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#1 06/11/2003 10:46:01
- alainlandry967
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Re : refus PC par ABF
<HTML>Vous etes peut etre aussi dans un parc régionnal, et puis la grange est t elle dans une zone Urvanisée? ou Urbanisable dans l'avenir, car il faut savoir qu avant la fin 2003 toutes les habitations doivent etre relié à un systéme d épuration collectifs, c'est repoussé en 2005 voir en 2007 si vous etes paumé en campagne et qu'il n y a pas quelques maison autour à moins de 150 m il y a un risque d'éssaimage donc de ne pouvoir etre racordé au tout a l'égout et le permis seras refusé normal non....</HTML>
#2 13/11/2003 12:10:16
- alainlandry967
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Re : refus PC par ABF
<HTML>Si la demande de permis se fait dans un terrain se situant dans un parc naturel l ABF doit etre consulté, et puis des monuments historiques ily en a partout, par contre je suis surpris qu'il ne veuille par recevoir, je n'en n'ai jamais connu qui mont refusé, mais une chose est certaine il faut bien vous dire que lorsqu'un dossier est sensible , le permis aura beaucoup plus de chance de passer si il est présenter par un architecte. et surtout si cet architecte fait partie du CAUE, les loups ne se mangent pas entre eux , et un architecte des batiments de france est souvent enseignant dans une école d'architecture, et si il a en face de lui un architecte il parle le meme language,</HTML>
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