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#1 01/11/2006 14:22:30

MathieuB
Membre
Lieu : haute savoie
Messages : 2 175

voisin pollueur…que faire?

bonjour,

mon voisin direct, brule tous ses dechets dans sa chaudiere bois/fuel.......qd je dis tout c'est tout, sauf, les dechets qu'il peut composter.

bref.......... fumées nauseabondes, noires, irritantes et me donnant de gros maux de tete.

et je suis sur mon chantier que la journée!

je suis aller lui poser la question, pour savoir ce qu'il brulait:

"je brule tout, comme ça je vais pas surcharger les dechetteries", et si vous etes genés, c'est comme ça, je fait ça depuis tout le temps, c'est pas vous qui aller me faire changer...."

que faire?

merci pour vos conseils avisés wink

#2 01/11/2006 16:13:54

Bobbydobbelina
Membre
Messages : 95

Re : voisin pollueur…que faire?

MathieuB a écrit :

"je brule tout, comme ça je vais pas surcharger les dechetteries"

Quelle intention louable! Je ne peux que m'incliner… ;-)))
Le chemin vers le changement de comportement de certains est apparemment encore très long!

#3 01/11/2006 16:35:10

florent2528
Membre
Messages : 42

Re : voisin pollueur…que faire?

sacré con! moi aussi j'ai des voisins qui brullent tout.ce qu'ils peuvent etre con!
ils ont 10 kg de M à débarasser,ils brulent,pour eux ,c'est propre.
sa dégage un tat de saloperie ds l'air mais pour eux c'est propre.

pour ce qui est des feu dehor,c'est interdit et le garde peu verbaliser.
pour le feu dans la chaudiere,c'est plus délicat.il faudrais prouver qu'il met tout dedans,mais c'est pas évident
bon courage

#4 01/11/2006 17:10:02

EricM
Particulier dans une M.O.B.
Lieu : Est (01) - Pays de Gex
Messages : 3 877

Re : voisin pollueur…que faire?

Des cons il y en a partout et c'est dommage d'en avoir un comme voisin.
Echange de bons procedés: Il t'envoi de la fumée, tu lui envoie de l'eau sur lui et son feu.  wink
Sinon, il est effectivement interdit dans de nombreuses communes de bruler ses dechets (meme vert). Renseignes toi Dans LE POS ou PLU de la commune, et plains toi au maire et aux flics

#5 01/11/2006 19:12:27

MathieuB
Membre
Lieu : haute savoie
Messages : 2 175

Re : voisin pollueur…que faire?

en effte, il aussi con que vous le dites…

j'ai bien pensé au cadre legislatif, mais comment prouver qu'il brule des dechets, et repend des fumées toxiques:

un expert?

#6 01/11/2006 19:47:30

pco
Membre
Messages : 89

Re : voisin pollueur…que faire?

Ben c'est très simple!

Ce qui est un peu bête MathieuB c'est que t'as pas enregistrer ton voisin. Parce que (quoi que l'on puisse dire) c'est ce qu'on appelle un début de preuve.

Il s'agit dans ce cas d'une procédure Civile et concerne donc la police et non pas la gendarmerie.

Déposé plainte de manière tout à fait classique.
C'est après que ça devient encore une galère. C'est qu'il faut payer le gus gus qui va allez faire l'analyse de fumée. Parce pour aller faire un prélèvement dans le foyer de la chaudière de ton voisin il faut un jugement exécutoire. Ou alors il ya vraiment une enqête en cours et se sont les fonctionnaires qui mettent les moyens en route pour le faire. Mais pour ça il te faut plus que le simple désagrément de la fumée qui te gratte la glotte.

Autre solution: Tu bois du jus multivitaminé et tu pries fort pour qu'il te pousse des ailes ou que tu bénéficie des pouvoirs de Superman (fait gaffe son truc et peu être blindé à la Kryptonite) et tu vas faire un prélèvement de suie dans son conduit de cheminée et tu fais analyser.

