Bonjour,
Je veux faire construire avec une maison bois avec un constructeur allemand (genre WeberHaus).
Mon probleme est que avec le sous-sol, ma maison dépasse les 170m² (~195 en enlevant les escaliers, les 5% et 20m² de chaufferie dans le sous-sol)
Plusieurs solutions:
- Est ce que je tente de faire un permis ou j'enleve 45m² du sous-sol (Soit la moitie du sous-sol) pour arriver à 169,9 m² :-) … ca va faire un peu gros....
- Une signature d'architecte, mais bon, c'est vraiment de l'argent foutu en l'air, car il y a déja eu l'architecte allemand qui a concu la maison ! C'est clair que alors (meme si c'est plus ou moins illegal), "j'acheterai le tampon" à celui qui me le proposera le moins cher, sans chercher à comprendre, car comme dit, c'est déja un architecte qui a concu la maison!!!
- Je mets le tampon/signature de l'architecte allemand !!! C'est autorisé ca… ??? :-)
- Quelqu'un à une autre solution ? bien sur sans réduire la maison… :-)
Merci pour vos réponses
Ghislain
Pour les 170 m2 cela concerne la SHON (surface hors oeuvre nette), conséquence votre sous sol n'est pas inclus, tel que vous nous l'avez présenté dans votre autre post (pas d'ouverture sur l'ext), d'après ce lien :
http://questions.assemblee-nationale.fr … 4086QE.htm
En conséquence et à priori je ne vois pas le besoin de passer par la signature d'un architecte.
ZON1
Ben oui, mais la maison sort de 1m20 de la terre, donc j'avais prévu de mettre des petites fenetres au sous-sol. Une fenetre de 60*100, ca compte comme ouverture (accessibilité à la lumière) ? Je peux alors quand meme enlever le sous-sol de la Shon ? Bon c'est sur il fera aussi plus 1m80 de haut !
Ou alors il faut que j'enleve les fenetres pour pouvoir enlever les surfaces des peices du sous-sol pour réduire ma SHON.... un peu dommage, mais mon budget est tellement juste que je suis pret "à beaucoup" pour eviter quelques milliers d'euros gaspiller pour une double étude d'architecte.
Ghislain
et alors ça change quoi que vote sous sol ait des fenêtres, un garage c est éclairé ça fait plus de 1.80 de haut , mais c est pas de l habitable exemple j ai dépose mon permis mon atelier fait quand a lui 80 m² avec un grenier de 30 m² il y a deux portes pour l accés des voitures un atelier avec une grande porte une buanderie, avec fenetre et porte et c est pas de l habitable, ma maison fait 168 m².. donc je ne vois pas ou il y a probleme…
mais meme si fallait la signature d un archi.. voyez la
Concrètement, Ghislain, est ce que votre sous sol aura des accès ext ? D'après ce que j'ai compris non car interdit ? c'est ça ?
Auquel cas on ne peut faire valoir l'existence d'un garage … garage qui lui est déductible de la SHON comme le précise Alain Landry.
Si c'est le cas, ça va faire louche de tout faire passer le sous sol en chaufferie, quoi que si j'me gourre pas il n'y a pas de surface limite pour ce type de pièce
… supprimer toutes les fenêtres, ou réduiser la hauteur.
Sinon essayer de voir, vous ou votre archi allemand auprès de l'ordre des archis de votre région (Alsace ?) si sa signature est valable (diplome normalement reconnu par l'état français, j'espère …
).
ZON1
Sinon essayer de voir, vous ou votre archi allemand auprès de l'ordre des archis de votre région (Alsace ?) si sa signature est valable (diplome normalement reconnu par l'état français, j'espère …
).
ZON1
c'est le récépissé d'inscription à l'ordre des Architectes qui est la piéce éxigée pour un dépôt de permis de construire
Bonsoir à tous,
Tout d'abord merci à vous tous pour les réponses
Pour répondre à Alain Landry, mon sous-sol n'a pas de portes extérieure, car pour des raisons de nappe phréatique assez haute, il est interdit de faire les garages en sous-sol. Le garage, je le fait de toute facon plus tard, completement isolé de la maison. Donc mon sous-sol, c'est pour la chaufferie, un atelier, et pour le reste je sais pas encore, peut-etre une chambre d'amis. Merci pour le lien.
Pour répondre à Zon1, je ne peux pas m'imaginer que l'architecte allemand soit inscrit à l'ordre des Architectes. C'est sur, c'est necessaire ? Je vais me renseigner pour voir si il y a quelque chose de spécial pour l'Alsace.
Donc à priori, une solution serait de faire dans mon sous-sol une chaufferie de 30m² et une piece sans fenetre de 20m² pour que je puisse soustraire 50m² de ma SHOB et ainsi passer à moins de 170m². Bon ca me plait moyen, mais, on est tellement court question budget.
Remarque: Pour la chaufferie, ca n'a aucune importance qu'il y ait une fenetre ou pas, je peux l'enlever, non ? C'est murs compris que l'on enleve, ou juste la surface de la piece ?
