RT 2005 et permis de construire

ced65 · 16/05/2007 18:09:19

Suite à mon paasage chez le CAUE, cette eprsonne m'a indiqué qu'il fallait que je fasse faire une étude thermique du projet avec de commencer les travaux pour être sur de sa compatibilité.

A tous ceux qui ont déposé un PC récemment : quelle démarche faut il faire et à quel momnet faudra t il justifier que l'on a respecté la RT 2005?

PHL · 16/05/2007 20:31:45

Salut
On a eu le permis très récemment et il n'est nulle part fait mention de la RT2005 dans le sens où sur le permis, tu n'es pas censé mentionner les matériaux de construction…
A mon avis, tu peux avoir ton permis même si tu ne prévois aucun isolant.
A+

guigui43 · 16/05/2007 22:50:18

Permis accepté cette semaine…comme PHL : RAS sur la RT2005....

jboulic · 17/05/2007 08:19:15

Je viens de recevoir mon étude thermique et c'est clairement dit :
La RT 2005 est applicable à tous les batiments neufs dont le PC a été déposé après le 1/9/06 .
Une étude thermique réalisée par un BET qualifié et conformément aux règles de calculs définies dans l'arrèté du 24 mai 2006 permet de vérifier si ces 3 critères sont respectés (CEP projet/CEP max , TIC projet/TIC référence + gardes-fous ) .
Les risques :
-Remise en conformité du bâtiment
-Interruption des travaux
-Amendes d'environ 45730€ et 76220€ en cas de récidive
-un à six mois de prison
-des astreintes de 3 à 76 € par jour de retard jusqu'à remise en conformité
-la destruction du bâtiment
Sachant que nul n'est censé ignorer la loi …de plus le prix est modique :152€ .

gillous · 17/05/2007 10:52:50

a ced65

pourriez vous me communiquer par mail votre adresse email celle dans votre profil semble ne pas etre valide
j habite pas loin de vous et j ai en ma possession un cd de cstb que j ai obtenue lor d une soire information de la cci65 sur tout les textes reglementaire au sujet de la rt 2005
nous pourions nous rencontrer afin d evoquer plusieur questions que vous avez pose sur le forum

a jboulic
effectivement le texte prevoi que la rt 2005 doit etre apliquee a tout les pc a compte du 1/9/06
mais franchement je voie mal tout les autoconstructeur ou particulier etant maitre d oeuvre faire appel a un be
et encore moins qu ils soient sanctionnes
si on suis cela
finit les constructions en bois massif elles ne repondent pas a la rt2005 en l etat actuel ( mince je vais devoir devenir maçon lol )
tout constructeur artisan ou archi digne de se nom etudent leurs conception en fonction de la rt 2005
bien sur un autoconstructeur c est different mais faud savoir que les materiaux sont aussi soumis a la conformite donc a partir de cela si on respecte les regles de constructions
normes dtu qu on utilse des materiaux ayant un agrement cstb ou ate y a tres peu de risque de pas rentrer dans la norme rt2005
le seul bemol par rapport a la rt 2000 la 2005 entraine un surcout de l ordre de 2% a la construction
mais qui se recupere sur les economie en chauffage ou production eau chaude

si quelque est interresse par le cd du cstb syur la rt 2005 me contacter on verra comment on peu faire

jboulic · 17/05/2007 11:20:58

J'ai livré du texte brut .Je ne cautionne pas bien sûr cette RT même si ça va dans le bon sens (avec quelques années de retard sur d'autres pays européens )J'ai fait mon projet en massif avec isolation extérieure et l'étude me compte des ponts thermiques un peu partout , c'est vraiment pas adapté aux maisons bois .

Henri81 · 17/05/2007 12:09:12

Bonjour
Je pense qu'il faut faire pour les constructions neuves l'étude de déperdition thermique(consommation) obligatoirement avant la réception du chantier. Pour les autres constructions existantes en cas de vente ou de location. Mais faute de personnes formées et agréées....?

frefred · 17/05/2007 14:14:28

PC déposé en fécrier 2007, accepté en avril 2007.
RAS concernant la RT 2005. On ne m'a rien demandé

Kamizol · 17/05/2007 15:13:18

je n'ai plus la loi en tete mais si mes souvenirs sont bons …

la rt2005 est obligatoire quand vous construisez (de ca j'en suis sur ) ..

