je parle d une construction pour moi etnon de ce que je construit pour un client  tout ca pour démontrer qu'a force de demander répartion pour un robinet qui fuit ou une lezarde de quelques milimettres dans un mur ou une fente dans un bardage et bien on se couvre et la couverture ça coute cher et c est au bout du compte le maitre d ouvrage qui paye  de toutes façons tant qu il y aura des euh.... des payeurs pourquoi sen priver ca fait marcher le commerce

POUR MON CAS IL AVAIT UNE CLAUSE DE RESERVE POUR L'ACHAT DU TERRAIN et d'après mon notaire c'est obligatoire une loi est passe achat du terrain début 2005 en aucun cas un terrain ne peut être vendu constructible si on ne peut pas faire d'assainissement individuel mais la encore il y a plein de possibilité voir avec la satese qui elle défini si oui ou non c'est possible et avec quel solution si bien entendu pas de tout a l'égout

En réponse à Bédouin et Patlafatigue, effectivement il ne faut pas tout mélanger…et dans mon cas je parle bien de l'étude de sol relative à la faisabilité de l'assainissement individuel lorsque la parcelle n'est pas raccordable au réseau collectif.
J'en parle en connaissance de cause puisque ce sont mes services qui instruisent ces dossiers. La règle est simple. Instruction du CU ou du PC: parcelle non raccordable au réseau colectif et pas d'étude de sol = avis défavorable.
Je confirme que c'est plutôt au vendeur du terrain de prendre en charge cette étude dès lors qu'il sait que la parcelle n'est pas raccordable, mais quiconque peut acheter une terrain sans garanties de la faisabilité de l'assainissement…à ses risques et périls.
Pour modérer mes propos, Bédouin a en partie raison sur un aspect, cette règle d'imposer l'étude de sol pour l'instruction du CU et PC n'et pas formellement obligatoire (je pense qu'elle va le devenir avec la nouvelle loi sur l'eau), en Savoie la quasi totalité des collectivités l'impose ce qui à mon sens est essentiel pour garantir le bon fonctionnement de ses installations en s'assurant que la filière proposée est bien conforme à la spécificité du terrain et aux règles du DTU (+garanties en terme de protection de l'environnement + garanties pour la personne sur le fonctionnement de son installation).
Concernant les études prises en charges par les collectivités, il s'agit de quelques points réalisés sur leur territoire dans le cadre de la réalisation du zonage d'assainissement (pièce nécessaire à l'élaboration du schéma directeur d'assainissement). Ces études permettent d'évaluer par grandes zones la qualité des sols et donc les préconisations générales en terme d'assainissement sur ces secteurs. Ensuite, les collectivités définissent les zones en "assainissement collectif" (zones déjà desservies par un réseau ou qui le seront "à terme" (sans précision de délai) ) et zones en assainissement non collectif (qui ne seront pas desservies par un réseau collectif (tout à l'égoût)).  Cette carte est soumise à enquête publique.
En tous les cas il est trop aléatoire de s'appuyer sur ces cartes pour extrapoller la qualité du sol à l'échelle d'une parcelle, même si un terrain se situe dans une zone considérée comme favorable à l'assainissement individuel (filière la plus simple: fosse toutes eaux + champs d'épandage) il n'est pas concevable de ne pas réaliser une étude de sol spécifique.

Voilà pour ces quelques précisions.