bonjour, a tous bonne année!!! et pleins de maisons pour tous le monde.
suite a un entretien avec le service de l'urbanisme pour notre construction bois rond, ceux-ci nous on demandé de dessiner ( en gros) les plans de notre futur maison, nous avons excecuté et presenter hier matin, il nous on repondu que dans 15 jours il presenterai notre projet a la "commision" pour apparament voir ou voter je ne sais pas , si notre projet pourrai etre eventuelement accepté.
ma question est la suviante : qu'elle est le role et le pouvoir de cette commission?
merci a tous et bonne journée
Je suis exactement dans le meme cas.
Dans mon cas, il n'y avait rien de special concernant les maisons en bois, mais d'autres types de restriction qui pouvaient gener la mise en place de capteur solaire sur le toit ainsi que d'autres choses qui nous genaient par rapport au projet.
- Nous avons du monter un dossier pour la commune, et plus specifiquement pour la commission d'urbanisme qui se reunit chaque mois (8 personnes)
- J'ai eu un RDV avec la responsable de l'urbanisme et l'architecte avec de bien expliqué ce projet, et ne pas laissé seulement un dossier sans defense.
- J'ai particulierement soigné la fibre écolo du dossier, et les incompatibilités entre les positions gouvernementales (ADEME), Regionnale, et le vieux POS de la commune en cours de revisoin (PLU).
En résumé le dossier a été plutot été favorablement acceuilli et les points ou l'on frisaient le POS de trop pret ont été notés.
Pour repondre a gégé:
- Le responsable de l'Urbanisme n'est pas decisionnaire dans une commune, mais il est bon de le rencontrer avant d'aller trop loin dans le dossier.
- Si l'on connnait ou peut rencontrer d'autre personnes de la commission, c'est mieux.
- C'est la commission qui decide, pas les individus. Il est donc bon dans le débat ou le particulier est exclus, d'avoir trouvé un "avocat" a qui le projet plait.
merci a toi ERIC M
GROISE LES DOIGTS POUR NOUS NOUS ALLONS EN AVOIR BESOINS
RE
PETITE PRECISION CETTE COMMISION A QUELLE IMPACT RéELLE DANS L'OPTENTION DU PERMIS DE CONSTRUIRE?(CAR SI J'AI BIEN COMPRIS C'EST A LA DDE QUE LE DOSSIER OFICIELLE EST DONNéE) DESOLE JE NE COMPRENDS PAS TRES BIEN.Si la commission di oui cela voudra dire que mon permis sera obligatoirement obtenue
La, on va au dela de mes connaissances (je ne suis que client), donc ce que je vais dire devra-t-etre confirmé ou completé:
- Le permis de construire est soumis a la commission d'urbanisme, qui statut pour accord.
- Elle fait suivre le PC a la DDE qui est une sorte de deuxieme instance d'approbation (control de la mairie?)
- Dans certains cas (proximité de monument historique, conflit d'accord), il peut y avoir une soumission specifique a l'architecte du CAUE (Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement ): http://www.archi.fr/CAUE/ ou a d'autres instances (ex: MH).
Le CAUE est neanmoins un conseil egalement pour le particulier, et il est bon d'avoir un RDV avec un archi du CAUE de votre departement pour "prendre la temperature" et recevoir des conseils avisés.
Si le projet lui plait, il peut etre d'une aide tres precieuse ....
En fait ca depend des communes, chez moi par exemple le dossier est instruit par la commune et non par la DDE comme c'etait le cas il y a encore quelques années . En général c'est mieux car les decideurs sont ceux qui ont ecrit le POS ou le PLU.
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