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#1 15/02/2010 09:49:26

plertis
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Modification Chemin d'Accès

Bonjour,

je viens de déposer mon permis de construire et j'aimerais savoir si il est possible de modifier le chemin d'accès de ma future maison après l'obtention du permis de construire. Quel sont les démarches à suivre ?

En faite pour l'instant le terrain du chemin d'accès que j'aimerais emprunter n'est pas encore à moi, et je veux pas attendre encore plusieurs moi pour déposer mon permis de construire.

Merci

#2 15/02/2010 10:59:56

Vincent60460
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Re : Modification Chemin d'Accès

Il faudra déposer un permis rectificatif, mais attention, il faut bien vérifier à l'avance que vous pourrez mettre votre chemin d'accès sur la future parcelle.
Attention aussi, en ajoutant une parcelle, si vous avez affaire à des gens pointilleux, ils pourrait vous demander de modifier l'orientation ou la position de la maison. Vous auriez peut être intérêt à aller voir en mairie ce qu'ils en pensent avant de vous lancer dans la construction.

#3 15/02/2010 11:43:31

alainlandry967
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Re : Modification Chemin d'Accès

non vincent pour l entrée du terrain c est une question de reglement municipal pas d urbanisme
vous coimmencez la construction  et puis aprés   basta  vous pouvez rentrer par le ciel si vous voulez

#4 15/02/2010 11:54:28

Vincent60460
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Re : Modification Chemin d'Accès

Autant pour moi…
Je pensais au fait que le PLU peut demander "tant de mètres à l'alignement" pour l'accès et que donc si on change cet accès, on peut ne plus être dans les clous.
Je dormirai moins bête ce soir wink

#5 19/02/2010 16:04:11

Guillaume73
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Re : Modification Chemin d'Accès

erreur le chemin d'acces et bien la DDE a droit de regard puisque je viens de me faire refuser mon PC car mon chemin ne convennait pas a ces enc.......

heureusement que le maire a insisté et a fait des recours, cela a pris tout de meme 4 mois suplementaire pour trouver un terrain d'entente

#6 19/02/2010 17:43:55

alainlandry967
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Re : Modification Chemin d'Accès

biens sur il faut que le chemin ait une certainne largeur,  au moins le passage d un véhicule d urgence je crois que c est 4 m  en deça  le maire est un insconcient d autoriser une construction  c est 4 et tout depends de la hauteur il faut aussi que le sol resiste a un poinçonnement de 10 tonnes sur 20 cm²,  et une aire de retournement   si le chemin est trop long , 
en deça le maire n a pas a autoriser la construction  le jour ou il y aura un grave pépin ,  il s en mordra les doigts..

#7 19/02/2010 17:45:12

alainlandry967
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Re : Modification Chemin d'Accès

aprés laisser le choix a une "tete grise" d autoriser ou non la construction d un terrain.. cest un peu du n importe quoi..  est ce que c est parqu il est paysan a la retraite que ça lui permets de decider si une construction est conforme  ou pas

#8 23/02/2010 08:26:04

Guillaume73
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Re : Modification Chemin d'Accès

t'inquiete il n'y avais aucune raison à refuser la construction.

largeur 7 m et deja goudronner sur la moitie de la longueur.

apparement la DDE fait chier toute les communes chez nous pour les constructions, dixit plusieurs maires que je connait bien.
apparement c'est des guerres internes dans les services de la DDE meme dû à des regroupements de services (entre service bureau/permis et voirie/permis (TLD je crois?)).

ce qui est dingue c'est que c'est le petit qui trinque toujours

#9 23/02/2010 08:28:53

Guillaume73
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Re : Modification Chemin d'Accès

je precise que j'avais tout de meme 3 sorties possible dont une conseillé par la DDE elle meme en 1993 !!!! dont j'ai encore le courrier.

si ca c'est pas de la mauvaise foi...... et je vous reconte pas tous ce que je vois

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