Bonjour,
Nous faisons appel à un constructeur Maître d'Oeuvre pour la réalisation de notre mob en cours de construction.
Hors, un point dur se profile à l'horizon: il est stipulé dans le contrat entre autre, que le Maître d'Oeuvre "établit le projet comportant tous les éléments graphiques et écrits permettant aux entrepreneurs consultés d'apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de leurs prestations et d'établir leurs offres, habituellement : plans, coupes et élévations codées à l'échelle suffisante (généralement 1/50) et tous détails à échelle supérieure, devis descriptifs détaillés par corps d'état...."
Hors, ces plans au 1/50 n'ont jamais été établis par le constructeur et les différents artisans ont tous travaillé ou travaillent encore avec les plans du permis de construire au 1/100. Conséquence, aujourd'hui, j'ai un tuyau d'évacuation pour les WC du RdC mal positionné, car trop avancé, ce qui nous contraint à mettre en place une porte "tirante au lieu de "poussante" comme initialement prévu.
Question, quels sont les recours possibles en sachant déjà que finalement je paye un Maître d'Oeuvre dont certaines dispositions du contrat (comme, en plus des plans de détail, les réunions de chantier et la rédaction de compte-rendus inexsistants) ne sont pas appliquées?
Suis je en droit, par exemple, d'engager une procédure pour non respect du contrat?
Merci pour vos réponses,
SG