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#1 31/08/2011 08:08:18

slasch
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Choix d'une D.O

Bonjour à tous,

Je viens de m'apercevoir qu'il faut une D.O avant l'ouverture du chantier.
Le date limite d'acceptation de mon permis de construire étant le 20 Septembre il faut que je me bouge le .... smile

Je suis donc à la recherche de courtier / assureur pour une D.O (Je suis dans le 06)

Et une autre question, sur un site pour trouver une D.O il me sorte:
"Le maître d'ouvrage d'un chantier ne peut pas être le maître d'oeuvre, le suivi de chantier doit être effectué par un maître d'oeuvre indépendant."

N'ayant pas de CCMI, ni d'architecte qui est le maître d'oeuvre si ce n'est moi même :S ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement,
Christophe.

#2 31/08/2011 10:21:55

slasch
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Re : Choix d'une D.O

Ah ben voila je suis super content…

Si je résume tout ce que j'ai lu sur le forum et sur d'autres sites:
- Une DO est obligatoire par la loi, mais il ne peut pas avoir de poursuite si elle n'est pas prise.
- Pour avoir une DO il faut que la maison ne soit faite que par des artisans ayant une décénale (Hors peinture), et il faut un Maitre Oeuvre / Architecte

Pour quelqu'un qui veut faire du Hors d'eau / Hors d'air et faire le reste lui même, qui a prévu une maison inférieur à 170 m2 pour pas avoir d'architecte… L'obligé d'avoir un MO et une DO je trouve ça incompréhensible…

Comment faire ?

#3 31/08/2011 21:12:09

finnhus
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Re : Choix d'une D.O

Je comprends pas ton problème : tu construits seul ?
Si oui tu n'as besoin de rien tant que ta banque prete.
Et de toute façon personne ne t'assureras en DO (mission impossible Mr Phelps )

#4 31/08/2011 22:59:59

slasch
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Re : Choix d'une D.O

Bonsoir finnhus,

Non je ne construit pas seul, j'ai juste 4 artisants :
- terrassement
- les fondations
- Le HE / HA (2 artisans : Ossature + Fenêtre)

Sauf que d'après ce que j'ai compris, vu que je veux faire la plomberie, l’électricité, les murs intérieur, le carrelage, etc… Je ne peux pas souscrire à une DO car pour pouvoir souscrire il faut que tout soit fait par des artisans (Sauf peinture)

Ça plus l'obligation d'avoir un MO pour pouvoir avoir une DO.

La question est si je comprend bien avec ma façon de construire je ne peux pas avoir de DO ?

Est-ce exact ?

Merci d'avance.

Cordialement,
Christophe

#5 01/09/2011 16:08:02

qs
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Re : Choix d'une D.O

vous avez bien compris, et vous ne serez pas le seul à construire sans DO si la banque vous prête…
Assurez vous quand même des decennales.

#6 01/09/2011 19:09:40

alainlandry967
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Re : Choix d'une D.O

dans ce cas la  de toutes façons les décénales  ne fonctionneront pas en cas de desordre…
donc..
et ne pas oublier  l étude  de sol et voir l étude béton et la certification d un organisme certificateur  que l etude de sol voir l étude béton a bien été suivi..

#7 01/09/2011 20:59:18

slasch
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Re : Choix d'une D.O

@Alain:
je ne comprend pas pourquoi les décénales ne fonctionneraient pas ?

J'ai bien fait une étude de sol et une étude béton par contre je ne comprend cette histoire d'organisme certificateur ?

@qs:
La banque m'a fait signer un papier pour la DO qui ne m'oblige pas à l'avoir (J'ai de la chance)

#8 02/09/2011 06:35:40

alainlandry967
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Re : Choix d'une D.O

une decénale ça marque en cascade…
commençons pas l étude de sol,  et l étude béton
qui vous dit que le maçon va respecter  cette etude béton..  il faut la certification d un organisme  qui atestera que  la mise en oeuvre a été respécé.  qui donc en dehors d un organisme officilel peut faire ça…
donc c est soit socotec ou apave.. qui  s engagera  en dehors de ça.. 
pour en revenir à la decénale
vous allez avoir un hors d eau hors d air.. vous allez realiser le placo ou le donner a un plaquiste qui pourra couper un montant d ossature parceque ça le gene ou alors comme me l a fait un plombier (pro) me percer une  poutre porteuse en laméllé collé sur  2 tiers de sa hauteur..  si la charpente  s éffondre..  les experts vont rechercher la responsabiité
donc la décénale du charpentier va d abords voir si le maçon a bien réalisé  les travaux et donc  on recherchera les responsabilités en amonts..  et puis on verra en aval  si tout a été mis en oeuvre suivant les regles de l art et on cherchera en responsabilité  les artisans  qui on effectués les travaux..  ah il n y en a pas.. donc on plie, circulez y a rien a voir".. et là vous  ne serez pas sorti du sable.. donc 
  ce qu il faut quand meme faire  c est pas faire  parfois n importe quoi, lorque la maison  sera hors d eau  faite  faire immédiatement les goutiéres et les evacuations des eaux de façon a ne pas transformer en marécage le pieds de la maisons ou sont implanté les fondations.. 
et ceci n est qu  un exemple parmi tant d autres
ah une derniere chose c est pas dans le seconds oeuvre que l on fait beaucoup d économie, mais dans le gros oeuvre…

#9 02/09/2011 06:51:06

slasch
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Re : Choix d'une D.O

Merci Alain pour ces explications,

Je ne cherche pas forcément à faire des économies mais à me sentir investi dans la construction de ma maison. J'aurais aimé tenter l'aventure de l'auto-construction mais je ne suis pas tout seul et ma femme n'est pas trop d'accord avec ça.
J'ai donc réussi à négocier la construction du garage en auto-construction (Super content smile)

En tout cas merci pour tes réponses.