Si ça marche pas pour les pouvoirs à Superman et que tu as une échelle. Il y a autre chose. Dis Y s'en va pas de temps en temps le samedi soir et il rentre tard ? En plus la nuit tombe tôt en ce moment. Et la nui tous les chats sont gris.

Sinon il te reste un autre solution: Qu'avec ses conneries il créé un feu de cheminée et la tu vas pouvoir la raménée et lui y va pouvoir la fermer.

Et comme dit EricM: il est effectivement interdit dans de nombreuses communes de bruler ses dechets (meme vert).
C'est normalement interdit partout en France.

Faite bien la différence entre une procédure civile et une procédure pénale.

Une procédure pénale implique qu'il y a préjudice (c'est un peu faux mais je résume) subit et elle entre en ligne de compte dès lors quil y a infraction au code de Pénal.

Une procédure civile n'implique pas forcément un préjudice mais elle relève d'infraction aux autres codes que le pénal.

Ex: une infraction au code maritime (pas de morts, mais peutêtre un blessé et de dégâts matériels) est une procédure civile. (c'est just pou l'exemple c'est pas tout a fait vrai)
Votre voisin vous vole vos roses: c'est du pénal.

Mais faites bien attention à une chose: si vous engagez une procédure pénal (gendarmerie) faite attention de ne pas engager un procédure civile (police, mairie) sur la procédure en cours. La procédure civile primerai sur la procédure pénale.

#7 01/11/2006 20:42:19

fab80
Membre
Messages : 10

Re : voisin pollueur…que faire?

A ta place j'éviterais la solution conflictuelle (porter plainte) en privilégiant au contraire l'intégration dans la commune, de façon à pouvoir faire intervenir un tiers (le maire ou quelqu'un qui a du poids dans le voisinage)

J'habite à la campagne et mes voisins brûlaient beaucoup… quand je me suis installé. Maintenant c'est très rare (quelques déchets verts de temps en temps), ça a pris un an environ et quelques apéros avec le voisinage.

Un voisin, même si on pense qu'il est C** ça peut sacrément dépanner !

#8 01/11/2006 22:22:34

scombrax
Membre
Messages : 94

Re : voisin pollueur…que faire?

Désolé pco mais (sans vouloir te vexer) ton message est bourré d'erreurs juridiques (entre autres !)

L'interdiction de bruler des déchets, notamment les déchets de jardins, relève d'un arrété municipal qui autorise ou non et dans quelles conditions (foyer ouvert ou incinérateur) et à quelles dates. Dans ma commune il est autorisé de bruler ses déchets de jardin de novembre à mars à condition que ce soit dans un incinérateur. En cas de circonstances exceptionnelles un arrété préfectoral peut étendre temporairement l'interdiction.

Dans le cas présent il s'agit de bruler des dechets odorants dans une chaudière et il faudrait vérifier si un arrété municipal n'interdit pas les nuisances générales de type pollution olfactives (quelqu'en soit l'origine).

Le fait de porter plainte à la gendarmerie ou à la police relève de leur compétence territoriale (gendarmerie en zone rurale et police en zone urbaine) et non de la nature de la contravention, délit ou crime.

Le dépôt de plainte peut se faire soit auprès de la police, soit auprès de la gendarmerie selon le lieu d'habitation, soit directement auprès du procureur de la république. Il s'agit d'une procédure pénale et non d'une procédure civile.

Il ne faut pas oublier non plus dans certains cas la police municipale qui sera plus prompte à se déplacer pour ce genre d'infraction.

Il s'agit en fait du même type d'infraction que le tapage nocture, une infraction dite "de police" qui est une simple contravention.

Le plus simple si le recours amiable auprès du voisin est resté sans effet est de demander, un jour ou l'infraction peut être constatée visuellement ou olfactivement, soit au garde champêtre, à la police municipale, à la police judiciaire (la police "courante" !), à la gendarmerie de se déplacer pour constater la situation. La plupart du temps le voisin s'en tirera avec un avertissement, mais s'il "joue au con" ou est un peu agressif, il y a de fortes chances pour qu'un procès verbal de contravention soit dressé.

