Salut , avais tu au préalable du dépot rencontré l'archi conseil ?

sinon tribunal administratif…mais bon courage alors

l'archi conseil a raison
Cependant, vous être proprio du terrain ou seulement compromis de vente + clause d'obtention de permis ?

Il faut garder à l'esprit que l'on dessine souvent un projet qui nous convient IDEALEMENT. La dessus, il faut transiger sur tout avec les autorités, le voisin qui se plaint, le vendeur de matériaux qui vend plus cher que le budget prévu, les aléas de la construction etc etc
Rien n'est dramatique, tous les projets évoluent toujours enormément.
Une chose compte : vous avez un budget, tirez en le maximum en fonction de tous ses impondérables, et vous vous sentirez très bien chez vous quand même (même si le projet final est très loin du projet idéal).

Tout de suite les grands mots !!!

La DDE n'est QUE consultative. C'est le maire qui a le dernier mot sur sa commune. Donc avant de dire quoi que ce soit, aller voir le maire, voir ce qu'il en pense lui. Si LUI est d'accord, alors il n'y a aucun soucis.
Maintenant si le maire ne veut pas plier et qu'il suit l'avis de la DDE, c'est moins gagné et là il faut revoir le projet.

Bon, faut arrêter de fantasmer… Si le responsable de la commission d'urbanisme accepte de prendre vos arguments en considération, il accepte… un point, c'est tout… et donc vous déposez la nouvelle demande telle quelle, en joignant un courrier "suite à notre réunion du … veuillez trouver ci-joint le dossier modifié selon les termes de notre conversation"

Il y a parfois, en DDE/DDT, ou en mairie, des personnes qui sont là depuis longtemps, qui sont persuadé de détenir le bon goût, et de sauver notre paysage par des positions qui ne sont que leur position personnelle. Ca s'appelle de l'abus de pouvoir.

Le document opposable est le POS/PLU. Un cahier de recommandation architecturale n'est pas opposable. Un PLU dans une commune de 200 habitants, c'est du n'importe quoi. sauf si le territoire présente de vrais enjeux paysagers, ce qui peut s'envisager en montagne.

Un cahier de recommandations architecturales est généralement porté par une structure intercommunale, communauté de communes, pays, parc régional, CAUE. Généralement fait par des pros, les élus de base ont parfois du mal à accepter que des gens venus d'ailleurs viennent leur expliquer leur pays où ils sont nés. Après l'avoir construit avec eux, ce doc est diffusé aux communes pour les aider à instruire ces aspects architecturaux, jamais facile à aborder objectivement.

Si PLU (êtes-vous sûr qu'il y en a un?), la DDE est mise à disposition. Elle instruit pour le compte du maire. Si le maire prend un arrêté à sa guise (en zone inondable par exemple), le préfet peut saisir le tribunal administratif lui-même. Mais il ne va pas le faire pour si peu.

Vous avez de la chance de connaître l'agent qui instruit. Il doit pouvoir vous dire qui abuse, et le mic mac local.

1) voyez avec cette personne si votre projet est "acceptable", pas trop éloigné de ce qui est autorisé dans le secteur.
2) lui demander qui gère quoi: le maire est-il en accord avec son adjoint à l'urbanisme? la DDE a t'elle généralement des soucis avec cette commune?
3) demandez à ce que votre projet soit vu avec l'archi conseil de la DDE. Généralement, ils ne sont pas trop cons, leur point de vue est un argument, pas définitif, mais il peut peser
4) trouver qui porte le cahier de recommandations, et idem pour avoir un avis. Allez voir de toutes façons le CAUE, leur conseil est gratuit. Il se peut même bien que votre projet évolue positivement, ne vous y accrocher pas coûte que coûte. Il ne s'agit pas de transiger, mais d'admettre que votre projet peut être améliorer.
5) aller voir celui qui est le plus favorable pour vous (le maire ou son adjoint). Exposer le sujet poliment. Dire les problèmes que ça vous pose, tenter qu'il ai l'impression que la solution vienne de lui. Sortir les avis CAUE et archi conseil si besoin.

Si encore difficile, demander à mobiliser la hiérarchie de la DDE, voir le directeur lui-même, voir le secrétaire général de la préfecture. Faire un courrier (SG), ou demander à le rencontrer (directeur de la DDT/DDE). Je sais que des particuliers vont jusque là, et si votre sujet est bien exposé et argumenté, avec un avis surtout des archi conseil et DDE, le SG peut décrocher le téléphone pour essayer de résoudre le pb avec le maire. Pour pas cher, ça permettra au maire de se mettre bien avec la préf, c'est toujours bon à prendre.

Faut la jouer fine, mais votre connaissance peut vous aider à construire une bonne stratégie.

Ici comme ailleurs, ne pas se pointer en considérant que vos interlocuteurs sont des cons. Sinon, c'est une mauvaise base dès le départ.

Votre projet passera plus facilement si vous êtes capable d'en expliquer le cheminement et la cohérence architecturale. Les différents avis vous y aideront.