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http://www.logement.org/logement/Propri … ver_do.htm

non la dommage ouvrage ne prends pas le pas sur la décénale, en cas de désordre important la dommage ouvrage prends  en charge immédiatement les désordres et vous versent des fonds vous permettant de faire rectifier les désordre, sans s occuper de qui est responsable, charge a elle ensuite de  se faire rembourser par les assurances décenales si il y a eu "mal façon"
si vous n'avez pas de domage ouvrage vous serez seul face aux entreprises, vous devrez attendre les conclusions, et les jugements en premiere instances, appel , report de jugement, cassation , etc… et  en attendant vous n'aurez pas les fonds pour faire réparer, alors ci c est qu'un probleme de fissure sur l'enduit ou une porte qui reste coincé, pas trés important, mais si c est la charpente qui sécroule, ou la toiture qui prends l eau, les faits ne seront peut etre pas les memes,
surtout si on attends quelques années
et soit dit en passant, un artisan préfére avoir à faire a un maitre d ouvrage qui n'a pas de dommage ouvrage  qu a celui qui en a une.
Maintenant la dommage ouvrage n'est pas obligatoire sauf que dans le cas ou vous revendez vous etes respponsable des domages qui pourraient suvenir et c est vous qui remplacerez la dommage ouvrage vis a vis de l'acquéreur de votre maison , parfois cela peut etre génant 10 ans c est long
l assurance dommage ouvrage est obligatoire c est marqué noir sur blanc sur votre notification de permis de construire, maintenant si vous ne la contactez pas vous n'etes pas pénalement poursuivi, si la maison est pour vous , par contre si vous agissez en tant qu'investisseur dans le projet de la louer vous etes pénalement pourquivable si vous ne la contractez pas

les artisans ne sont pas de mauvaises foi
vous savez c est un peu comme l'étude de sol, et l étude béton
c est cher surtout si cela ne doit pas servir…
qui irait payer une étude de sol avant d'acheter un terrain , pourtant cela eviterait bien des désagrément car en fonction de cette etude on saurait si le terrain est pourri et si  la construction ne va pas devenir intenable du fait du renforcement des fondations…

vous avez raison   c est un poin important
la dommage ouvrage est tenu de vous payer dans les trois mois qui suivent le constat du désordre,  (uniquement aprés la réception des travaux)  alors que la décenale elle fera tout pour ne pas payer , et épuisera tous les recours cela mets parfois plusieurs années… imaginez un instant une charpente qui sécroule… du fait d'une mauvaise conception…  et imanginez rester aisni pendant quelques années....

donc la dommage ouvrage aurait fait le travail a votre place,  c est une peu pour cela que c est trés cher , mais attention , si bon nombre d 'assurance on abandonné ce type de contrat , c est que cela ne leur rapportait pas assez d'argent.  et il est difficile d en contracté une, les assurances DO des constructeurs est un peu  comment dire "bidon"  cest pas le sens du mot que je voudrai dire, mais le constructeur fait toujours lameme chose, et de ce fait sa construction est rodé, donc il ya moins de chance d'avoir des désordres, donc l'assurance do a moins de chance d etre solicité ce qui d autres part assure un travail bien fait

Je reconnais bien la le dicton: "Ne donne pas l'eau, dis comment construire le puits"
Le probleme c'est que sur le site de Legifrance (que je commence a connaitre un peu) le puits est sans fond....
Tu n'as pas peur de couper la soif en envoyant les gens sur des sites pareils?   

Plus serieusement: Merci. Depuis ce post (Mai), les choses ont changé pour moi . la DO n'est plus ni dans mes prioritées, ni dans mes conditions. Les petites lignes dans les contrats ont été avalées, très mal digérées, et l'activition de la DO seulement a l'achevement de l'ouvrage m'a fait gerber.

- Sauf que si vous n'avez pas de MO ni d'archi. c'est IMPOSSIBLE d'obtenir une DO de n'importe quelle compagnie d'assurance.

Lorsque vous avez essuyé 3 refus avec letter a l'appui, vous pouvez demander a l'Etat qui va vous nommer d'office une compagnie d'assurance et l'obliger a vous assurer au prix normalement pratiqué.

Seulement et c'est la que je rejoins Eric, les conditions sont telles que ca vaut meme pas le cout de casser la tete pour l'avoir.
J'en ai fait l'experience.

Bien que:

-  etant passé par un archi. pour les plans,
- ayant fait une etude de sol,
- ayant fait une etude beton,
- ayant fait une etude strcuture bois.

La compagnie d'assurance a demandé de faire valider l'ensemble du projet par une bureau type Veritas....

Je sais pas ce qu'il leur faut a ces assurances....? Je pense: LA GARANTIE QUE RIEN DE MAL VA ARRIVER, QUE VOTRE MAISON SERA TELLEMENT SUR DIMENSSIONNEE QUE RIEN NE POURRA LA RAYER DE LA CARTE.

Donc quand vous aurez payé toutes les etudes, la construction selon ces etudes, l'etude globale des etudes, vous pouvez aligner encore un max d'euros pour avoir l'assurance et si vous avez un prob. apres, il y a plein de clause pour les proteger.

Du genre, ne pas mettre la belle mere dans le micro onde.

C'est limite du vol.

De quoi? D'etre obligé de ne pas se débarasser  de la belle-mere?
Je suis bien d'accord… Ca aussi c'est un argument massue!

J'ai effectivement demandé demandé au Notaire, et il m'a confirmé ne devoir que simplement informé l'acheteur.
D'apres lui dans le maisons de moins de 10ans, 3 sur 5 seulement ont une DO.
Par contre il n'avait pas le meme discours que toi titi25 et m'a dit que seule le manque de garantie decennale des artisants impliqués dans la construction pouvait se retourner contre le vendeur..
As tu une reference de la Jurisprudence mentionnée?