Bonjour,
Un petit message pour mettre à contribution tous ceux qui souhaiteront répondre :
Que ne faut-il pas oublier de mentionner ou de faire figurer dans un dossier de permis de construire ? Je parle bien évidemment des choses peu immédiates (sur les plans notamment), des flèches, des côtes particulières, la matérialisation d'éléments précis… , pas de ce qui semble évident. Donc :
- Si vous avez vous-mêmes failli oublier des choses (rajoutées in extremis) ou
- Si vous vous êtes fait recalés pour un oubli, une imprécision ou
- Si le dossier de permis (incomplet) est revenu avant d'avoir été refusé, et a retardé son instruction…
Bref, n'hésitez pas à nous faire part de vos expériences (plus ou moins (mal)heureuses).
En espérant vos réponses (nombreuses).
Merci à tous.
Je pense qu'une des solutions consiste à prendre contact physiquement avec l'instructeur dde, le spanc, les monuments historiques (si besoin)… éventuellement le CAUE, bref toutes les institutions qui interviendront ou pourraient le faire dans ton dossier. J'ai procédé comme cela et notre dossier est passé en 6 semaines.
Effectivement il faut aller voir les instructeurs avant. Nous ne l'avons pas fait et avons eu 5 ou 6 fois des dossiers d'incomplétude à fournir. c'est désespérant car bien sure il ne te donne pas tous les éléments manquant en même temps, mais à chaque fois que l'on remettait ledossier il nous trouvait un autre truc. genre: forme du toit : trop chalet!!, préciser l'angles des photos, faire figurer les zones d'aléas de glissement de terrain, panneaux solaire..... bref en final il nous a fallu 10 mois pour avoir le permis de construire!!!
Notre permis a été accepté en moins d'1 mois et demi ss aucun problème. Mais auparavant, nous avions eu plusieurs fois le maire de la commune au téléphone car on avait senti qu'il avait beaucoup d'a priori et besoin d'infos sur notre projet. On a aussi joint à notre PC une lettre de "recommandation" pour le concept MOB de la part du CAUE qu'on avait consulté. C'est absolument pas obligatoire de faire tout ça mais si ça permet de faciliter l'acceptation du PC…
Voila j'ai mon permis de construire et je souhaite rajouter une avancé mais dans la masse de ma fuste de 20m² je viens d'attaquer les travaux de fondation puis-je déposer qu'une déclaration préalable au lieu d'un permis de construire modificatif.
Merci pour vos réponses…
Beh moi j'appelais la DDE une fois par semaine, et à la fin tous les jours, quand je ne m'y déplaçais pas directement… Je leur ai amené mon dossier avant de le déposer en mairie pour être sûre qu'il ne manquait rien, et je l'ai eu en un peu moins de 3 mois (ce qui était très peu pour notre DDE, on m'avait annoncé 4 mois, je sais c'est pas légal…)
Concernant les modifs que tu as faites Julien, nous perso y a pas mal de trucs qui ont changé entre le PC et la construction… On a rien dit et pourtant c'était gros comme le nez au milieu de la figue c't'affaire, et au final on a eu la conformité… A se demander s'ils sont venus voir !!!!!!!!!!!
D'après le site http://www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr je n'aurais pas besoin de permis modificatif, juste d'une autorisation préalable. j'ai appeler la mairie elle se renseigne …
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