en kiosque

#1 19/02/2004 15:17:43

alainlandry967
Membre
Messages : 16 774

Re : Dommage-ouvrage

La réponse est assez simple vous n'avez pas le droit a une dommage ouvrage, dans ce cas la
la loi est assez flou de ce coté là, je l'avoue , pour que la dommage ouvrage marche , il faut que tous les corps de métiérs qui touchent de prés ou de loin à la construction soient exécutés par des artisans  ayant une garantie décenale,  et oui , il faut bien que la dommage ouvrage retombe sur quelqu'un
En conséquence meme si le maçon , le charpentier, le menuisier extérieur et le couvreur non pas de décenale ce n'est pas important… puisque c'est la décenale de l'artisan suivant qui prends en charge les travaux précédent
je m'explique par exemple je suis le charpentier, je pose l'ossature sur une plate forme fait par un maçon , si je pose l'ossature , je receptionne la dalle et son travail en conséquence  je garanti son travail si la maison sécroule c'est ma décénale qui sera engagé  car j'aurai peut etre fragilisé sa dalle de part mon travail, et
et vous quand vous allez poser l'isolation, la platerie, l 'electricité, vous receptionnerai la maison et vous paierez l'intégralité des artisans meme les 5 %  et vous n'aurez aucun recours (dans l'absolu) car l'osque vous allez faire la platerie, comme vous n'etes pas homme de l'art vous allez peut etre fragilisé la conception de l'édifice  , en conséquance si il y a probléme , on se retranchera derriére votre inexpérience.... m'avez vous compris… c'est moins cher ok mais c'est plus risqué…
d'ailleurs si les banques étaient sérieuses elles ne préteraient pas l'argent, à des réalisations comme les fameuses maisons mi chevre mi raisons un peu kit… en béton.....
c'est un peu comme si on achetait sa voiture en piéces détachées.... sans controle....

#2 23/02/2004 09:02:35

alainlandry967
Membre
Messages : 16 774

Re : Dommage-ouvrage

oui pas facile de faire comprendre cela , a croire, que l'on est tous des menteurs du moment que l'on est professionnel.... surtout moi… avec mon manque de diplomatie....  mais on se refait pas....

#3 18/06/2007 17:13:46

PASSIONBOIS
Membre
Messages : 24

Re : Dommage-ouvrage

BONJOUR
on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre !
le principe de la DO est simple : assurance de prefinancement des desordres de nature decennale, TOUS les intervenants a l'acte de construire y compris maitre d'oeuvre de conception et realisation doivent etre assures en RC decennale (c'est la loi), si cette condition n'est pas remplie, les assureurs ne peuvent pas assurer c'est aussi simple
ml

Magazine Maisons & Bois International : N°1 de la construction maison bois | Découvrez le Guide Pratique de la Maison Positive