besoin de vos conseil

FABJENNY · 28/03/2007 17:42:30

voilà,

j'ai donné des plans de ma maison ossature bois il y a quelques mois au macon pour qu'il me fasse un devis pour la cave…
il a effectué les travaux sans avoir en sa possession les plans definitif et signé du permis de construire.
Malheureusement il y a eu une erreur d'implantation.
Mon charpentier à reussi à me mettre à bonne distance en coupant la maison (coté garage) de 80 cm. le probleme c'est que je perds de la surface à l'étage au niveau de la chambre.
J'ai donc deposer un permis modificatif pour agrandir vers l'arrière de facon a recuperer la surface perdu.
Le probleme c'est que personne ne veut faire les travaux estimant de chaque coté que la faute revient à l'autre.
Donc a qui la faute ? je pense que c'est le macon mais il me reproche de ne pas avoir eu les plans definitif en sa possession.
Pour moi c'est un professionnel et il n'aurait jamais du implanter sans les plans definitif mais je ne trouve pas de texte de loi ou cela est écrit.
Merci de vos conseil.

piel · 28/03/2007 18:11:08

La faute en revient au maître d'œuvre.

FABJENNY · 28/03/2007 18:17:11

le maitre d'oeuvre c'est moi etant donné que je coordonne les corps de metiers.
quoiqu'il en soit la maison n'a pas été implanter par le maçon tel qu'elle figure sur le permis de construire qui à été accepté…
Est ce une erreur de sa part d'avoir implanter sans le permis definitif?

Bedouin · 28/03/2007 18:19:26

Normalement c'est au maitre d'oeuvre de s'assurer de la bonne execution des travaux et surtout de l'implantation car elle conditionne tous le reste.

Lorsque le maçon a commencé a travailler vous ne l'avez pas vu ?
Qui lui a demandé de commencer les travaux ?

FABJENNY · 28/03/2007 18:34:49

c'est le voisin qui s'en est rendu compte.
il voulait une indemnité enorme, en accord avec le macon et le charpentier nous avons refuser de le payer.
A ce jour je suis en regle avec ma maison.
Malgré tout j'ai été obliger de couper pour éviter une eventuelle demolition si le voisin aurait attaquer en justice.
si l'implantation avait été fait avec les plans definitif l'erreur n'aurait pas eu lieu.
Je demande donc un agrandissement vers l'arriere pour compenser la perte de surface ( environ 16 mcarre) mais cela au frais du maçon.
j'en revient toujours a la meme question Etait il dans l'obligation d'implanter avec le permis definitif ou peut-il me reprocher de ne pas l'avoir eu en sa possession, dans ce cas il aurait du penser à me le demander.
je suis pour l'instant en tres bon contact avec lui mais il ne veut pas prendre l'extension a sa charge.
Quel est mon recours ?

Becran · 28/03/2007 19:38:57

Bonjour,

La date de démarrage des travaux était elle arrêtée?
Le maçon a t'il commencé les travaux sans vous prévenir?
N'était il pas prévu de construire sur la base de plans d'exécution (dont un plan d'implantation dédié) et non sur la base du plan masse du permis de construire?
Les plans définitifs étaient ils disponibles lorsqu'il a commencé les travaux?

Henri81 · 28/03/2007 19:59:14

Bonsoir

Aux questions de "Becran", je rajouterais les questions suivantes:
Combien vous perdez en surface pour le garage?
Combien vous perdez de surface pour la chambre?
En compensation de combien de surface garage perdue? et de surface chambre perdue?
En effet, je me demande pourquoi si les surfaces se compensent, les prix ne se compensent apparemment pas?

FABJENNY · 28/03/2007 20:01:41

la date de demarrage n'etait pas defini, il a reporté les travaux de 3 mois
j'ai été mis au courant du commencement des travaux.
Quant il a commencé les travaux les plans definitif etait disponible , il ne me les a pas demandé et moi je n'ai pas penser à lui donner.
N'etant pas tres au courant de toutes les demarches à suivre cela ne ma pas traversé l'esprit.
Est ce que je peux quand meme me tourner vers lui etant donner que l'implantation ne correspond pas au plan du permis.

