au secour!! meme question desole

gege · 03/03/2005 11:00:30

bonjour a tous

je reformule ma question ou la reponse n'est toujours pas claire nou bataillons depuis 3 mois avec les respnsable de l'urbanisme de ma commune pour un type de construction
ma question est la suviante : est ce la commission d'urbanisme qui a le pouvoir de desition ou bien la DDE ou le maire ????

merci encore

Goldorak · 03/03/2005 11:51:45

Je pense qu'en dernier recours la décision revient à la Préfecture s'il y a litige et contestation entre les différentes parties. Dans tous les cas de figure, tenter au maximum le recours amiable et la discussion. En cas de blocage total, pas d'autre issue que le tribunal administratif mais il faut alors un dossier "en béton" (ce qui est un comble pour une MOB, non ?).

kamasoutra · 03/03/2005 14:09:45

alainlandry a écrit :

Le maire il est l officier de police de sa commune il a été élu pour cela , il est donc le seul décideur et d'ailleurs c est lui qui mets son avis sur les plans avant de les déposer a la DDE, donc sans l'accord du maire, vous ne pourrez rien faire, d'ailleurs i la DDE dit non, le maire peut dire oui, le contraire, il faudrait démontrer un abus de pouvoir, et la seul le tribunal administratif, mais attendez vous que cela soit jugé dans quelques années…

Pas tout a fait d'accord. Et ce n'est pas pour rien que de nombeuses communes ont été mise sous tutelles pour l'urbanisatime. Justement pour abus de pouvoir, ou incapacité a reellement gérer l'urbanisation ou pire pour "magouilles".
Le maire a le droit de refuser un permis de construire si vous ne respecter pas le POS ou PLU. Les recours sont faibles mais possible, surtout si vous travaillez le dossier sur la fibre écologique, et comme dit Goldo le dossier doit etre en beton.
Une autre voie est de démontrer (si c'est le cas ) que le POS ou PLU ne respecte pas le droit (e.g. specification de materiaux de construction dans le POS).

Mais la meilleure voie est de pouvoir défendre son dossier de visu avec au minimum le responsable de l'urbanisme et si possible le maire (facile dans les petites communes). Il faut bien préparer cette session avec votre constructeur ou architecte, et développer l'argumentaire en mettant l'accent sur les avantages de vos solutions, la mise en valeur des communes favorisant l'écologie, les énergies durable… Mais surtout démontrer l'intégration de votre maison dans l'environnement proche.

Pour l'attitude, soyez modeste, L'air de superiorité de certains écologistes est fort mal perçu surtout s'ils entendent donner des leçons dans le cadre d'un dépot de permis de construire. Si vous avez envie de hurler, faites le en sortant du bureau… ;-)

EricM · 03/03/2005 14:45:48

Kama et Goldo ont raison…

Comme je flirtais un peu trop avec le POS de ma commune, j'ai du défendre mon dossier par … 4 fois!
A chaque fois je suis repartis avec de nouvelles concessions de par et d'autre, mais aujourd'hui ma commune d'accord, et je vais faire ma demande de PC avec une commission d'urbanisme ayant été impliqué. Et pourtant…

Voici un exemple négocié parmis d'autres:
Le POS stipule que "la toiture doit être en brique rouge ou rouge-brun"… Mais il stipule aussi que "les panneaux solaires peuvent être acceptés s'ils s'intégrent harmonieusement sur la toiture" (phrase sybilline)…
Hors moi je voulais une toiture d'apect plate, sans tuile (panneau, Zing, etc) et Noir ou Gris foncé avec des panneaux solaire.
Quoi de mieux pour intégré harmonieusement des panneaux solaires noir et plat que de les intégrer sur une toiture de même aspect. Le dossier a été monté, présenté et defendu ainsi. Aujourd'hui la commune est d'accord (on verra si c'est egalement accepté officiellement, mais j'ai de bons espoirs)

Pour le bardage, tu peux faire pareil. Certaines communes ne veulent pas de bardage en bois naturel car elle ne souhaites pas avoir de maison "grisaillante". mais si tu tiens a ton bardage, vire le mot "naturel" et remplace par "non coloré". Spécifie de plus que tu y mettra des pigments et un traitement anti-UV, mais la contrainte sera de le refaire regulierement car la mairie pourra te forcer a revoir ta facade....
Le mieux est de joindre des photos de maisons à l'aspect souhaité. Une image vaut mieux qu'un long discours. Moi je vais même leur fournir des échantillonages de materiaux. C'est autorisé, et dans notre cas même conseillé.

Bon courage.

gege · 03/03/2005 15:15:23

a tous

un grand merci pour vos precieuse reponses et je l'espere pouvoir vous aider a mon tour !!!!

bonne journée

jcmontagne · 04/03/2005 00:07:23

alainlandry a écrit :

par contre qualifier un maire de "magouilleur " c est de la difamation pur et simple, le paysage politique français est on ne peu plus propre..

celle-là, je la garde au chaud ! me demande même si je vais pas en faire une citation dans ma signature.
merci Mr Landry de m'avoir fait rire, Defunès n'aurait pas fait mieux !!

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#1 03/03/2005 11:00:30

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#5 03/03/2005 15:15:23

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#6 04/03/2005 00:07:23

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