En cas de volonté d'action judiciaire ayant pour but de demander réparation du dommage, il s'agit d'une procédure civile basé sur l'article 1382 et suivant du même code qui dispose que "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". La demande doit être faite en direct ou via un avocat auprès du greffe du tribunal compétant (Tribunal d'instance le plus souvent).

#9 01/11/2006 23:21:07

EricM
Particulier dans une M.O.B.
Lieu : Est (01) - Pays de Gex
Messages : 3 877

Re : voisin pollueur…que faire?

Une idée en l'air?
Quelle serait la capacité de déposez plainte pour empoisonnement? En général le terme fout les jetons et cela peut-etre plausible vu la nature de ce qu'il brule, vos maux de tête et les odeurs …
Si les fummées sont nauseabondes, noires, irritantes, etc. cela devrait pouvoir être constaté par huissier.
Avant d'en arriver la, une solution diplomatique sera peut-etre a envisager, les guerres de voisinages ne sont jamais très plaisantes et elles durent lonnnnnnnnnnngtemps

#10 02/11/2006 08:35:11

gt22
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Messages : 3 013

Re : voisin pollueur…que faire?

salut mathieub

je te déconseille de porte plainte tu cour a la galère complète
depuis combien d'année ton voisin vie là ( relationnel voisin mairie que tu n'a pas)
quel est son activité en plus s'il est cultivateur tu es foutu d'avance
c'est toi qui est venu près de chez lui c'est a toi de t'adapter essaie de relativiser
il te sera difficile de le faire changer de comportement d'un coup de baguette magique
mieux vos une bonne relation direct avec ses futurs voisin et le vent ne doit pas toujours être dans la même direction
sinon demande l'autorisation a la mairie pour construire un écran pare-vent a la limite de ta propriété (gag)
@+

#11 02/11/2006 09:18:31

EricM
Particulier dans une M.O.B.
Lieu : Est (01) - Pays de Gex
Messages : 3 877

Re : voisin pollueur…que faire?

Pas tout a fait d'accord GT22…
Je le disais egalement, une solution diplomatique vaut mieux que le reste, mais il reste un point majeur. La polution générée par le voisin. Ce nest pas parcequ'il etait la avant qu'il est le roi. Il y a un minimum de chose a respecter, et notament l'air respiré par le voisinage (sans parler du simple respect de la loi).Certains materiaux en brulant peuvent générer des gaz très toxique. Il suffit que cela se fasse un jour ou le vent est direct sur mathieu, et le resultat peut-etre nocif pour lui. Il ne faut donc pas attendre.
Bruler même du bois n'est pas forcement sain… si le bois a été traiter avec des produits toxiques (ex: Arcenic), et ca, peu de gens y pense.

Si le voisin se braque et est un peu "bouché", il n'y aura rien a en tirer. Il ne faudra donc pas trop attendre…

#12 02/11/2006 09:19:21

gagapen29
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Lieu : Centre finistère
Messages : 890

Re : voisin pollueur…que faire?

Je m'apprétais ce matin à pianoter et cela afin d'apporter ma petite pierre aux diffèrentes réponses, mais je vois que GT22 m'a devancé.

Je ne sais pas ce qui peut être fait dans un cadre juridique car je n'y connais pas grand chose, mais je rejoint les conseils de GT22, mef !!!…
Renseigne toi pour savoir si ton voisin est connu comme le loup blanc dans ton village (en bien ou en mal), es-tu toi même originaire de ce bourg ?, si non, es-tu d'un village éloigné ?, comment te sens-tu perçu ?. Vas-tu de temps en temps boire un p'tit coups dans le troquet ?, que disent les gens à propos de ton projet ?, etc…

