Permis de construire ultra rapide ?

julien · 21/05/2007 08:17:40

Voila je vois beaucoup de post dans divers forum ou les permis sont délivré en une semaine mais êtes vous que c'est le permis ou l'accusé de réception, la notification de délai ou vraiment l'accord de permis.
Pour ma part l'accusé de réception je l'ai reçu une semaine après et la notification de délai 1 mois plus tard…
Vos avis ???

fredoo · 21/05/2007 09:01:49

Il y a également beaucoup de post qui attestent du contraire.
En fait tout dépend de la commune, de ton projet ect........

Courage

snake51 · 21/05/2007 22:09:50

Bonsoir,
Pour ma part , permis déposé le 16.03.07…aucune réponse à ce jour…dois je m'affoler?
Tout ce que je sais, c'est que le maire n'est pas contre les MOB.

julien · 22/05/2007 07:45:31

As tu reçu la notification de delai ?

EricM · 22/05/2007 09:29:54

julien a écrit :

As tu reçu la notification de delai ?

Quele notification de delai?
Au depot de permis, il y a 2 solutions:
- Vous le deposez en main propre à la Mairie et l'on vous donne un document attestant de la bonne reception des pieces.
- ous l'envoyez par courrier et vous recevrez la meme chose ais quelques jours plus tard.

Joliot · 22/05/2007 11:39:11

Bonjour,

snake51 a écrit :

Bonsoir,
Pour ma part , permis déposé le 16.03.07…aucune réponse à ce jour…dois je m'affoler?
Tout ce que je sais, c'est que le maire n'est pas contre les MOB.

selon la loi, le délai d'instruction d'un permis de construire est de 2 mois. Si au bout de 2 mois, vous n'avez pas de réponse, officiellement vous avez obtenu le permis (toujurs selon la loi). Cependant, il est conseillé d'aller voir la mairie avant d'attaquer les travaux pour avoir le coeur net. C'était notre cas l'année dernière. Il y a des mairies qui trainent à poster le courrier par exemple.

Joliot

julien · 22/05/2007 12:47:56

Voila pour ma part:
J'ai déposé le permis de construire en mairie
Deux jours après j'ai reçu le récipissé comme quoi je l' avais déposé.
Une ou deux semaines plus tard une lettre m'informant que m'on dossier était incomplet ( alors que non sur le plan de masse la DDE n'arivait pas à lire réseau d'eau potable !!!)
Un mois après, la notification de delai comme quoi si avant le 27/07/2007 je n'avait reçu aucun document de la part de la mairie mon permis était accepté.
Le delai d'instruction est de 3 mois à partir du jour où le dossier est complet.

Patrice · 22/05/2007 15:21:57

Je confirme que le délai d'instruction est de 3 mois.

Enfin je dirais même 3 mois et quelques jours, puisque j'ai posé le mien le 22 fevrier et qu'aujourd'hui la DDE me dit qu'il l'envoie demain ou après demain.

EricM · 22/05/2007 16:39:34

Non le délai légal pour la mairie pour le permis de construire , c'est deux mois. Si votre mairie prend ses aises, ce n'est pas la loi mais sa loi, ce qui pour le particulier revient au même…

PHL · 22/05/2007 20:15:08

Salut,
Attention, une petite précision : le délai est de 3 mois si il n'y avait pas de CU établi sur la parcelle sur laquelle vous souhaitez construire : cela fait 2 mois + 1 mois de consultations ....
Pour snake51, n'hésite pas à appeler la DDE, indique pour quel coin tu as déposé le permis et ils t'indiqueront le nom de la personne qui instruit ton dossier (ou vas voir à la mairie, ils connaissent normalement la personne en charge des permis à la DDE dans leur commune).

CdeC · 22/05/2007 20:48:58

Le délai est de 2 mois, +1 mois si consultation. Délai passé, vous disposez d'un permis tacite, mais pour l'obtenir, vous devez demander confirmation écrite auprès de la DDE, ne comptez pas trop sur le retard de l'administration pour avoir un pc à l'oeil.

Le délai de contrôle de légalité par le préfet court à partir de la date d'envoi en préfecture par le maire, le délai de recours des tiers est de 2 mois à partir de l'affichage sur le terrain. Tout ça est bien bordé, les communes ne font pas ce qu'elles veulent, surtout si vous avez des voisins…

Les différences de délai sont certainement dûes aux volumes locaux de demandes de permis.

Tout ça change au 1er octobre, mais je ne connais pas la nouvelle réglementation.

snake51 · 22/05/2007 23:49:33

merci à vous tous de vos réponse.
j'avais déposé le pc et reçu un récipissé de la mairie le jour meme.
CU en règle pour le terrain!
je vais donc suivre vos conseils de me renseigner auprès de la DDE.
A+.

julien · 23/05/2007 07:52:52

Bonjour
Je précise que j'ai en plus un CU confirmant que je peut construire en bois mais cela n'avance pas plus !

julien · 10/07/2007 08:10:21

Enfin je l'ai eu !!!
Déposé le 02/04/2007 je viens de le recevoir et bien sur il est positif !!!
Maintenant commencent les démarches auprès de la banque …
Les travaux sont prévus debut novembre (pour le terrassement).

snake51 · 11/07/2007 13:33:57

idem pour ma part, PC obtenu le 11.06.07!
Travaux prévu également pour novembre!

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