Ghislain
elle peut avoir une fenetre vous la déclarer en atelier ou en buanderie, ou en cave ou en cellier c est pad el habitable vous attendez la conformité et puis aprés vous en faite ce que vous voulez.. c est mur compris.
un atelier a une fenetre, un cellier a une fenetre uen cave a une fenetre et une porte
Bonsoir,
Je ne sais pas si cela fait avancer le bouchon mais voici ce que l'on peut trouver :
" A partir de la SHOB (surface hors oeuvre brute), il convient de faire les déductions suivantes pour connaître la SHON (surface hors oeuvre nette) :
- surfaces des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial (notamment hauteur sous plafond ou sous toiture inférieure à 1,80 m),
- surfaces des toitures-terrasses, des balcons et des parties non closes situées au rez de chaussée,
- surfaces affectés à l'usage de cave dès lors qu'il n'y a pas d'ouverture sur l'extérieur autre que celles destinées à l'aération,
- surfaces des bâtiments ou parties des bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules (garage),
- surfaces des bâtiments affectés au logement des récoltes, des animaux ou du matériel agricole,
- surface égale à 5% de la SHON affectée à l'habitation (déduction forfaitaire relative à l'isolation des locaux), déduction spécifique aux opérations de réfection des immeubles d'habitation dans la limite de 5 m² par logement pour des travaux tendant à l'amélioration de l'hygiène.
Attention, si la SHON dépasse 170 m², le recours à un architecte est obligatoire.
Source : Site service-public.fr "
Je ne pense pas qu'une fenêtre dans une cave puisse être prise pour une aération -en tout cas c'est un risque qu'elle ne soit pas prise pour telle - On peut envisager les aérations du type "saut de loup" (je crois que c'est ainsi qu'on les appelle) c'est à dire sans visibilité sur l'extérieur autre qu'à la quasi verticale.
Je me retrouve avec une situation assez similaire : si nous ouvrons une fenêtre dans "la cave" alors nous dépassons le cos.
Le fournisseur de la maison ne travaille-t-il pas avec un architecte en France ?
Gilles T
Ok, merci Alain.
En gros fenetre ou pas, j'enleve de ma SHOB: une piece chaufferie, une piece cave, une piece atelier, histoire d'arriver à moins de 170m² ! Ca a des chances d'etre accepté?
La piece restante du sous-sol, je la prend pour la SHON, histoire de trop pousser. Ou alors meme pas, je déduis tout mon sous-sol de la SHOB. En gros je compterai que mon RDC et mon étage pour la SHON.
Comme je l'ai dit, le sous-sol n'est pas un garage. Il est prévu pour 4 pieces : un atelier, la chauffagerie et une grosse piece chambre d'amis… mais comme dit au dessus, je le mettrai surment pas comme ca dans le permis.... D'ailleurs ce sera plus ou moins vrai car la chambre d'amis, je la ferai pas de suite, mais dans plusieurs années.
Ghislain
de toutes façon regardez le nouvel imprimé du nouveau permis de construire, vous ne tes pas obligé de mettre des vue en plan,
il vous faut un plan de masse
un plan de chaque façade,
un plan de coupe
une insertion dans le site
et on vous demande meme pas la shob on vous demande la shon point,
il est evident que si vous faites la chambre d amis tout de suite il faut la déclarer en chambre d amis, donc pour l instant vous ne faites pas la chambre d amis, mais cela ne vous empéche pas de prévoir les arrivées d eau, lelectricité et les évacuations, d eau, tout cela c est pas indiqué sur le permis de construire,
il est evident qu 'il faut etre cohérent si au coup d oeil de l insertion dans le site vous mettez une maison copie conforme du chateau de chambord et qu en shon vous indiquez 100 m² , il pourrait y avoir un doute.. mais si le tout est cohérent alors…
Pour répondre à Gilles, si il travaille avec un architecte francais, mais c'est entre 3 et 5000€ la signature (Fonction du projet) Autant par rapport à la maison il nous semble reglo, autant sur le coup de la signature, on se demande s'il se prend pas une petite commission au passage sur le dos de l'architecte francais…
Quel est la société ? (en mp si vous le souhaitez).
Gilles T
surfaces des bâtiments ou parties des bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules (garage),
et c est pas les occasions qui manquent .. garage a bateau, garage a vélo, garage a moto, pieces pour la tondeuse, cellier, atelier, fruitiére; etc.. soue a cochon, ecuries , sellerie, garage pour la charette, , chenil, etc;. tout ç c est pas de l habitable
Ok, merci Alain.
Je pense que ca va donc se finir comme ca :
Je vais déclarer le RDC (~78m²) + Etage (Comble aménagé -> ~55m²) + un bout de sous-sol (35m² sur les 79 qu'il fait "en vrai"), genre pour arriver à 168m² et puis on priera pour que ca passe ! :-)
Qu'en pensez vous, ca se tente ?
Ghislain
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