Tout ceci pour te dire, que dans genre de situation, tu marches sur des oeufs. Je sais de quoi je parle, mon projet se localise dans un bourg de 500 habitants, il n'y a qu'un seul café et point barre. Les premiers contacts que j'ai eu avec tous mes futurs voisins, ça été la convocation pour le PV de bornage …,  heureusement que j'avais été les voir un par un pour leur expliqué ma démarche, mon projet, etc… car le géomètre a trouvé une irrégularité sur un terrain adjacent et cela emmerde mon voisin le plus proche. Tout le monde me soutenait mordicus, qu'à la campagne il n'était pas utile de borné son terrain, que tout le monde se connaissait, qu'on était pas à la ville, etc…
Bref, IN FINE, je leur ai démontré par A + B que c'était bien utile. Mon voisin qui se retrouve "bloqué" avec cette irrégularité ne m'en veut absolument pas (de toute façon, je n'y suis pour rien car c'est un problème avec un autre voisin qui lui est procédurier (( OUF !! celui ci n'est pas mon voisin direct et ne pourra jamais le devenir)) ) car je lui avait expliqué à l'avance ma démarche et il a trés bien compris le fond du problème (qui pourra faire l'objet d'un post).
Au même titre que pour une auto construction, j'ai expliqué à tous qu'il y aura des travaux le WE, donc du bruit mais dans la limite du raisonnable.

Conclusion:
C'est toi qui est venu t'installer à côté de lui et non l'inverse et ça, les habitants, lui même ainsi que ses amis et sa famille seront te le rappeller.
Même si tu engages une procèdure et que tu obtiens gain de cause, si ce dernier est quelqu'un d'apprécier et bien je ne voudrai pas être à ta place car ils te méneront la vie dure, et tout le monde sait que dans les campagnes, la rancune ne s'éfface pas du jour au lendemain.
L'idéal est de l'invité de temps en temps sur ton chantier (fait le quand sa chaudière tire), de lui expliqué ce que tu fais, comment tu le fais, de lui payer un ou deux petits coups, et de lui "glisser" le problème relatif aux mauvaises odeurs, etc…  Cela ne se fera pas en une journée, c'est un travail d'approche qui est long mais à mes yeux c'est la meilleure solution pour tous.
N'oublie pas que vous allez vivre "ensemble" pendant quelques décennies (ou avec ses enfants).

#13 02/11/2006 11:32:44

MathieuB
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Lieu : haute savoie
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Re : voisin pollueur…que faire?

merci pour tous vos conseils.

je ne vais pas me jeter de suite dans les textes, ni les procedures. Meme si son comportement, peut atteindre la santé de son voisinage (arsenic, cyanure, dioxine, etc…).

je vais re essayer de lui faire entendre mon desagrement, et de lui faire sentir, ce que je vis au quotidien…

"Ce" voisin, est connu pour cette activité, qui ne gene pas que ma personne, mais un peu ( selon la distance separant les voisins de la sortie de cheminée, le vent, etc…) le reste du voisinage.

En effet, cela fait trente ans qu'il habite là, et moi je suis venu me planter sous son nez, avec ma grosse batisse en bois!

mais la config du terrain, les servitudes, et les distances legales, ne m'ont pas permis de faire autrement! implantation, que nous avons proposé à ce dit voisin, etc… bref, on a modifié (un peu)le plan de masse original, selon ses arguments, et selon notre projet bioclimatique…

il est, j'en suis sur, derangé par notre presence (qui ne le serait pas, apres 30 ans sans voisins), mais le terrain lui à été propsé à lui, et sa famille, avant que je l'achete…

bref, bref, bref.....de prime abord: la diplomatie, en deuxieme intention: la loi....

merci à tous, et si vous avez d'autres idées ou des hisoires similaires, vos techniques de negocation/diplomatie, m'interesses    wink

#14 02/11/2006 16:07:35

pco
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Re : voisin pollueur…que faire?

A Scrombax,

Tu sais pour me vexer il me faut autre chose.

Maintenant chaque commune a le droit d'adhérer aux règlemement de communauté des communes (à force elles y viennent toutes) et chaque commune a le droit de prendre ses propres arrêtés.

