Bonjour,

C'est vrai que les agriculteurs peuvent construire en zone NC mais sous conditions.......il faut notament justifier de la nécessité d'être sur place! Alors est-ce que se déclarer "éleveur de poules et de lapins" avec 3 poules et 2 lapins suffira? J'ai franchement des doutes! Toutefois, il existe parfois des failles à exploiter dans les réglements des PLU.......à vous de les trouver!

Bonne chance....

merci pour vos réponses
en + , il existe déjà la ferme ( dont nous sommes propriétaires ) sur la parcelle …
je pense que c'est mal parti
il va falloir continuer la recherche de terrains … et croiser les doigts

bonsoir,
étant agriculteur et constructeur de ma maison je peux vous repondre pour mon cas personnel
j'ai eu le droit de construire ma maison d'habitation car j'etait auparavant locataire de la maison de la l'exploitation. j'ai eu le droit de construire qu'a la condition que ma maison soit a moins de 100 m du premier batiment de la dite ferme.
dans votre cas si vous voulez une maison en bois il y a que la solution de raser l'ancienne maison en gardant au moins 1 mur en pierre et en plus vous devez reconstruire sur les fondations existantantes ce qui pour moi serait une aberration mais c'est la seule solution.

sinon si vous etes pas pressé vous trouver votre terrain de reve vous mettez dessus un hangar agricole et dans 2 ans vous pouvez demander un permis de construire et la il ne vous sera pas refuser (sauf si le plu le stipule ou la loi change ca va vite des fois) pour mettre toutes les chances de votre coté il faut en plus que vous soyez locataire de votre maison le jour du permis de construire.

sinon j'y pense si vous voulez vraiment une maison en bois pourquoi ne pas transformer votre maison actuelle en gite et construire votre maison a coté ca pourrait peut etre marcher parler en a votre maire.
au fait je viens de relire votre entete ::en zone Nc meme moi je n'aurai pas eu le droit de construire j'ai eu la réponse du type de la DDE car c'est dans cette zone que je voulais construire au debut et cela m'avaitg été refusé

ps: perso j'ai eu de la chance dans un sens de pouvoir construire a la campagne mais de part mon métier je suis réticent a voir des maisons pousser a chaque coin de champ car c'est les premieres sources de litiges de voisinage

bien a vous

Je ne reviendrai pas sur ce qui a été dit (et bien dit). Toutefois je vais vous exposer le cas d'un terrain que nous avions trouvé par un notaire.

Prix intéressant et commune bien située, je vais le voir avec une négociatrice et elle me montre un ancien CU (ma foi périmé mais bon…) : eh beh le terrain est en ZA (zone agricole), et le CU était positif à l'époque !
Pour être sur du coup, je précise à l'étude que je redemande un nouveau CU avant de signer le compromis : beh nouveau CU positif de la DDE…

je ne remet pas en cause les posts précedents (qui sont on ne peux plus fondées) mais ce terrain est bel et bien constructible pour une maison individuelle (suis le premier surpris).

Bon d'autres questions se sont greffées par la suite, future carte communale en étude sur la commune et un bois à coté du terrain qui pouvait réduire de 2/3 la zone constructible si jamais la nouvelle carte communale le précisait (loi des 30 m) …fallait déposer le permis dans les 4 mois qui suivait pour être sur de pouvoir construire (impossible)…puis autre piste…bref abandon : mais voilà constructible en ZA.

Je précise que deux maisons était déjà présentes à proximité (aussi en ZA).

Zon1

Je fesais allusion aux anciennes ZNc qui sont ZA d'après CdeC

Partons sur la ZA : je suis complétement d'accord (ai moi même potassé le sujet à ce moment là ayant de gros doutes sur ce terrain), …constructible sous conditions, qui ont été exposées.

Mais en l'occurence, ce n'est pas du tout mon cas (pas agriculteur, ni fils d'agriculteur, pas d'élevage etc) et aucune condition en ce sens ne m'ont été spécifié par la DDE : y a t-il une subtilité ?

Juste en relisant les posts précédents, ZON1 précise que 2 habitations étaient à proximité, c'est donc bien le principe de l'enveloppe bâtie qui doit être en cause.

Pour marmotte, znc ne veut pas dire Zone Non Constructible, comme za ne veut pas dire Zone Agricole, c'est bête, mais c'est comme ça, ce sont les anciennes dénominations. Apparaissent aujourd'hui sur les plans des PLU  A (agricole), N (naturelle), U (urbanisée, les pc peuvent être délivrés à l'unité), AU (urbanisation future, sous forme de lotissements, pc individuel pas possible). C'est un peu plus clair qu'avant!!!

Juste une précision quant aux "souhaits" du monde agricole : si aujourd'hui la chambre d'agriculture est consultée, c'est une bonne chose. On exige maintenant, pour les exploitations soumises aux installations classées, 100 m min vis à vis des tiers. Il paraît donc normal qu'une certaine réciprocité s'applique et donc que des maisons d'habitations ne soient pas autorisées à une moindre distance.
Ceci dit, je ne vois pas bien quelqu'un demander un PC à proximité immédiate d'un élevage en activité…
Mais le pb peut être différent si les bâtiments existants ne sont plus à utilisés.
Votre situation paraît donc particulière, et seule une discussion avec le maire (dans un premier lieu) peut vous éclairer.
Je m'interroge, ZON1; sur votre dernier message : pas de POS ni PLU ni carte communale, mais zonage en "ZA" sur le cadastre : il s'agirait donc seulement de la référence (section) de votre parcelle cadastrale. Si c'est la cas, cela ne peut pas engendrer une constructibilité ou non.
Bonne continuation.