en kiosque

#1 24/10/2008 21:27:35

maubec
Membre
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busage fossé

Bonjour,

Notre contructeur a mis en place des buses dans un fossé permettant l'accés à notre terrain.
La mairie nous demande de mettre en place des têtes de buse de sécurité de chaque cotés de ces buses Est -ce obligatoire et réglementaire ??
Notre constructeur aurait il du les prévoir dans le devis,
Merci d'avance pour vos réponses

Maubec

#2 24/10/2008 21:42:32

alainlandry967
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Re : busage fossé

si la mairie vous le demande  c est que c est obligatoire, c est tout de meme le reglement municipale qui l exige, de plus si demain une voiture quitte la route et que le conducteur percute la buse et se tue ce qui est probable, votre responsabiltié sera engagé et vous risquez d etre inculpté d homicide par imprudence,  remarquez si vous voulez voir ce que sont les prisons françaises de plus prét libre a vous
votre entrepreneur aurait pu le prevoir mais le devis aurait été plus élevé  vous  avez accepté le devis   … vous etes co responsable

#3 25/10/2008 07:01:02

maubec
Membre
Messages : 5

Re : busage fossé

J'imagine que les exigences impossées par la mairie ne sont uniques à mon petit village de 750 habitants…
Personnellement, je ne maitrise pas toutes les normes et réglementation, parcontre je considére  que mon constructeur est sensé connaitre ces régles et doit les integrer au devis

Allez, on va encore batailler pour obtenir gain de cause......

maubec

#4 25/10/2008 09:16:49

marmotte
particulier
Lieu : mayenne(53) altitude 90m
Messages : 733

Re : busage fossé

bonjour,

1  je suppose que vous etes en campagne
2 il y a aujourd'hui obligation de mettre des protection à l'entrée des ponts
3 vous avez sans doute fait la demande à la dde pour l'ouverture sur la voie publique et cela devait etre précisé dessus

ps  la demande d'ouvetrure est obligatoire sinon vous etes dans l'illégalité en cas d'accident et cela peut couter bcp plus cher qu'une maison

de la part d'un agriculteur qui connait un peu le probleme des sorties sur voie publique

#5 25/10/2008 11:46:49

alainlandry967
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Re : busage fossé

maubec a écrit :

J'imagine que les exigences impossées par la mairie ne sont uniques à mon petit village de 750 habitants…
Personnellement, je ne maitrise pas toutes les normes et réglementation, parcontre je considére  que mon constructeur est sensé connaitre ces régles et doit les integrer au devis

Allez, on va encore batailler pour obtenir gain de cause......

maubec

si c est pour l avoir gratos..; vous l aurez peut etre.. mais ça commence mal, ne vous en faites pas il se refera sur autre chose… proposez d acheter les tetes de buses de sécurités et demandez la pose gratos

autre chose le pont est peut etre un accés chantier,  rien de plus  qui sera démonté ensuite   une fois les travaux finis

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