si vous faites appel à un professionnel, il a l'obligation de la respecter

si vous etes en autoconstruction, je pense (à vérifier néanmoins) que vous aurez des soucis si vous voulez la vendre (ce qui n'est pas à priori l'objet premier d'une autoconstruction je suppose) et peut etre pour le certificat de conformité (mais je n'en suis pas persuadé)

ced65 · 17/05/2007 17:04:20

JBOULIC, je vois dans un de tes posts que tu parles de 152€ : est ce que c'est le coût d'une étude thermique? Et où peut on la faire ?
Merci

aeric95 · 17/05/2007 17:41:18

J'ai vendu ma maison il y à 2 mois environ, j'ai fait une étude thermique, les devis allaient de 150 à 270 euros environ.
Les techniques employées suivant les sociétés, peuvent à mon avis, donner des résultats assez différents les uns des autres.
Par exemple pour moi, pas de caméra thermique, pas de questions précises sur l'isolation employée, juste un métrage des pièces, le chauffage utilisé et voilà.

gt22 · 17/05/2007 18:32:48

frefred a écrit :

PC déposé en fécrier 2007, accepté en avril 2007.
RAS concernant la RT 2005. On ne m'a rien demandé

salut frefred

on ta peux etre rien dit pour RT 2005 (le bilan thermique)
mais on ta demandé de mettre ton ballon dans une piece chauffé et isolé

@+

frefred · 17/05/2007 21:56:18

gt22 a écrit :

frefred a écrit :
PC déposé en fécrier 2007, accepté en avril 2007.
RAS concernant la RT 2005. On ne m'a rien demandé

salut frefred

on ta peux etre rien dit pour RT 2005 (le bilan thermique)
mais on ta demandé de mettre ton ballon dans une piece chauffé et isolé

@+

Désolé mais non, on ne m'a rien demandé du tout. On ne m'a pas parlé de ça. Sûr et certain.

38libre · 18/05/2007 11:30:52

Bonjour

La RT2005 est obligatoire, c'est même normalement considéré comme un minimum, le bâtiment doit faire mieu.
Ceci dit les petites mairies sont à la rue et non pas toutes intégrées cette nouvelle réglementation.

Pour avoir une étude correcte, il faut avoir un bureau connaissant le sujet "maison en bois" surtout si c'est en madrier, pour éviter les déconvenues.

La revente va de plus être de plus en plus encadrée dans les années qui viennent.

alainlandry967 · 19/05/2007 08:04:59

gillous a écrit :

a ced65

pourriez vous me communiquer par mail votre adresse email celle dans votre profil semble ne pas etre valide
j habite pas loin de vous et j ai en ma possession un cd de cstb que j ai obtenue lor d une soire information de la cci65 sur tout les textes reglementaire au sujet de la rt 2005
nous pourions nous rencontrer afin d evoquer plusieur questions que vous avez pose sur le forum

a jboulic
effectivement le texte prevoi que la rt 2005 doit etre apliquee a tout les pc a compte du 1/9/06
mais franchement je voie mal tout les autoconstructeur ou particulier etant maitre d oeuvre faire appel a un be
et encore moins qu ils soient sanctionnes
si on suis cela
finit les constructions en bois massif elles ne repondent pas a la rt2005 en l etat actuel ( mince je vais devoir devenir maçon lol )
tout constructeur artisan ou archi digne de se nom etudent leurs conception en fonction de la rt 2005
bien sur un autoconstructeur c est different mais faud savoir que les materiaux sont aussi soumis a la conformite donc a partir de cela si on respecte les regles de constructions
normes dtu qu on utilse des materiaux ayant un agrement cstb ou ate y a tres peu de risque de pas rentrer dans la norme rt2005
le seul bemol par rapport a la rt 2000 la 2005 entraine un surcout de l ordre de 2% a la construction
mais qui se recupere sur les economie en chauffage ou production eau chaude

si quelque est interresse par le cd du cstb syur la rt 2005 me contacter on verra comment on peu faire

et pourquoi un auto constructeur serait en dehors des clous, si tel est le cas, cela en serait fini de l autoconstruction , de toutes façons si votre maison ne reponds pas au critére themique, vous paierez rapidement la différence, sous forme d impots, et je pense que cela va venir rapidement, ('ministere du développement durable…

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