L'absence de DO devra obligatoirement être notifiée par le notaire au nouvel acquéreur lors de l'acte de vente. Cela peut logiquement faire diminuer le prix de vente … par contre, le nouvel acquéreur étant averti préalablement de l'absence de DO, il ne doit pas pouvoir se retourner contre le vendeur pour "vice caché" à mon avis … Voyez avec un notaire …

il faut donc ou ne pas avoir de DO ou bien avoir un cout general permettant de ce payer cette DO si on est en autoconstruction complete ou partiel.

et faire ces calculs avec le cout d un architecte .

vous pouvez aussi creer une SCI et recuperer la TVA de maniere legale a la revente
et gerer votre projet comme toute societe classique .

c est possible .

salut
ouhaaaouuu
mr landry vous etes à 7777 messages avez vous fait un voeux

pour chaletkit je ne repond meme pas ca en vaut pas la peine

ca me rappelle ma négotiation avec une personne qui travaillait avec la pologne quand on analyse tout ils sont en général bien plus cher

un simple rapelle pour que la DO fonctionne, il faut que la plupart des corps d état d une construction soient réalisé par des pro ayant une décenale
la maçonnerie, le terrassement,  la structure bois ( en cas d achat d un kit  il faut que celui ci soit marqué CE et donc ait un ATE, et que la société qui le fabrique posséde une assurance décénale fabriquant  (ça va de paire avec l ATE et le marquage CE)
dans le cas contraire  c est un produit qui voyage illégalement  sur le territoire européens,  et il peut etre saisi en douane ou sur chantier par le services de Douanes, ) je pense que certain industriel qui ont déboursé de fortune pôur obtenir ce marquage CE et ces ATE, vont s arranger pour que la loi soit appliqué.. et la faire appliquer
ensuite electricité, platrerie, menuiserie, couverture , plomberie sanitaire revetement de sol scéllé.. donc arreter de dire qu une DO peut s obtenir par un auto constructeur avec des produits qui ne sont pas ATE