Bonjour,
Avec un projet au milieu… de nulle part (dans une ferme isolée), nous allons être confronté à la potabilité de l'eau (qui ne provient pas de l'adduction communale, mais d'un puit privé).
Qu'en est-il de la potabilité de l'eau :
1) le permis de contrsuire peut-il être bloqué tant que la potabilité de l'eau n'est pas prouvée ?
2) vers qui se tourner pour installer un système de filtration - épuration - … (à mon avis, il va falloir plus qu'un système vendu chez les brico-machins du coin).
Quelqu'un a-t-il été confronté à ce problème ?
D'avance merci.
Julie.
1) Le permis de construire peut être bloqué.
2) Pour avoir une eau potable à partir d'un puits privé il y a plusieurs critères:
Il faut faire d'abord une analyse de l'eau pour savoir : acide, basique, le niveau de bactéries, et d'autres paramètres physico chimiques ( je ne rentre pas dans les détails).
Ensuite suivant le résultat de l'analyse mettre en place un traitement ( filtration , charbon actif, désinfection, ultraviolets… )
Déclarer en mairie qui devrait le transmettre à la DASS qui vous utiliser l'eau comme AEP
Chaque année faire analyser l'eau par un labo agrée;
Voila!
Pas très encourageant tout ça…
En fait, c'est comme pour les bêtes…
Il y a déjà une maison d'habitation sur le site, dont les habitants utilisent cette eau (sauf pour la consommation : achat d'eau en bouteilles).
La DDASS n'est jamais intervenu pour "l'existant", mais elle pourrait donc mettre son nez dans les affaires puisqu'il y a demande de permis de construire : c'est ça ?
Merci pour votre réponse.
La DASS n'interviendra que si on lui demande.
C'est à la DDE de faire la démarche. Renseigner vous auprès de cette administration et dite moi ce qu'elle vous a dit. Cela dépend du Règlement Départemental des Affaires Sanitaires et Sociales et de ce qui est écrit dedans.
Pour un usage familial (tant que vous ne distribuez pas cette eau à un gîte par exemple) aucune réglementation ne s'impose à vous.
d'un point de vue sanitaire il est interressant de faire une analyse complete (bacterio + chimique) et de mettre en place un systeme de potabilisation bacteriologique.
je reste à votre dispo pour plus de renseignements.
Merci pour vos réponses.
Il va de soit que nous n'envisageaon pas de consommer une eau qui ne serait pas propre à cet usage.
Quelqu'un aurait-il une idée :
1) des entreprises pouvant installer des systèmes de potabilisation
2) des prix approximatifs de ce genre d'installation.
Pa railleurs, pour répondre à Julien, je n'ai pas trop envie de mettre le doigt sur quelque chose que la DDE n'aurait pas forcément repérer… Mais je vous tiens au courant sur la suite donnée à ce problème (là, j'attends que le bureau d'études chargé du dossier PC refasse le plan de masse, en indiquant "puit privé" et non "eau communale", et demain, le PC devrait pouvoir être déposé…)
Encore merci à chacun de m'apporter un peu d'aide…
Bonne continuation.
Pouvez vous indiquer le lieu de votre habitation ?
Je recherche ce soir l'article en ce qui concerne l'approvisionnement en eau.
je ne suis pas certain que le permis puisse etre bloqué si vous ne recevez pas du public si vous ne faites pas de chambre d hote par exemple, donc je ne pense pas que votre permis soit bloqué, je n avais pas vu la réponse de Voutejc mais entierrement d accord avec lui, cela se trouve souvent en montagne ou les maisons sont allimentés par des sources et bien que potable pour la boire souvent non accepte car trop douce , trop pure trop quelques choses,
faites analyser votre eau dans un laboratoire spécialisé c est eux qui viennent faire le prélevement, ( en matiére de gite et chambre d hote , trop de malin emportait de l eau minéral acheté au marché du coin)
quand a julien vous voyez j ai une maison j ai fait la demande de permis de construire et j'ai pas demandé le branchement a l eau potable et j'ai pas de puit.. et j'ai eu le permis, et personne ne m oblige a me raccorder au services d eau , il faut payer.. ....
ca me rappel le cas d'un copain (plutot une connaissance) au environ de grenoble.
pour pouvoir construire (ou un truc comme ca) il faut que la source sur votre terrain soit potable.
le gars prend pas de risque et tire de l'eau du robinet (ville de grenoble) qu'il apporte au labo
verdict : eau non potable mdr !!!!
Lieu de construction : Haute-Marne, en limite du département des Vosges.
La maison sera située dans une ferme isolée, où il y a déjà une maison d'habitation et des bâtiment agricoles.
Merci à tous.
Julie.
Tout d'abord pour répondre à Mr Landry, j'ai voulu faire construire ma maison dans un champ m'appartenant et le réseau d'eau n'avait pas une assez grande capacité d'où un refus de ma demande de CU. La dde et la mairie m'ont indiqué que même si j'essaye de déposer le permis de construire celui ci serait refusé.
Pour répondre à julie:
Article R111-11 du code de l'urbanisme.
Des dérogations à l'obligation de réaliser des installations collectives de distribution d'eau potable peuvent être accordées à titre exceptionnel, lorsque la grande superficie des parcelles ou la faible densité de construction ainsi que la facilité d'alimentation individuelle, font apparaître celle-ci comme nettement plus économique, mais à la condition que la potabilité de l'eau et sa protection contre tout risque de pollution puissent être considérées comme assurées.
Merci pour cette précision.
Bonne continuation.
Pour info, j'ai déposé la demande de permis de construire cette après midi en mairie. Mme le Maire n'a pas paru tiquer quant au problème de l'eau (mais elle n'a peut être pas pensé au problème de potabilité, et je me suis bien gardée de lever le lièvre…).
En revanche, il faut absolument joindre le formulaire … relatif à l'assainissement autonome (j'ai RV demain avec la communauté de communes ayant en charge ses affaires…). Le PC ne sera donc transmis en DDE que quand j'aurai fourni ce fameux formulaire.
Bonne soirée.
Julie.
Bonjour.
Un début de réponse à mes interrogations passées :
je viens de tel à la DDE, pour prendre la température vis à vis de notre demande de PC. Et problème pour l'appro en eau (j'ai pas posé la question, c'est le monsieur qui a tiqué tout de suite en voyant "puit privé" sur les plans : il faut une analyse d'eau potable pour que le PC soit accordé. Cf. détails sur mon blog :
http://maisonboisdanonce.blog4ever.com/ … 20857.html
Bonne continuation à tous.
Julie.
Bonjour.
Un début de réponse à mes interrogations passées :
je viens de tel à la DDE, pour prendre la température vis à vis de notre demande de PC. Et problème pour l'appro en eau (j'ai pas posé la question, c'est le monsieur qui a tiqué tout de suite en voyant "puit privé" sur les plans : il faut une analyse d'eau potable pour que le PC soit accordé. Cf. détails sur mon blog :http://maisonboisdanonce.blog4ever.com/ … 20857.html
Bonne continuation à tous.
Julie.
julie pensez vous vraiment que lossature bois est vraiement trop fragile… quid du madrier de 70 mm .. je trouve l argument de votre mari un peu desuet… vis a vis de l ossature bois.. c est pas trés justifié bon courrage
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