Bonjour,
notre PC pour une MOB dans le 06 a été rejeté. Le motif (recevable) est que le bois en façade n'est pas autorisé dans la zone. Là où ça devient fort, c'est que l'ossature bois est aussi rejetée!!!
Savez-vous si une administration peut rejeter un système constructif?
Je compte redéposer le PC en supprimant toutes les mentions à l'ossature bois et en proposant un enduit "traditionnel" en façade. Cela veut dire en fait que je vais construire en bois sans le dire.
Quel est à votre avis le risque?
(à part celui d'être lu dans ce forum par un membre de la commision et de devenir un paria à la mairie)
Mon architecte me dit qu'on est entièrement libre de choisir le système constructif de la structure de la maison et que les services administratifs ne peuvent pas arréter le chantier sous ce prétexte....
ça sent mauvais…
Toute idée sera la bienvenue.
Merci
surprenant que l'on impose le systéme contructif. on sait que certaines communes ne veulent pas de bois en façade, ou le refuse en partie (par exemple 2 tiers crépi et un tiers bois), mais pour l'ossature !
d'ailleurs les charpentes sont bien en bois dans votre commune ( et on en voit surement une partie, même infime), alors pourquoi les murs ne pourraient pas l'être.
j'espère que les maitres d'oeuvres ou architectes du forum, qui ont déposé X permis, pourront vous donner une réponse.
L'administration (sous toutes ses formes) ne peut pas interdire un système constructif, fut-il en bois. Cela étant, les maires ont toute latitude pour imposer un "style" ou réglementer les matériaux "apparents", voire imposer des couleurs.
Je pense qu'il est quand même risqué de passer outre ou de dissimuler. Le mieux serait de prendre RV avec le maire (ou l'adjoint chargé de l'urbanisme) accompagné de votre archi et de votre dossier et de le convaincre que le bâtiment, tout en ayant une ossature en bois (qui en somme ne fait que remplacer le parpaing qu'on ne voit pas une fois la maison finie), respectera en tout point le PLU de la commune. Il ne devrait y avoir aucune difficulté. Un recours est possible auprès de la préfecture.
Il ne devrait pas y avoir de pb si vous avez un crepi couleur locale sur votre ossature bois. Vous pouvez meme tenter un bardage peint aux couleurs locales si vous ne souhaitez pas un crepi ca rique d'etre plus dur mais............
- Le document de depot de PC ne demande aucune precision sur le mode de construction de la maison, et pour cause, il ne peut pas y avoir de restriction --> Donc enlevez toute reference aux composants de vos murs. Vous ne mentirez pas, même pas par omission.
- Un POS ou PLU est illégal s'il mentionne une reserve sur le mode de construction (Bois, terre, paille, ou autre), vous ne le trouverez donc pas dans celui de votre commune.
- Une commune peut interdire le bardage dans son POS ou PLU. Vous devrez donc passer à du crépis ou enduit en commencant par faire la modification visuelle sur les plans de la demande de PC.
… Maintenant etant dans le 06 la seule raison que je vois des arguments du refus, est l'inquietude par ignorance du maire (ou Urbanisme) par rapport a une construction bois dans un perimetre ou les incendies d'été sont fréquent… Mais encore une fois il n'a pas le droit de l'interdire.
Merci pour vos réactions.
Je vais en effet redéposer le PC en supprimant les mentions à la structure bois et en proposant un enduis minéral en façade.
Cela veut dire que je vais construire en ossature bois malgré leur avis défavorable,
s'ils font une visite du chantier, l'administration peut-elle stopper les travaux sur ce motif?
Cela peut-il m'empécher d'avoir la conformité?
Absolument pas!
D'accord avec les autres, l'administration ne s'occupe que de l'aspect extérieur de la construction! Elle n'a pas a juger du mode de construction. Tu peux faire ton ossature en canettes de bière avec un crépi si tu veux! On a refusé à mon oncle son PC pour les mêmes raisons que toi. Il est allé voir le maire, s'est expliqué et c'est passé!
A l'usure on finit tj par y arriver!
mat
Les maires ou "adjoints" à l'urbanisme ont parfois tendance à mêler avis personnel à des décisions qui doivent se donner sur des critères objectifs.
