Je confirme cet état de fait. Nous avions signé le CCMI il y a deux mois et on retiré le chèque des 5 % il y a une semaine alors qu'apparemment le château de carte s'effondrait.
Nous avons notre garantie nominative de remboursement et allons essayer de récupérer cette somme sans trop de tracas.

La question maintenant est que nous sommes engagés auprès de la banque (prêt signé), que nous allons être obligé d'acheter le terrain car ce n'est je pense pas une condition suspensive (étant donné que nous avons notre permis, notre prêt et qu'il ne reste plus qu'un mois de recours des tiers).

La question est de savoir comment allons nous faire pour trouver un constructeur nous proposant un ccmi qui respecte notre budget et le pc déposé (même si des modifications peuvent être imaginées). Que préconisez-vous ? Avez-vous des noms de ccmiste ossatures bois ayants les reins solides pour intervenir dans le Doubs ?

Merci pour vos réponses.

N.B : Je suis membre de l'aamoi.

Bonjour ,

J'ai créé ce post parce que cela concernerai quand même beaucoup de foyers qui vont vivre des moments difficiles  et tous les détenteurs de contrats ne semblent pas au fait de la situation .
D'aprés un client Oregon , Maisons Oregon avait plusieurs chantiers en cours dans les Vosges ( il y avait au moins plus d'une cinquantaine de CCMI signés en 2012 et début 2013 dans le Nord Est, et plus d'une centaine dans le reste de la France ).

La situation actuelle de l'entreprise ne préjuge pas de ses conséquences pour la construction de votre maison.

Je ne sais pas si vous pouvez engager une rupture unilatérale de contrat pour ces motifs, car vous êtes très bien protégé avec le CMI et cela peut aller à l'encontre de vos intérêts.

C'est peut-être le moment de relire votre contrat…

Il y a un léger bémol quand même (à vérifier) :
certains garants limitent le nombre simultanés de CCMi pour une même entreprise… la seule certitude pour savoir si on est réellement protégé par un tel contrat, c'est d'avoir en mains son attestation personnalisée, émanant du garant lui-même.

peut-être plus grand chose, mais posez quand même la question au mandataire… Si la poursuite de l'exploitation est autorisée, il doit y avoir un volet sur la poursuite éventuelle des contrats en cours

Il reste peut-être le cas de force majeure ?

Bien sûr que si

Le probléme n'est pas  le plan ,mais plutôt le prix défini a la base .

Cette histoire démontre que le ccmi n'est pas  sans failles.

Malheureusement vous seriez encore moins à l'abri avec un archi. Il y a bien plus de litiges avec des archis qu'avec des constructeurs ( un archi fait 1-2 maisons par an quand un ccmi moyen en fait une centaine).
Je crois qu'il est bon de rappeler que, quelles que soient les assurances, le contrat,les commentaires des forums et autres, il convient avant tout de demander deux choses:
- la santé financière de l'entreprise et son ancienneté
- la note des garants ( qui prend en compte la santé financière ainsi que le nombre de sinistres).

Nous avons fait cela et les sociétés les mieux notées en France sont Maisons France Confort et Babeau Seguin. Et effectivement, en vérifiant on s'est apercu que ce sont de grosses sociétés. Au final, nous sommes passés par Babeau Seguin et nous n'avons eu aucune surprise. Mais je ne pense pas pqu'il fasse de la maison bois