FABJENNY · 28/03/2007 20:08:08

on a couper 1m de large sur 6m50 de long
je perds donc cette surface dans le garage mais egalement à l'etage.
Le probleme c'est que la decoupe et le remontage ont couter de l'argent (je remercie d'ailleurs mon charpentier de m'avoir mis aux normes sans savoir qui allait payer).
ensuite mon agrandissement represente environ 15 m carré mais rebelote il faut ouvrir le toit et une fois l'ossature montée il faut compter les tuiles,gouttiere…etc
le plus gros coup sera tres probablement la main d'oeuvre…

jp ferreira · 28/03/2007 20:13:02

FABJENNY a écrit :

la date de demarrage n'etait pas defini, il a reporté les travaux de 3 mois
j'ai été mis au courant du commencement des travaux.
Quant il a commencé les travaux les plans definitif etait disponible , il ne me les a pas demandé et moi je n'ai pas penser à lui donner.
N'etant pas tres au courant de toutes les demarches à suivre cela ne ma pas traversé l'esprit.
Est ce que je peux quand meme me tourner vers lui etant donner que l'implantation ne correspond pas au plan du permis.

Lui avez vous donné un "ordre de service" avec une date de démarrage?

comment se fait il que le maçon ait eu acces à votre terrain et ait démarré les travaux sans que vous le sachiez???

Il vous reprochera evidemment de ne pas lui avoir fourni les plans definitifs.

enfin le manque de précisions ici ne permet pas de clarifier votre situation. Les tords sont surement partagés mais en tant que maître d'oeuvre si vous n'avez pas fait preuve de rigueur dans la diffusion des plans, datés ou indexés et dans le suivi des opérations, je doute que la justice vous donne raison.

JP

Henri81 · 28/03/2007 20:30:32

Si les problèmes ne peuvent pas être réglés par un marché écrit, je pense que c'est la Norme NF P 03-001 qui s'applique. A vérifier.

FABJENNY · 28/03/2007 20:45:00

que dit cette Norme NF P 03-001 ?
en fait vous pensez que je suis fautif…
j'ai uniquement signé le devis, pas de date de debut de travaux etc…
existe t-il une loi qui dit qu'on implante uniquement avec le permis ?

Henri81 · 28/03/2007 20:45:12

Excusez moi "FABJENNY", mais j'arrive pas à mettre la main sur cette Norme qui en fait gère les marchés. Je sais que je l'ai, mais elle a du s'égarer lors d'un "rangement"

Becran · 28/03/2007 21:21:32

Le problème c'est qu'un devis ne précise pas grand chose, il devrait toujours être accompagné des pièces contractuelles techniques et administratives qui régissent les marchés de construction (CCTP, CCAP, BPU).

Lorsque tout se passe bien on en ressent pas l'utilité mais dés qu'il y a un soucis…

Dans votre cas ça risque d'être dificille, vous êtes maître d'oeuvre et vous vous devez donc de piloter les artisans et de leur fournir les plans à jour, voire contrôler les travaux et donc l'implantation.

La référence à la norme citée (03-001) me dit aussi quelque chose, je crois qu'elle règlemente les marchés dits "privés", elle peut peut être vous aider si certaines obligtions n'ont pas été remplies par le maçon. Si certains de ses articles sont succeptibles de vous donnez raison parlez en d'abord gentiment au maçon en lui expliquant qu'en cas de litige vous seriez gagnant, un arrangement est peut-être possible…

Kamizol · 28/03/2007 21:23:52

la NF P03-001 s'applique exclusivement si il y est fait référence dans le marché de travaux (contrat / devis appelez ca comme vous voulez)

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