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#1 17/07/2009 16:40:52
- CELINE3837
- Membre
- Messages : 11
Probleme Avec La Dde
BONJOUR VOILA NOUS AVONS ACHETER UN TERRAIN FAIT LES PLAN DE NOTRE MAISON MADRIER ECT ON A FAIT UNE DEMANDE DE PERMI DE CONSTRUIRE ET LA REFUSER LA DDE S'Y OPPOSE ALORS QU'A 300 METRES DE NOTRE TERRAIN CE TROUVE UNE MAISON EN MADRIER MEME TYPE QUE LA NOTRE NOUS AVON DONC RENCONTRER LA DDE ET IL NE SAVENT PAS QUOI REPONDRE ET S OPPOSE TOUJOUR A NOTRE PROJET ESCEQUE QUELQUE AURAI DES CONTACT OU ASSOCIATION POUR CE BATTRE ,la mairie ete d accord sur notre projet mais il semblerai qu il suive la dde merci.
#2 17/07/2009 16:59:31
- LouFustier
- Membre
- Messages : 60
Re : Probleme Avec La Dde
Salut,
Il me semble que la DDE peut s'opposer dans un premier temps mais que c'est le maire de la commune qui prend la décision finale.
Ci joint lien vers les textes officiels
Bonne lecture
#3 17/07/2009 17:44:39
- Vincent60460
- Membre
- Messages : 925
Re : Probleme Avec La Dde
Je confirme, la DDE n'est que consultative. Le maire est responsable de l'urbanisme, c'est lui qui décide.
Par ailleurs la raison du refus doit être "motivée". Donc ils doivent bien avoir quelque chose à redire pour refuser le PC.
#4 17/07/2009 21:22:57
- mobamik
- Membre
- Lieu : Ille et vilaine
- Messages : 143
Re : Probleme Avec La Dde
Bonsoir,
Lorsque vous déposez une demande de permis de construire, l'administration dispose d'un mois pour faire des observations, si vous prenez en compte ces demande, la DDE devrait accepter votre permis de construire. Avez vous eu des observations sur vos plans? Manque t'il des pièces à votre dossier? Ils ont du vous envoyer un courrier avec toutes les questions pour lesquelles ils attendent des réponses…
Enfin, il me semble aussi que le maire de la commune à certains pouvoir concernant l'avancement et l'acceptation des permis de construire, lui avez vous poser la question?
Une demande par contre : pourriez vous écrire en minuscule votre réponse car c'est pas super lisible en majuscules, d'autres confirmeront surement:)
Bon courage à vous
#5 19/07/2009 18:52:30
- lbp51
- Membre
- Messages : 438
Re : Probleme Avec La Dde
Bonsoir,
A l'approche des vacances la DDE fait souvent traîner les dossiers (ou s'y opposent, juste pour gagner du temps) … sont débordés les pauvres !
Si le Maire est d'accord, qu'il prenne ses responsabilités … il est élu pour ça !
#6 19/07/2009 19:49:01
- nicolas74
- Membre
- Lieu : Reignier
- Messages : 485
Re : Probleme Avec La Dde
Bonjour,
Est-ce que le refus est lié au madrier ou à une autre raison qui serait plus lié à un point de la réglementation.
Sur votre refus vous devez avoir des explications.
Donnez-nous plus d'infos.
Nicolas
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