Projet de HLL

antoine · 13/05/2008 09:45:37

Bonjour à tous,
j'envisage d'acheter un terrain non constructible en Drome pour poser dessus un HLL de moins de 35m² de Shon.
Je me perd un peut dans tout ce que je peux lire sur internet
Connaissez-vous la règlementation précise la dessus?
-le terrain doit-il être dit "de loisir" et comment obtenir ce "label" ou juste non constructible
-Comme le terrain est non constructible, ai-je le droit de le viabiliser (eau/elec/assainissement…)
-mon bâtiment doit il être forcement démontable (pas de fondations beton?)
-la Shon est bien calculée par rapport à la Shob non? donc exterrieur mur mon batiment ne doit pas faire plus de 35x1.05=36.75m²c'est ça? ou dans ce cas on ne regarde que la Shon (35m²)?
-Vous connaissez un terrain en Drome?
Merci par avance pour vos indications

Goldorak · 13/05/2008 11:32:48

Une petite recherche sur Gaugle donne :
- http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_ … ticle=5437
- http://www.onpeutlefaire.com/fichestech … truire.php
- http://www.lexinter.net/URBANISME/chapi … loisir.htm
- et y'en a des dizaines de pages…
Faut se servir de Gaugle avant de poser des questions…
Pour les terrains en Drôme, c'est duraille !!!!

antoine · 13/05/2008 11:55:49

Mon problème Goldo c'est que c'est justement suite à la lecture de ces pages (et d'autres) que je me pose toutes ces questions.
Et effet je m'étais biens servi de gougle avant de questionner ici.

mayeute · 13/05/2008 12:53:36

Bonjour Antoine,

En fait dans les textes d'urbanisme, une hll ne peut être installée que dans un terrain classé par la commune en temps que terrain de loisir. Les communes ne classent pas des terrains diffus facilement en terrain de loisir.

Certaines communes refusent (et de plus en plus) le stationnement de caravanes sur des terrains isolés d'une habitation sur la même parcelle, flou juridique dont ont bénéficié de nombreux propriétaires de mobilhome.

Pour avoir fortement étudié le sujet, ce que j'ai trouvé de mieux tout à fait légal, c'est de monter sur ton terrain une maison flottante (tu creuses un etang). L'habitat étant dépourvu de fondations, tu bénéficie d'un flou juridique.Pour être tout à fait dans les textes, c'est interdit mais l'on ne peut pas te sanctionner!

Sinon aucun soucis de raccorder en eau/ptt/edf un terrain non constructible.

antoine · 13/05/2008 13:17:59

Merci pour ces infos mayeute

mayeute a écrit :

une hll ne peut être installée que dans un terrain classé par la commune en temps que terrain de loisir.

Ces terrains sont classé dans le POS?
Je dois donc demander à un agent immobilier de me trouver "un terrain de loisir" et pas simplement un terrain non constructible?

mayeute a écrit :

Pour avoir fortement étudié le sujet, ce que j'ai trouvé de mieux tout à fait légal, c'est de monter sur ton terrain une maison flottante (tu creuses un etang). L'habitat étant dépourvu de fondations, tu bénéficie d'un flou juridique.Pour être tout à fait dans les textes, c'est interdit mais l'on ne peut pas te sanctionner!

Moi qui rêve un jour d'habiter une péniche sur le canal du midi…
Comment tu fais flotter ton HLL?tu peux quand même le poser sur pieux?
les arrivées et évacuations d'eau doivent pas être simple à gérer?

mayeute a écrit :

Sinon aucun soucis de raccorder en eau/ptt/edf un terrain non constructible.

C'est déjà un premier bon point

alainlandry967 · 13/05/2008 20:33:15

mayeute a écrit :

Bonjour Antoine,

En fait dans les textes d'urbanisme, une hll ne peut être installée que dans un terrain classé par la commune en temps que terrain de loisir. Les communes ne classent pas des terrains diffus facilement en terrain de loisir.

Certaines communes refusent (et de plus en plus) le stationnement de caravanes sur des terrains isolés d'une habitation sur la même parcelle, flou juridique dont ont bénéficié de nombreux propriétaires de mobilhome.

Pour avoir fortement étudié le sujet, ce que j'ai trouvé de mieux tout à fait légal, c'est de monter sur ton terrain une maison flottante (tu creuses un etang). L'habitat étant dépourvu de fondations, tu bénéficie d'un flou juridique.Pour être tout à fait dans les textes, c'est interdit mais l'on ne peut pas te sanctionner!

Sinon aucun soucis de raccorder en eau/ptt/edf un terrain non constructible.

il est vrai que la seule solution de construire sans permis voir meme sans terrain c est de faire une "house Boat" mais il vous faudra un permis de Naviguer,
par contre vous si vous acheter un terrain qui ne posséde pas de plan d eau vous ne pourrez pas en creuser un sans autorisation.. et la c est enquete.. donc trouver un terrain qui poséde un plan d eau ou installer vous sur une riviere ou un lac artificiel de troisieme catégorie

antoine · 13/05/2008 21:10:42

Bon j'ai tout intérêt à acheter une barque moi alors ?

En plus dans ces coins surchauffés, tu n'es dans l'eau que quelques mois dans l'année le reste du temps t'es au sec ;-)

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