bonjour à tous,
Suite à pas mal de déboires financiers sur la construction de notre MOB, nous avions décidé de faire nous même notre assainissement individuel avec l'aide d'un membre de la famille qui a fait le sien chez lui.
C'est donc ce que nous avons fait mais au moment de remblayer, un ami nous a dit, est-ce que le spanc de votre zone est venu vérifier.
On ne savait pas qu'il fallait qu'ils vérifient pendant, on croyait qu'ils venaient juste tous les 4 ans controler.
Pire, en surfant sur le net, je lis qu'avant de faire les travaux, on devait déposer une demande au spanc qui avait un mois pour instruire le dossier.
En ce moment, on les accumule surtout qu'on n'a pas respecté l'implantation des installations vu que le bureau d'étude n'avait rien de trouver de mieux à faire que de mettre l'épandage d'eaux pluviales sur une zone inconstructible du terrain.
Bref, on ne sait plus trop ce que l'on doit faire....
Je précise aussi qu'on a fait l'épandage pluvial bien plus petit que celui préconisé car ils prévoyaient 5x12m pour le pluvial + 6x13 pour les eaux usées. Autrement dit, ils nous remplissaient le terrain d'épandage !
On va se faire allumer par le spanc !! d'ou ma question doit-on vraiment les contacter…
Je me souviens plus trop, mais vous devez normalement informer la mairie quand l'inspecteur est passé, ou même c'est l'inspecteur qui informe la mairie.
C'est vrai que vous aurez fait tout ce qu'il ne faut pas faire, c'est fou de ce lancer dans un projet comme ça et d'être aussi peu au courant, je comprends pas, enfin bref.
Normalement la mairie aurez du vous demander et fournir les documents nécessaires pour l'étude et la réalisation. Documents où il est bien marqué, que lors de l’achèvement des travaux, l’assainissement devra être réalisé, contrôlé et donc conforme.
hé bien, en dehors des papiers nécessaires au permis de construire, la mairie ne nous a rien demandé. Je crois bien que nous avons été mal conseillé par notre entourage auquel nous avons fait confiance.
Je pense que je vais appeler demain le spanc pour leur expliquer notre situation. ils viendront controler et je verrai avec eux. On fera appel à une entreprise pour régulariser et ça nous coutera bonbon mais pas d'autre choix je pense…
vous avez lors de votre depot de permis de construire , joint a celui ci ce que l on appelle une étude de filiére (pas demandé partout) au cas ou vous ne lauriez pas fait
vous devez avant d entreprendre les travaux faire faire une etude de fiiiere ou demander a une personne du spanc de passer , dans certaine region( charente ils passent une fois le terrassement fait et vous dire comment faire, ensuite avant de recouvrir vous les avertissez et ils repassent vous donner l aval pour remblayer ou pas
dans certaine region si l etude n a pas été faites ou si on ne les as pas averti il demande le retour a zero..
une entreprise fera pas mieux
mais bon vous avez 4 ans pour vous mettre au normes, et quel moyen aurait t il pour vous contraindre.. faut pas non plus se laisser faire,
de toutes façons toutes les instalations doivent etre verifiés avant fin 2012 , et regularisée avant 2016 , en precisant qu ils ne pourront contraindre les personnes qui ne pourraient pas,.. ce qui est souhaitez c est un premier pretraitement en fosse toutes eaux.. et aprés voir la phytoépuration la tranchée filtrante, etc..
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