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Bonjour,
Un doute m'assaille en réalisant mon plan de masse pour le permis de construire, étant donné que j'ai des débords de toiture de 50 cms.
Est ce que les dimensions de la maison ( vue de dessus ) doivent être données en intégrant les débords de toiture ou je dois les dimensions par rapport aux murs.
Même question pour la distance par rapport aux limites séparatives elles sont prises par rapport aux murs ou par rapport à la projection de la fin du toit sur le sol.
Merci d'avance
Aurélien
c'est l'emprise au sol qui est primordiale, pour la position par rapport aux limites du terrain et au calcul des surfaces.
On dit "un doute m'habite" ! ![]()
Bonsoir,
Vous devez côter en tout point de la construction, ce sont les débords de toit qui donnent la distance aux limites.
Cordialement.
On dit "un doute m'habite" !
Oui , ou l'angoisse m'habite ![]()
bon ben c'est pas clair j'ai deux réponses différentes
personne d'autre pour éclairer ma lanterne ?
Moi je pense également que ce sont les murs qui sont importants mais avec ces débords de toiture.
Merci
Pour la cotation des plans masse et les distances par rapport aux propriétés voisines, on ne compte pas les débords de toiture......généralement, c'est précisé dans le réglement du PLU, du style "les débords de toiture jusqu'à 1,20 m ne sont pas pris en compte…".
Bonne journée
.
bonjour,
par chez nous pour la limite avec les voisins c'est la goutte d'eau qui compte
pour nous la limite de 4 metres par rapport au voisin c'est les gouttieres qui compte
un coup fil au service de la mairie et je pense que tu auras ta reponse
pour la vue du dessus de la maison, tu peux preciser en pointillé la surface au sol et en trait plein la limite des toitures ( a preciser en legende)
attention si tu as un raccordement a faire aux egouts; nous avons du le placer sur le plan de masse ( le raccordement est Ă 30 metres limite terrain, ca nous a fait un grand plan)
il voulait aussi telecom - edf
Chez moi les débords de toiture jusqu'à 1.2m n'étaient pas a prendre en compte (http://www.cc-baschablais.com/images/anthy/13968-1.pdf paragraphe 6) et le plan de masse doit faire apparaitre l'emprise au sol.
Dans ma première demande de permis, j'avais bien calculé mes limites de propriétés par rapport aux murs, mais sur mon plan de masse je n'avais fait apparaitre que les débords de toiture. Résultat refus pour non respect des limites (et pas moyen de discuter).
Ma 2eme demande a été acceptée, avec exactement la même construction mais un plan de masse faisant apparaitre les murs extérieurs en traits plein et les débords de toiture en pointillés…
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