Je vais quand même pas à chaque fois rentrer dans le détail du détail et cité chaque article des codes incriminés et les arrêtés etc… Alors mille excuses si je reste pas très précis.

Enfin toujours est il que des voisins coriaces qui pourrissent la vie aux autres c'est plus que pénible. Et de savoir si ça doit se résoudre par une plainte ou à l'amiable…

Dans ton cas MathieuB, il a l'air d'être un coriace pusiqu'à premirère vue tu lui avais déjà fais comprendre à demi mots que ses activités crématoires puent et te foutent la gerbe.

Maintenant tu le dis une fois, puis une deuxième, puis une troisième et tu fini par devenir l'emmerdeur et l'empècheur de faire comme y fais depuis 20 ans.

Ca serait très bien qu'avec de la diplomatie tu t'en sortes. parce qu'après il te reste la loi et comme le disait je sais plus qui c'est pas la plus simple des solutions.

Mais si ton voisin est connu pour cette activité (s'rai pas un ancien qui aurait travaillé à Birkenau et qui aurait la nostalgie ton voisin ????) pourquoi ne pas vous regrouper en comité et faire une pétition déposée en mairie. Là c'est constructif et à mon avis ça fera bouger les choses.

Exemple: Commune de Mittersheim (57), un gars qui venait de s'installer à son compte et avait mis une machine de broyage + presse dans son garage pour la fabrication de pellets. Seulement le broyeur y développait en pleine charge 125 Db. Le premier voisin y va le voir au bout de deux jours: tu fais du bois pour l'hiver ? Non, non qu'il répond je fabrique du pellet. Le voisin demandeur se renseigne plus à fond sur l'activité de son voisin pelleteur et s'en retourne chez lui la rage au ventre. Il appelle la gendarmerie: on lui fait comprendre qu'ils ont autre chose a foutre que de visiter les gens si le bruit il est pas fait après 22h ou avant 6h et donc de voir avec la police municipale.
Du coup y c'est dit ben attend je dois pas être tout seul à être emmerdé. Donc il fait une pétition qu'il a déposé au maire. Et du coup le voisin pelleteur y s'est vu être oblige de déplacé son activité dans un zone artisanale ou industrielle vite fait bien fait.

Tout ça pour dire que on peut employer une voie officielle à laquelle les gens (lorsqu'il sont plusieurs à être concernés) ne pensent pas souvent et qui très souvent est assez efficace. Cette solution reste tout de même diplomatique dans les sens ou le maire y doit se déplacer pour trouver un terrain d'entente amiable et y a pas de faux cul dans l'affaire puisqu'il y a une pétition signé qui désigne tout le monde mais l'avantage c'est que tu fous le truc dans les pattes du maire en lui disant demerde toi trouve nous une solution qui convienne à tout le monde et comme le maire représente l'autorité civile du patelin il est obligé d'intervenir avec diplomatie à la place de tout le monde.

#15 02/11/2006 19:36:40

ced65
Membre
Lieu : HAUTES PYRENEES
Messages : 342

Re : voisin pollueur…que faire?

Je vais parler en connaissance de cause.
Si le problème persiste et ne se résoud pas à l'amiable et que tu vis dans un petit coin de campagne avec une gendarmerie : va les voir. Indique leur que tu ne souhaite pas déposer plainte pour le moment mais que si ils peuvent aller lui dire un mot pendant une patrouille cela t'arrangerait.
Autre solution : va voir ta mairie et demande leur l'adresse du médiateur judiciaire de ton canton ou du coin. Explication : ce bonhomme tient des permanences dans les mairies un peu importante et peut te recevoir gratuitement. Il convoquera ton voisn pour trouver une solution amiable et lui rappeler la loi " gentillement". De plus il saura te guider, sachant que c'est une affaire civile.
Dernière solution: l'association contre les nuisances enre voisins http://nuisances.advtv.free.fr. En dernier recours car c'est très long et il te faudra certainement déposer une plainte.
Bon courage et crois moi : parle en au maire et si rien n'y fait passe par le médiateur!

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