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#1 26/09/2007 20:46:34

cailleau
Membre
Messages : 18

DO et architecte

Bonjour,

Nous venons de signer un contrat avec un architecte pour une MOB et nous nous posons la question de l'intérêt de la dommage ouvrage. Hormis son coût prohibitif, il y a t'il un réelle avantage d'y souscrire. La decennale ne peut-elle pas prendre le relais ?
Il ya t'il moins de risque avec un architecte qui réalise le suivi de chantier

Quelles sont les assurances les moins chères pour la DO ?

Beaucoup de question et j'espère beaucoup de réponses
Merci
C29

#2 26/09/2007 21:25:31

guigui43
Membre
Messages : 184

Re : DO et architecte

Bonsoir,
tu devrais déja parcourir le forum, car ce sujet a été moultes fois abordé.


Lis plutot ce fil (parmi d'autres)

https://maisons-et-bois.com/discussi … p?id=14000

Sinon, je ne vois pas en quoi le fait d'avoir un archi changerait quelque chose pour la DO....mon frangin qui a fait constuire (béton) avec un archi sans DO s'en est mordu les doigts, non pas qu'il ait eu de gros problèmes, mais quelques petits....et il a du tout avancer en éspérant que peut être un jour la décennalle intervienne

#3 27/09/2007 06:55:42

alainlandry967
Membre
Messages : 16 774

Re : DO et architecte

j avais coutume de dire a mes clients prendre un architecte c est mille fois mieux qu une DO,
vous savez la DO , n intervient que si le certificat de conformité  est établi,  ensuite ça veut dire quoi quelques petits.. il faut savoir une chose tout de meme,  si la responsabilité du maitre de l art , n est pas reconnu, vous aurez a rembourser les frais avancé par la DO,  ne vous inquiétez pas, et puis c est comme toutes les assurances DO ou pas,  ils font tout pour ne pas payer , et utilise tous les recours, ils attendent le rapport de l expert cela peut prendre plusieurs mois, 
et si c est pour une fuite dans le toit, vous aurez plus vite fait d aller voir le couvreur qui lui  fera le necessaire pour réparer la fuite…
j ai le cas d un client (celui d un confrere) il y avait une grosse flaque sur le carrelage,  la réponse a été rapide , pas d étude de sol.. dossier clos…

maintenant c est plus simple vous voulez une DO, ok  il faut engager des frais
Etude de  sol 1000 à 2000 euros,
Etude béton 1500 à 3000 euros
etudes de structure bois 1500 à 3000 euros…
sur une maison de 120 m²  c est deja 70 euros du m² et vous avez toujours rien
vous ajouter le montant de la do, plus les honnoraires d 'archi pour une mission complete  ça vous fait 200 euros du m²…
c est le prix de la tranquilité, hum pas tout a fait…
lorsque vous achetez une maison qui a 100 ou 200 ans  , une bonne maison de campagne qui était la avant vous et le sera aprés vous, vous posez vous cette question…
a quand l' assurance pour assurer que votre futur femme  est une bonne ménagere, ou qu elle sait bien faire l amour.. ou vice et versa…
faut arreter un peu cette irresponsabilité et cette enfantilisation…

#4 27/09/2007 08:13:10

mayeute
Membre
Messages : 996

Re : DO et architecte

je pense que la meilleure assurance c'est deja de prendre des artisans serieux et de soi même s'investir dans le projet (surveiller chaques étapes de la construction).

Vu le prix de la DO et ses obligations (etude de sol, etc.), l'argent économisé peut servir à s'autoassurer en cas de soucis (il vaut mieux filer quelques ronds à un couvreur si une tuile bouge, à un poseur si une menuiserie fuie…) que passer des mois/années en litiges et expertises dont l'issue est toujours plus qu'incertaine…

De plus si vous passez par des artisans serieux, dans la pratique ils ont pour habitude d'intervenir sans rien demander et hors assurance… c'est ça un professionnel.

#5 27/09/2007 08:54:10

Goldorak
Membre
Lieu : Drôme provençale
Messages : 2 421

Re : DO et architecte

Petit rappel :

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Garantie décennale :

Responsabilité de plein droit et d'ordre public, posée par les articles 1792 et suivants et 2270 du code civil, pesant sur les constructeurs d'ouvrages immobiliers (bâtiments, travaux de génie civil, VRD etc.). Ce dispositif a fait l'objet de la Loi 78-12 du 4 janvier 1978 (dite Loi Spinetta).

En vertu de cette responsabilité, les constructeurs garantissent le maître de l'ouvrage, ses ayant cause et les propriétaires successifs de l'immeuble, pendant dix ans à compter de la réception des travaux, contre les malfaçons compromettant la solidité de l'ouvrage, affectant l'un de ses éléments constitutifs (ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos et de couvert) ou d'équipement (quelqu'il soit)  rendant l'immeuble impropre à sa destination normale, compromettant la solidité d'un élément d'équipement lorsqu'il fait indissociablement corps avec un élément constitutif.

En revanche, les vices apparents à la réception et pour lesquels le maître de l'ouvrage n'a fait aucune réserve ne sont pas couverts par la garantie (sauf aggravation ou conséquences imprévisibles).

Sont responsables les architectes, entrepreneurs, techniciens ou toute personne liée au maître d'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage (bureaux d'étude, ingénieurs-conseils, contrôleurs techniques etc.), les vendeurs d'immeubles (à construire ou après achèvement) et toute personne qui, bien qu'agissant en qualité de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, accomplit une mission assimilable à celle d'un locateur d'ouvrage.

Ces différentes personnes doivent souscrire lorsque l'ouvrage est un bâtiment une assurance obligatoire pour couvrir cette responsabilité.

>>>>>>>>

On peut aisément s'apercevoir que le champ d'application de la "décennale" est étroit. D'abord çà ne dure que 10 ans (c'est très vite passé !!) et çà ne concerne que les désordres "rendant l'immeuble impropre à sa destination normale" (c'est quoi sa "destination normale" et c'est  quoi "impropre" ??). C'est là où les "experts" se régalent et où les tribunaux y passent des années de palabres.

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