Au final je n'aurais pas de garanti sur ma maison un peu comme si je l'avais construite de mes mains.

#10 03/09/2011 09:57:11

qs
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Re : Choix d'une D.O

vous voyez qu'il y a parfois des banquiers réalistes et qui font leur boulot,: faire tourner l'économie du pays… On peut vous indiquer des clients qui ont fait comme vous et qui s'en sont bien sortis, leur Banque, je crois le CIC et la BNP ou le CA…Je peux vous mettre en contact.

#11 26/10/2011 19:19:42

BB93
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Re : Choix d'une D.O

Monsieur slasch

après vérification auprès de notre Avocate, vu qu'on est à peu près dans votre cas, pour chaque artisan intervenant il faudra qu'il vous donne (surtout pour le HE/HA) une garantie décennale, une garantie de prix et délais convenu, une garantie de livraison bien entendu. Juste pour vous garantir en cas de margoulins ou autres hurluberlus qui s'octroient aussi facilement le titre de constructeur ou fabricant bois. Sachez que la personne qui vend, livre et pose l'ossature bois est obligée de par la loi à vous garantir sur ces 3 principes qui vous protègent en l'absence d'un CCMI;
Quand on prend une D.O. cette assurance exige : l'étude de sol et les garanties décennales de chaque artisan + une maîtrise d'oeuvre autre que vous-même vu qu'en cas de désordre vous ne pourrez pas vous retourner contre le maître d'oeuvre (qui sera vous-même). En cas de désordre le maître d'oeuvre est appelé en cause à chaque fois… l'étude béton semble-t'il n'est pas obligatoire à l'obtention de la D.O.
Si vous voulez avoir une garantie sur le béton prenez un maçon qui a du béton certifié labelisé etc… c'est une garantie supplémentaire qui ne remplace pas l'étude.
Entre nous soit-dit, l'économie de l'architecte n'est pas franchement une économie car en cas de pépins… il est responsable et ses assurances remboursent… demander aux clients de reuff passés par architecte eux, leur maisons sont finies nous on rame encore....

bonne soirée

#12 26/10/2011 20:00:05

alainlandry967
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Re : Choix d'une D.O

BB93 a écrit :

Monsieur slasch

après vérification auprès de notre Avocate, vu qu'on est à peu près dans votre cas, pour chaque artisan intervenant il faudra qu'il vous donne (surtout pour le HE/HA) une garantie décennale, une garantie de prix et délais convenu, une garantie de livraison bien entendu. Juste pour vous garantir en cas de margoulins ou autres hurluberlus qui s'octroient aussi facilement le titre de constructeur ou fabricant bois. Sachez que la personne qui vend, livre et pose l'ossature bois est obligée de par la loi à vous garantir sur ces 3 principes qui vous protègent en l'absence d'un CCMI;
Quand on prend une D.O. cette assurance exige : l'étude de sol et les garanties décennales de chaque artisan + une maîtrise d'oeuvre autre que vous-même vu qu'en cas de désordre vous ne pourrez pas vous retourner contre le maître d'oeuvre (qui sera vous-même). En cas de désordre le maître d'oeuvre est appelé en cause à chaque fois… l'étude béton semble-t'il n'est pas obligatoire à l'obtention de la D.O.
Si vous voulez avoir une garantie sur le béton prenez un maçon qui a du béton certifié labelisé etc… c'est une garantie supplémentaire qui ne remplace pas l'étude.
Entre nous soit-dit, l'économie de l'architecte n'est pas franchement une économie car en cas de pépins… il est responsable et ses assurances remboursent… demander aux clients de reuff passés par architecte eux, leur maisons sont finies nous on rame encore....

bonne soirée


il est vrai qu un archi  c est beaucoup mieux qu une DO si vous avez un archi pas besoin de DO ,
pour la décénale
votre avocat c est votre avocat, quand vous allez chez le boucher  il va pas vous dire qu il vends de la viande avarié non c est la meilleur viande d de france..  donc achetez chez lui..
pour avoir une DO il faut que l ensemble des travaux de matériaux scéllés soient realisés par des entreprises ayant  une decenale
ça va du terrassier,  du maçon du mobiste du menuisier, du plaquiste isolatateur  du carreleur du faienceur , de l electricien  , du plombier du chauffagiste  du couvreur du bardeur  etc..
il vous faut une étude de sol et en fonction de celle ci une étude béton  exemple d un terrain pourri en zone inondable ou sur une ex decharge..
aprés oui j aurai tendance a dire il faut un organisme certificateur de type appave ou socotec pour etre certain que le maçon a fait son  travail
BB93 vous ne serez pas un client facile  et je plains un peu ceux qui inteviendrons sur votre construction,  a mon avis   faut pas hesiter  il n y a que deux solutions pour vous
soit prendre un architecte en mission complete  avec  appel d offre auprés de plusieurs entreprise,
soit l auto construction  totale
c est  a vous de prendre une decision 
on ne peut vous donner une entreprise plus qu une autre,  car aujourd hui elle fonctionne demain elle aura peut etre deposé le bilan, a l exemple de mon ex ami  "Sequoia de Brissac, entreprise que j aurai conseillé mais qui a déposer le bilan..imaginez que j aurai  proposé a un maitre d ouvrage cette société et qu entre temps il depose.. 
donc  c est a vous de prendre votre baton de pélerin et  de prospecter  malgréque je redis c est  archi ou auto construction  total ou partiel

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