ah bon ? je pensais le contraire moi ! l'étude de sol devait permettre de savoir quelle dalle béton mettre sous la maison (VS, béton,…) de plus la nature du sol permet aussi de définir le type d'assainissement à poser (Fosse, épandage,…).
Il me semblait même que pour obtenir le certificat d'urbanisme il fallait cette étude de sol ?

Dans le cadre de la construction d'un maison en bois, beaucoup plus légères qu'en traditionnel, ce n'est pas tellement pour prévoir les fondations qu'il est nécessaire de faire des essais de sol, mais surtout pour ne pasavoir de mauvaises surprises, genre nappe phréatique ou sol marécageux alors qu'on voudrait des caves ou un garage en sous-sol, ou encore sol très rocailleux ou shisteux, ce qui fait nettement grimper le facture des tranchées, etc etc… Nous, nous avons carrément mis une condition concernant le résultat des essais de sols dans la promesse d'achat du terrain, car si les résultats sont mauvais, c'est pas la facture de l'essais de sol qui sera plus lourd à supporter que le prix d'un terrain qui réserve de (très) mauvaises surprises!

Il est aussi possible, si on a un doute sur la "constructibilité" du terrain, de mettre une clause suspensive à l'achat du terrain sur l'étude de sol.
Si l'étude est "pourrie", trop de frais à la construction, contraintes qui bouleversent le projet, il est ainsi possible de ne pas faire aboutir l'achat du terrain.
Parfois le CU n'est pas garant d'un sol "sain"!

une étude de sol  c est pas une étude béton,
l étude de sol préconise une solution mais en aucun cas  n est la solution
ensuite il y a l étude de filiére qui elle dertermine l a nature de la nappe d épendage pour la fosse toutes eauxssi besoint
l étude de sol n est pas obligatoire pour avoir le CU
jusqu'a preuve du contraire l étude de sol et l étude béton n est pas obligatoire pour avoir un permis de construire,  par contre l étude filiére oui dans le cas d un assainissement autonome

A L construit hors normes et hors dtu aujourd'hui ,il disait le contraire dans des post précédent.... Heureusement que les B E ne calculent pas comme lui !

Bonjour,

On parle bien de l'étude de sol (perméabilité, pente, nature du terrain..)  nécessaire à la définition de la filière d'assainissement autonome quand la parcelle n'est pas raccordable au réseau collectif d'assainissement?
Cette étude est maintenant quasi obligatoire lors du dépôt de CU et obligatoire pour le dépôt du PC. Elle est réalisée par un BE spécialisé et est instruite par la collectivité en charge du SPANC (service public de l'assainissement non collectif) qui contrôle l'adéquation entre la filière proposée (type, dimensionnement) et les données issus des investigations de terrain, et émet un avis favorable ou défavorable. Si l'avis est défavorable, de fait le PC ne pourra être accepté. Par ailleurs attention aux problèmes de surface, à la maîtrise foncière si l'assainissement individuel nécessite d'empiéter sur d'autres terrains etc....
Il ny a pas de règle sur la prise en charge de cette étude, mais en général mieux vaut acheter un terrain avec CU positif et donc que le propriétaire du terrain ait fait faire cette étude préalablement à la vente.

Si je comprends bien, vous n'êtes pas d'accord ? ludski73 dit que c'est le proprio du terrain qui doit faire cette étude préalable pour l'assainissement non collectif (ce qui est mon cas) tandis que vous Bedouin dites que c'est la mairie qui est en charge de cette étude ? mais peut-être dans le cas où le terrain lui appartient alors ?
Je serai plutot d'accord avec ludski73 dans la mesure où pour pouvoir vendre son terrain, le proprio doit s'assurer qu'il est constructible mais aussi qu'un assainissement collectif ou non est envisageable aussi ! à quoi servirait d'avoir un terrain si on ne peut avoir d'assainissement ?
Maintenant reste à savoir ce qui dit la loi sur ce point ?