ASSURER les Constructions ECOBIOCLIMATIQUE à ossature bois et très faible consommation d’énergie.

Mon "appel" s'adresse a des personnes ayant une demarche professionnelle et pas a ceux qui ne sont que "militants"… il faut faire la synthese des 2 facteurs : "militant et professionnel".

Une construction répondant à de tels objectifs met en oeuvre des matériaux ne bénéficiant pas d’Avis Techniques, classification ACERMI, AEV, avis techniques et autres contraintes protectionnistes françaises.
Il en résulte que pour les assureurs le « risque » est analysé comme relevant de « techniques non courantes.
Le problème se pose de 2 façons :
-    Si la construction se situe en dehors des secteurs de haute protection des consommateurs (loi de 90 CMI et lois de 67 VEFA) , à priori sans souscription de l’assurance Dommages-Ouvrage, les assureurs garantissent à leur insu, même s’ils peuvent toujours après sinistre contester leur garantie (dans ce cas ils ne sont pas les bienvenus devant les tribunaux) ;
-    Si au contraire nous sommes en VEFA ou CCMI, l’assurance DO est obligatoirement souscrite et il faut communiquer à l’assureur les divers paramètres techniques concernant l’ouvrage : la garantie est refusée sauf dérogation particulière.

Il faut constater que (presque) toutes les expériences de construction de maisons très basse énergie menées actuellement en France relèvent de « pionniers » travaillant souvent en « auto constructeurs » et même quand il s’agit de professionnels, obtenant par exemple des garanties par le BCT, les expériences ne sont pas capitalisées.

En dehors des réticences des maîtres d’ouvrages et des pressions des lobbies du bâtiment, la généralisation de ces constructions est à ce jour impossible malgré un énorme attrait du grand public (voir les salons spécialisés).

j’ai décidé de m’attaquer à ce problème.

Objectif : faire valider la conception et la réalisation d'un point de vue "assureur"

Si certains ont des experiences a partager, je les en remercie par avance.

M.