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#16 08/06/2007 08:24:36

moliere
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Re : Entretien régulier d'une maison en bois et questions diverses

attention quand meme a ne pas engager une bataille avec un architecte des batiments de france! Si on est soumis a la signature des batiments de france ce n'est pas a cause du look du voisinage mais parceque la construction que vous envisager est dans un perimetre  de monument historique
Il peut tres bien vous imposer certaines choses et croire que l'on peut y deroger c'est s'exposer a un refus......
Les recours en la matiere ne sont presque jamais favorable .Nicom a eu de la chance qu'elle ne se soit pas entété On a vu des collectivites territoriales plies par l'archi des batiments de france !!!Alors mefiance et diplomatie!

#17 08/06/2007 10:31:28

nicom
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Re : Entretien régulier d'une maison en bois et questions diverses

Effectivement il ne faut pas entrée en guerre avec eux car même s'ils n'auront peut-être pas raison au final, ils pourront toujours faire traîner l'affaire …

Je vous donne le conseil que l'on m'a donné. Prendre un RDV avec lui pour exposer votre projet et voir ce qu'il en dit et ses remarques. Bien évidemment faire en fonction de ce qui est logique par rapport justement au lieu de construction et à la zone qui y est liée (historique, litorale …). Pour les détails qui vous semble être irraisonnés et non justifiables (ce qui était mon cas puisque les maisons voisines comportées les éléments qu'elle me refusait), faites "oui, oui" et vous déposez le permis comme vous l'envisagez. Plus vous le déposé rapidement, plus vite les choses avanceront … au pire plus vite il le refusera mais vous aurez alors un avis écrit avec les raisons noir sur blanc. C'est uniquement avec celà que vous aurez une base claire car avant le permis toutes les discussions ne sont qu'orales et n'ont en quelques sortes aucune valeur si l'on peut dire.

Un détail que je n'ai pas mentionné, suivant la zone justement l'avis de l'architecte ne peut être justement que "consultatif" et il ne peut pas s'opposer au permis si la DDE ou la Mairie l'accepte … si vous êtes au pied d'un monument historique, là par contre c'est lui qui aura le dernier mot … avant le Prefet si vous voulez contester !
Encore une fois un refus doit être clairement justifié et argumenté !

Faire une recherche sur internet concernant les ABF et vous trouverez quelques textes explicatifs.

#18 08/06/2007 21:06:35

Franky24
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Re : Entretien régulier d'une maison en bois et questions diverses

Je pense que je ne suis pas dans une zone avec un monument historique. C'est le maire de la commune qui m'a dit effectivement de présenter notre projet à l'archi des batiments de france avant de l'envoyer à la mairie, mais je pense que ce n'est que pour un avis consultatif. Par contre le maire a l'air de suivre les directives de cet archi.
Bon, on verra, mais effectivement quand le projet sera bien avancé, j'irai le présenter aux archi des bdf. Je ne suis pas très pressé, ce n'est qu'une résidence secondaire en préparation de la retraite…

#19 09/06/2007 16:21:40

nicom
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Re : Entretien régulier d'une maison en bois et questions diverses

J'habite dans une commune où il y a de nombreux monuments. J'ai rencontré également le Maire qui m'a expliqué les choses clairement. Lui comme les habitants doit passé devant l'ABF pour tous le projets de la commune. Il essaye au maximum de faire passer les dossiers mais comme lui aussi a affaire à lui il ne peut pas toujours aller à son encontre sinon il aura tôt ou tard un retour de bâton !

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