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#1 10/11/2007 16:41:39

sam49
Membre
Lieu : angers 49
Messages : 93

plus-value revente terrain

voila, j'ai acheté un terrain sur lequel j'ai fais construire ma mob.
tout va bien mais je souhaite revendre une partie de ce terrain c a d une parcelle de 1035m² constructible sur les 5000m² au total.

Le banquier nous avaient assurés qu'on serait exonéré d'impôts sur la plus-value car on vendait une partie de notre résidence principale. Jusque là super intéressant....

Seulement lors de la mise en vente chez le notaire il nous dit qu'on sera imposable de 27% sur la plus-value (soit 20000 euros!!!!!) car pour être exonéré il faut vendre la maison entière!!!

Quelqu'un connaîtrait-il des subtilités à la Johnny Hallyday pour contourner ces plus-values? Je sais ce n'est pas très citoyen mais bon..... vous comprendrez certainement
merci de vos réponses

#2 10/11/2007 16:48:50

piel
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Messages : 438

Re : plus-value revente terrain

Vendre le terrain 20 000 € plus cher… wink

#3 10/11/2007 16:53:06

sam49
Membre
Lieu : angers 49
Messages : 93

Re : plus-value revente terrain

on n'y a pensé mais a moins de vendre a des pigeons…! en plus ça seront nos nouveaux voisins!

#4 10/11/2007 16:54:10

frefred
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Re : plus-value revente terrain

Renseigne toi au service des impôts. Ma soeur était exactement dans le même cas.
Elle s'est renseignée aux impôts et en fait, elle n'a pas eu besoin de payer de taxes sur la plus-value.
C'est une question de montant, si tu fais une plus value de moins de XXX Euros, pas besoin de payer

#5 10/11/2007 19:34:11

ben85
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Messages : 133

Re : plus-value revente terrain

il me semble qu'au bout de 10 ans vous êtes exonérés…
remarquez que je préfère payer une taxe sur les plus-values que de faire une moins value !

ben

#6 10/11/2007 19:48:08

alainlandry967
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Messages : 16 774

Re : plus-value revente terrain

vous n échapperez pas à la plus value   pour commencer et en plus les impots peuvent vous requalifier en machand de bien..  la c est le bouquet.. donc  allez voir les impots  vous aurez les impots , la tva,   maintenant ne vendez plus rien comme immobilier avant trois ans..

#7 11/11/2007 09:30:46

sam49
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Re : plus-value revente terrain

Alain Landry a écrit :

maintenant ne vendez plus rien comme immobilier avant trois ans..

pour quelle raison?

#8 11/11/2007 09:55:00

gagapen29
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Messages : 890

Re : plus-value revente terrain

On "entend" tout et n'importe quoi.

Pour la somme éxonéré d'impôt, c'est 15 000 ou 15 500 € (ça je suis formel), alors autand donné le terrain.

Si vous allez 3 fois aux impôts et que vous voyez 3 personnes diffèrentes, vous aurez 3 sons de cloches diffèrents (c'est du vécu !!!). De plus, le contrôleur ou l'inspecteur, si il veut faire un peu de zèle, vous dira qu'ils ne sont pas là pour vous donner les "ficelles" qui vont permettront "d'échapper" à un impôt. CQFD.

Pour être qualifier de "vendeur de bien", il faut vendre un certain nombre de maison ou de terrain sur une année, dans votre cas on ne parle que d'un terrain, donc pas concerner. (Un vendeur de bien doit être inscrit à la CCI).

Il y a quelques années, l'inpôt était de 26% sur la plus value, donc il serait de 27%, ben m…de alors !!!!

Le délai de 3 ans, jamais entendu parlé, l'ancienne loi disait "qu'il fallait que cela soit votre résidence principale depuis au moins 5 ans, et là vous étiez éxonéré de l'impôt sur la plus value", si ce n'était pas votre résidence principale, exemple locatif investissement, vous déduisez 10%/an au delà des fameux 5 ans pour arriver à une éxonération totale au bout de 15 ans (10%/an pendant 10 ans = 100 % + 5 ans = 15 ans).
Maintenant, il n'y a plus de délai de 5 ans, mais d'après ce que j'ai eu comme écho à droite et à gauche, chaque cas est particulier, donc pas évident.

Même si cela fait mal de donner 20 000 € à l'état, c'est qu'il vous reste quand même encore une belle somme. Il est pas donné par chez vous le terrain.

