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Bonjour ,
Notre projet de mob comporte un garage et l'entrée en toits plats.
Le pos de notre future commune refuse à priori le toit-terrasse (écrit dans le pos).
La personne s'occupant de ça n'étant pas là nous avons appelé la DDE qui nous dit que normalement c'est non sauf si la mairie accepte , c'est clair non ??!! ![]()
Si quelqu'un peut m'informer ?? Merci
Attention à la formulation. Il se peut que le POS refuse un "toit terrasse". Mais qu'en est il pour un "toit à faible pente"? Relisez votre règlement, et cherchez si il y a une faille pour faire passer votre projet.
Bon courage!
la mairie a tjrs le dernier mot
elle peut aller contre l'avis de la dde mais le maire endosse alors la responsabilité
c a d que ça arrive rarement.
Normalement, si c'est interdit dans le POS, ce n'est pas possible. Le maire peut accorder, mais c'est à ses risques, mais aussi aux votres: vous ne serez pas à l'abri d'un voisin à qui la toiture-terrasse aura été refusée, à lui, qui porte recours dans le délai de 2 mois après l'affichage sur le terrain: il aura gain de cause, embrouilles avec l'administration et perte de temps assurés!
d'accord aussi, si c'est interdit c'est interdit....
faites un joli avant projet, soumettez le au maire pur approbation verbale, et tentez votre chance à la dde
si vous avez un refus (ce qui semble fort probable) vous aurez au moins tenté et perdu deux mois
mais comme le dit CDC respectez bien les délais!
bonsoir
alors pour moi le pos refuser les toit terrasse (avec acrotere )et j'ai effectivement plusieur toits "plats"
l'astuce reside dans le fait qu'il y a marquer sur mon descriptif et sur mes plans toiture a faible pente et a pan inversé et c passer aupres de la dde du caue et de la mairie maintenant c une "pres demande " avant le depot finale du vrai permis mais sa permet de voir ,il faut jouer sur les mots.
il a fallu que je leur montre l'integration dans le paysage mais j'ai eu un avie favorable reste plus qu'a trouver pour l'integration des panneaux solaire maintenant
clous par clous je me battrai jusqu'au bout..........lol
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