en kiosque

#1 11/04/2007 17:25:17

sebgaelleevan
Membre
Messages : 20

pos et toit terrasse

Bonjour ,

Notre projet de mob comporte un garage et l'entrée en toits plats.

Le pos de notre future commune refuse à priori le toit-terrasse (écrit dans le pos).

La personne s'occupant de ça n'étant pas là nous avons appelé la DDE qui nous dit que normalement c'est non sauf si la mairie accepte , c'est clair non ??!! wink

Si quelqu'un peut m'informer ?? Merci

#2 11/04/2007 19:04:59

leStef
Membre
Lieu : Brie seine et marnaise
Messages : 549

Re : pos et toit terrasse

Attention à la formulation. Il se peut que le POS refuse un "toit terrasse". Mais qu'en est il  pour un "toit à faible pente"? Relisez votre règlement, et cherchez si il y a une faille pour faire passer votre projet.
Bon courage!

#3 11/04/2007 19:57:39

sam49
Membre
Lieu : angers 49
Messages : 93

Re : pos et toit terrasse

la mairie a tjrs le dernier mot
elle peut aller contre l'avis de la dde mais le maire endosse alors la responsabilité
c a d que ça arrive rarement.

#4 11/04/2007 20:11:10

CdeC
Membre
Messages : 1 425

Re : pos et toit terrasse

Normalement, si c'est interdit dans le POS, ce n'est pas possible. Le maire peut accorder, mais c'est à ses risques, mais aussi aux votres: vous ne serez pas à l'abri d'un voisin à qui la toiture-terrasse aura été refusée, à lui, qui porte recours dans le délai de 2 mois après l'affichage sur le terrain: il aura gain de cause, embrouilles avec l'administration et perte de temps assurés!

#5 11/04/2007 20:45:08

flyakite
Membre
Messages : 302

Re : pos et toit terrasse

d'accord aussi, si c'est interdit c'est interdit....

faites un joli avant projet, soumettez le au maire pur approbation verbale, et tentez votre chance à la dde

si vous avez un refus (ce qui semble fort probable) vous aurez au moins tenté et perdu deux mois
mais comme le dit CDC respectez bien les délais!

#6 11/04/2007 20:54:34

garrison
Membre
Lieu : perigueux
Messages : 62

Re : pos et toit terrasse

bonsoir
alors pour moi le pos refuser les toit terrasse (avec acrotere )et j'ai effectivement plusieur toits "plats"

l'astuce reside dans le fait qu'il y a marquer sur mon descriptif et sur mes plans  toiture a faible pente et a pan inversé  et c passer aupres de la dde  du caue et de la mairie  maintenant c une  "pres demande " avant le depot finale du vrai permis mais sa permet de voir ,il faut jouer sur les mots.

il a fallu que je leur montre  l'integration dans le paysage mais j'ai eu un avie favorable reste plus qu'a trouver  pour l'integration des panneaux solaire maintenant

clous par clous je me battrai jusqu'au bout..........lol

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