Je vous en dirai un peu plus, car je dois rencontrer un conseiller fiscaliste (rien à voir avec moi ni avec de la fiscalité, mais c'est un collègue, je lui poserait donc la question)

#9 11/11/2007 10:20:25

evolubois
professionnel
Lieu : Caen 14
Messages : 2 349

Re : plus-value revente terrain

Je ne vois pas ou est le probléme ,si on fait du bénef. c'est normal de payer des impots , en france  il y a du goudron sur les routes ,des écoles ,des hopitaux ....
Les entreprises paient des impots et plus-values pourquoi n'en serait -il pas de méme pour les particuliers ?

#10 11/11/2007 10:45:46

sam49
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Lieu : angers 49
Messages : 93

Re : plus-value revente terrain

je le sais bien car je suis payé par les impôts....

#11 11/11/2007 16:50:35

immoval
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Re : plus-value revente terrain

Sam49, vous êtes trop petit pour envisager des montages je pense…
Non pas que des montages ne soient pas possible, il y a toute sorte d’angles d’attaque… mais un montage coûte de l’argent et peut être plus que 20 000 euros…


Quant au couplet « y faut payer ses impôts petit esclave » faut arrêter…

#12 11/11/2007 17:49:48

mayeute
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Messages : 996

Re : plus-value revente terrain

bonjour,

Oui la plus value est de 27% (j'ai arrondi… pas oublier la csg). Tu ne revends pas ta résidence principale car tu n'habite pas sur ton terrain! N'oublie pas que ce revenu n'est pas imposable après, donc par rapport à un salaire c'est pas si élevé comme impôt!

Pour être requalifié en marchand de bien, les impots se basent sur le fait que tu ai fait une action spéculative (pas besoin d'en vendre 36par an pour ça, tu achètes un immeuble que tu revends à la découpe, tu as de forte chance d'être requalifié en marchant de bien). En temps normal, on considère que ce qui est acceptable pour un particulier c'est deux ventes à plus value maximales sur une période de 3ans.

C'est normal que tu payes un impôt, il est quand même basé sur le bénéfice et non pas sur la vente totale!!! Par contre tu peux deduire certains frais (pas de travaux et matériaux sans factures de professionnels, mais tu peux déduire tes frais de vente (annonces), les frais de geomètre pour le bornage, les frais de viabilisation, …)

Et en effet pour une "petite" plus value de 20000euros ça ne sert à rien de chercher à truander le fisc ou bidouiller un montage juridique… Le jeu n'en vaut pas la chandelle.

#13 11/11/2007 19:54:03

EricM
Particulier dans une M.O.B.
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Messages : 3 877

Re : plus-value revente terrain

Moi je n'ai pas compris…
L'impot est de 20k€ ou la plus value est de 20k€? tel que j'ai compris votre message, c'est l'impot sur la plus value qui est de 20k€…
Ce qui ne change pas grand chose au problème j'en conviens mais relativise tout de même un peu…
Dans les deux cas les montages sont effectivement très limité..
- Si vous payez 20k€ d'impot c'est votre gain sera net de 80k€ (pas mal)
- Si la plus value est de 20k€ vous ne payez "que" 5k€ d'impot…
Positivez que diable !! wink

#14 11/11/2007 19:56:12

sam49
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Lieu : angers 49
Messages : 93

Re : plus-value revente terrain

immoval a écrit :

Sam49, vous êtes trop petit pour envisager des montages je pense…
Non pas que des montages ne soient pas possible, il y a toute sorte d’angles d’attaque… mais un montage coûte de l’argent et peut être plus que 20 000 euros…

de quels sortes de montages il s'agit?
avez vous des exemples?
merci
PS pour ericM, c'est 20000euros d'impôts car+value importante!

#15 11/11/2007 20:11:59

EricM
Particulier dans une M.O.B.
Lieu : Est (01) - Pays de Gex
Messages : 3 877

Re : plus-value revente terrain

Compris…
Prenez un conseillé fiscaliste, car aux vues de votre plus value sur "seulement" 1000m2, ca veut dire que vous êtes sur un prix dum2 du double ou du triple ce qui vous mets dans l'ISF sans coup férir.
Vos revenues + la plus value + vos actifs fonciers ca commence a valoir le coup de regarder d'un peu plus pret....

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