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#1 08/02/2005 15:39:46

bb29
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Malfaçon et auto-assurance

Voici un témoignage qui donne du grain à moudre aux "pour" ou "contre" l'assurance Dommages-Ouvrage.

Nous construisons une MOB en Bretagne, sans constructeur mais avec marchés séparés par corps d'état et auto-construction pour les lots isolation/pose pare-vapeur et électricité.
Le dessin a été réalisé par un architecte avec une mission limitée à l'obtention du PC, pour une architecture contemporaine.
Nous n'avons pas pris d'assurance dommages-ouvrage car nous sommes nous-même maître d'œuvre et la D.O. demande à ce que tous les intervenant soient des professionnels.
Le gros œuvre est constitué de 4 lots : terrassement / maçonnerie / Charpente et ossature / couverture.
Les trois premiers artisans ont rempli leur mission de façon convenable.
Pour la toiture prévue en bac acier, l'entreprise de couverture a présenté dès le début des faiblesses, mais le marché signé nous engageait avec eux (absence aux RV de chantier, délais d'exécution délirants) et au final une réalisation baclée, non conforme à la DTU,  présentant de nombreuses infiltrations. Les descentes d'eaux pluviales ne sont pas racordées. Nous avons signifié à l'artisan nos nombreuses réserves et mécontentements ce qui impliquait une reprise totale de la toiture. L'associé de l'entreprise responsable des malfaçons a depuis cessé son  travail pour raison de santé (dépression). Après avoir admis leur responsabilité et tenté un recour auprès de leur assureur en vain, le second associé est en train de déposer le bilan.

Nous avons versé un acompte de 30% à la commande et n'avons pas réceptionné le lot couverture. En revanche, nous avons fait faire une expertise dont le rapport est accablant pour les couvreurs et un constat d'huissier pour signifier les infiltrations et l'abandon de chantier. Puis une mise en demeure d'exécution de contrat resté infructueuse.

Après avis auprès d'un avocat, nous ne pouvons faire valoir aucune assurance de l'artisan, ni responsabilité civile, ni décénale sans réception de chantier qui doit donner lieu au versement du solde du devis. Un procès pour inexécution serait un investissement lourd en frais de justice pour un résultat incertain à échéance de 2 ou 3 ans et contre une entreprise inexistante et non solvable.
Et nous n'avons pas de dommages-ouvrage…!


Y a-t'il une alternative à ce que l'on peu appeler précisément de l'auto-assurance ?
Ou nous reste-'il à trouver à nos frais une autre entreprise après avoir obtenu résiliation du contrat ?

#2 08/02/2005 16:20:38

alainlandry967
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Re : Malfaçon et auto-assurance

de toutes façons vous ne pouviez pas prendre de DO donc la question ne se pose pas ,  peut etre qu'un assistant à maitre d ouvrage vous aurez aidé,
maintenant vous n 'avez tout de meme pas perdu grand chose,    on ne peut pas toujours gagner
vous avez  un  toit  qui malgré tout ne vous a pas couté cher , juste les matériaux que vous auriez du acheter
maintenant je dirai ne vous fiez  pas trop au rapport d expert,  ils n ont pas toujours une parole d évangile

une domage ouvrage c est 5000 euros, vous n'avez payé que la marchandise  30% et les réparations ne doivent pas etre si  "emer........"  donc  tout dabord trouver un accord avec votre couvreur,  il abandonne la créance et vous abandonner toutes poursuites.
Ensuite soit vous prenez un  ouvrier indépendant et vous faite  les réparations d usage en vous fiant  au  raport d expert  , ou alors vous faites intervenir une autre entreprise en lui demandant de  récupérer les bacs acier,

ce qui m étonne c est que vous ayez des infiltrations, si le charpentier avait posé un parre pluie on n'en serait pas là, si il avait posé un voligeage aussi, 
quoi faire je sais pas je suis pas sur place,   mais  bon laisser le bac acier existant,   et soit remettre un nouveau bac acier mais en 60/100 eme,    ou une nouvelle toiture,   cela ne doit pas etre trop dur
le plus simple c est  la résilation du contrat a l'amiable,   et  de trouver un ouvrier indépendant  que vous embaucherait et qui vous aidera a réaliser les travaux, si vous faite intervenir une autre entreprise dites vous bien qu'il  se fera payer pour enlever le  revetement actuel, que votre charpentier devra intervenir pour refaire les réparations d usage et qu'ensuite vous reperais la toiture dans son  état complet,

#3 08/02/2005 17:36:08

bb29
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Re : Malfaçon et auto-assurance

Je ne suis pas entré dans les détails des malfaçons : mais il y en a une page + des photos qui hérissent le poil de n'importe quel néophite. Avant de s'engager, nous avions beaucoup étudié la question ossature bois. Notre point faible était sur la couverture en bac acier… alors que ce type de couverture est souvent proposé dans les architectures contemporaines.
Les plaques ne sont pas sérieusement récupérables en l'état et nous étudions soit un remplacement  toujours en bac acier, effectivement plus coûteux du fait de la dépose, soit une étanchéité en sur-toiture.
Par ailleur, une négociation à l'amiable pour résiliation du contrat est en cours.

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