de récépissé de la déclaration d'échèvement des travaux déposée en mairie soit lorsque les conditions d'habitabilité sont établie (ex : factures EDF, Telco, déménageur etc…).

La TVA est appliquée sur le total du prix et vous pouvez en déduire les TVA acquittées lors de la construction.

Exemple :

-Vous achetez un terrain 100.000 euros soumis au droit d'enregistrement
-Vous construisez une maison pour 130.000 euros HT (TVA 25 480 euros) + annexes (cuisine) 10000 euros HT (TVA 1960)
-Vous emménagez en mai 2004.
-Vous vendez en mai 2007 le tout pour 450.000 euros (merci le "boom" immobilier)
-Vous serez redevable d'une TVA de 60760 euros (450.000 * 19.6 - 25480 - 1960)… merci les impôts.

-Plus rigolo (sic) : vous vendez le tout pour 267.440 soit sans aucune plus value, vous serez redevable de 24978 euros !!! (267.440 * 0.196 - 25480 - 1960)

Cordialement

si je comprend bien si je ne veux rien payer aux impôts il faut que j'attende 5 ans, je n'étais du tout au courant de l'histoire de la TVA…

Ah, ils attendent toujours au tournant…

merci pour vos infos

et si vous résidez hors Union Européenne (par exemple en suisse) la taxe sur la plus value monte à 33%…