L'objectif prioritaire étant d'obtenir le PC je juge parfois utile de demander un rendez-vous, de présenter le projet, sans du tout informer le maire ou l'adjoint qu'il est à "côté de la plaque". Exemple d'un refus: l'adjoint n'aimait pas ma surélévation de maison de ville en bardage bois. En fait le faire parler a permis de comprendre (et lui aussi!) que ce n'était pas tant le bardage qui était en question mais la couleur "bois" qu'il redoutait (il avait en mémoire une extension en panneaux de contreplaqué qui avaient pris une couleur orangée). Finalement puisque c'était la couleur qui était en question je lui ai fait parvenir un échantillon de trois nuances…à lui de choisir…bien entendu pour moi et le client c'était "kif kif". Puisqu'il y avait eu refus il a cependant été necéssaire de redéposer.
Dernières nouvelles :
le PC est encore rejeté, à cause d'un problème sur le plan de masse au niveau de la distance aux limites séparatives… bon il faut redéposer.
C'est là que ça se gâte, l'archi me redemande de l'argent au pretexte qu'il lui faut payer une nouvelle assurance car c'est un nouveau permis. Ca vous est déjà arrivé?
Non, et l'erreur est du a l'architecte et a lui seul. Cela fait parti de sa prestation de se renseigner sur le POS ou PLU et sur les reglements de separation. Donc a lui de refaire le boulot.
Sont histoire d'assurance c'est de l'intox.
Faut qu'il assume ses erreurs comme un grand.
C'est comme si un chauffeur de taxi grille un feu rouge et voudrais vous faire payer l'amende et en plus vous imputer la perte de points…
Il est gonflé !
Salut Jerome,
As tu vérifié le fait que ton architecte sache lire? A l'occasion, rappelle lui que ta commune a un POS ou PLU et qu'il serait tout de même bon qu'il y jette un oeil.
L'erreur est de son coté (sur plan de masse), et je ne vois pas pourquoi il te demande de re-payer.
Non, et l'erreur est du a l'architecte et a lui seul. Cela fait parti de sa prestation de se renseigner sur le POS ou PLU et sur les reglements de separation. Donc a lui de refaire le boulot.
Sont histoire d'assurance c'est de l'intox.
Faut qu'il assume ses erreurs comme un grand.C'est comme si un chauffeur de taxi grille un feu rouge et voudrais vous faire payer l'amende et en plus vous imputer la perte de points…
Il est gonflé !
tout a fait d'accord avec toi bedouin la faute reviens a l'archi qui ne sais meme pas renseigne sur le projet
mais c'est comme toujours pas de modif, pas de permis
INAAAAAAAAAADMIIIIIISSSSSSSSSSIIIIIIIIIIIBBBBBBLLLLLLLLLLE
@+
Bonjour, je me suis permis de poser ta question a mon archi par rapport a t'on projet avec tes probléme de permis. Pour lui il y as deux questions.
Est ce l'architecte qui est l'auteur de ton projet ou l'as tu appelé pour déposer ta demande de permis de construire a cause d'un probléme de surface ?
-Si c'est lui le maitre d'ouvrage, il a une obligation de resultat comme toute entreprise, pas pour que le permis soit accepté mais pour qu'il soit compler et "légal" au niveau de la loi.
-Par contre si c'est un probleme de surface et donc une "simple signature" d'architecte pour aidé ton constructeur, c'est logique que le constructeur se débrouille avec ton permis et a lui de se mettre d'accord avec les service urbanismes ou autre… En esperant que ton permis ne sois pas un permis dit de "complaisance" et que l'archi n'est pas "simplement" signé tes plans Parce que dans ce cas là il pourrait te demandé de reréaliser ton dossier et donc te chiffrer son travail d'architecte.
Une derniere question, pour lui le fait d'interdire le bardage exterieur lui pose soucis, il par du principe qu'un bardage bois peint de teinte terre d'argile est une réponse valable a la demande d'enduit en exterieur.
Bonne chance
Merci pour votre soutien.
Eddie, Mon archi est maître d'oeuvre.
Pour le bardage, je n'y suis pas attaché, je trouve que c'est beaucoup de bois pour peu d'intérêt d'un point de vue physique. Quant à l'esthétique, c'est pas ma tasse de thé. Je préfère un bon enduit à la chaux.
Je vais redéposer le dossier en mon nom propre puisqu'il jette l'éponge, mais là encore je sens l'embrouille au niveau du droit d'auteur. C'est pas gagné.
On doit se voir lundi… à suivre.
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