Et oui ça commence....
D'abord y avait t il une dommage ouvrage?
Si il y a une dommage ouvrage vous la contactez et elle se charge du tout.
Si il n y a pas de dommage ouvrage, de toutes façons vous le savez puisque le notaire vous l a signalé, , et bien c'est l'ancien propriétaire qui est responsable et c'est contre lui que vous devez intenter un procés, c'est a lui de prendre en charge les travaux qui remédierons à ce désordre, de prendre en charge les frais d'expertises, et c' est ensuite a l'ui de se retourner contre l'artisan
par contre l'artisan ne peut pas se défausser sous pretexte qu'il n'a pas reçu l intégralité du paiement,
mais Dans un premier temps voir si vous avez la DO, au quel cas rien n'est plus simple , sinon, il reste a aller voir un avocat qui fera un référé contre l'ancien propriétaire pour lui demander une provision pour payer un expert , et une provision pour que vous puissiez faire les travaux rapidement
Monsieur Labbé , je ne suis pas d'accord avec vous au sujet de la prise en l'état, surtout qu en l occurence il peut s'agir d'un vice caché, l'acheteur n'étant pas homme de l'art il ne pouvait pas savoir,
Je reprends la loi sur la DO,
Lorsqu'on entreprends la construction d'une maison il est obligatoire de contracter une dommage ouvrage, ce n'est pas condamnable si l'on construit la maison pour soi , ou ses descendant ou ascendant mais comdamnable si on la construit pour tier;
Comme il n'y a pas de dommage ouvrage le vendeur est tenu de la remplacer (regardez la loi de prés et on en parle aprés) il doit se substituer à l 'assurance et le mieux et qu il le fasse, car , si l'affaire se termine en justice, Marc pourrait (et son avocat ne maquera pas de le faire ) faire remarquer que le vendeur à fait construire sa maison avec l'idée de la vendre, et donc c'est une activité de marchand de bien déguisé, au quel cas , le vendeur pourrait etre poursuivi au pénal;....
POur la lettre recommandé, pour ma part je la ferai au notaire, et a l'ancien propriétaire, pour ce qui est du constructeur, Marc n'est pas censé le connaitre....
Je pense que la meilleur solution si personne ne bouge aprés avoir envoyé la lettre recommandé au notaire, et à l'ancien propriétaire c'est de prendre contact avec un avocat, et de demandé la nomination d'un expert en effectuant un référé. qui pourrait demander que les comptes de l'ancien propriétaire soient bloquées pour garantir les travaux;
Une fois encore cela démontre que bien que pas condamnable pénalement la dommage ouvrage est indispensable, , et que si les banques et organismes de crédit fesaient leurs travail conscensieusement elles ne devraient pas préter d'argent pour une construction si le maitre d'ouvrage n'a pas contracter une assurance Dommage Ouvrage.
Je rappelle que pour pouvoir prétendre à etre couvert par l'assurance dommage ouvrage il faut avoir recour à un maitre d' oeuvre pour le suivit du chantier et que tous les corps détats doivent etre effectués par des artisans ou entreprises couvertes décenalement.
POur le cas de Marc, je l'encorage à faire une lettre recommandé au notaire et à l'ancien propriétaire, l'avisant des dégats constatés, , et l invitant à rentrer en contact avec lui, pour trouver une solution car , si on en juge la tournure des choses, c'est tout de meme l'ancien propriétaire qui est responsable de ce litige , puisqu il n'a pas terminé de régler la construction , donc à la place de marc je me retournerai contre l'ancien propriétaire, et le notaire, qui n'a pas fait son travail de conseil, j'avertirai aussi la chambre des notaires, pour le manquement grave dont a fait l'objet le notaire, car en plus , si cela se trouve l'artisan n'est pas couvert en décenale, et il y a eu magouille entre le maitre d'ouvrage (ancien propriétaire) et le constructeur
Je suis d'accord avec vous (monsieur Labbé) mais encore une fois on vois la bétise d'un artisan, et on a beau dire il y en a aussi dans la construction bois ce qui est déplorable, encore un qui a fait de l'ossature bois par ce qu'il il y avait une niche et non un qui est imprégné de la philosophie bois.)
peut etre faut il simplement demander a un artisans couvreur un devis et voir ce qu'il peut envisager de faire, si c'eest une question de 1000 voir 1500 euros faut peut etre entrer en discussion avec l'ancien propriétaire en lui disant que du fait qu'il n'y a pas de dommage ouvrage il est tenu comme responsable du fait d'un vice caché lors de la vente, et qu'en conséquence il serait bon de trouver un terrain d'entente, et proposer un prise en charge à 50 % des travaux, et puis peut etre , aussi pieger l'artisan qui a fait la maison en lui demandant de quoi il retourne que vous voulez bien le régler, enuiste a vous de jouer finement, et de lui faire une certainne publicité , sur un journal local par exemple
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