bonjour a tous et aux bretons
en auto-construction qelles sont les assurances que l'on doit prendre ?
merçi à tous
Il faut bien sur prendre une décenal auprés d'une compagnie d'assurance et une assurance pour d'éventuel accident survenue sur le chantier pour vous ou tiers personnes qui travaillera avec vous.
Bonjour jm35,
Vous avez trois types d'assurances pour l'autoconstructeur pour un minimum de garanties pour sa sécurité personnelle où dommage à autrui
la P.N.O.
la G.A.V.
la I.J.
http://jbm.concept.free.fr/Assurance.htm
J'espère que l'info vous conviendra
salutations
Il faut bien sur prendre une décenal auprés d'une compagnie d'assurance
une décénale en autoconstruction?
bonjour a tous et aux bretons
les bretons ne font pas partie de "tous"? ![]()
Bonjour jm35,
Vous avez trois types d'assurances pour l'autoconstructeur pour un minimum de garanties pour sa sécurité personnelle où dommage à autrui
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http://jbm.concept.free.fr/Assurance.htm
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Consultez diverses sociétés d'assurance car les tarifs varient du simple au double et ce ne sont pas les plus chères qui ont les meilleurs avantages en cas de sinistre.
mat77 a écrit :Il faut bien sur prendre une décenal auprés d'une compagnie d'assurance
une décénale en autoconstruction?
Etonnant en effet
Bien sur pour la revente du bien avant dix ans, sinon attendre ce délais pour la revente de celui-ci.
Mais une décénale sur quoi vu que vous etes en autoconstruction?
Si il n'y a pas d'entreprise intervenant je ne vois pas comment il peut y avoir une décénale et qui peut alors la fournir?
Renseignez-vous auprés d'une assurance type la MAAF, vous verrez qu'il peuveut vous en fournir une si vous le souhaitais, bien sur celle-ci n'est pas obligatoire, mais comme je le dis celle-ci est obligatoire pour la revente du bien avant dix ans.
Et si y'a un problème de construction avant dix ans tu crois que ton assurance va te couvrir avec une soi disant décennale (qui n'est attribuer que avec un code naf entre nous) au même titre qu'un professionnel qui ne fais que ça et toi juste en auto construction…???? si c'est le cas je demande au gens avec qui je travail de prendre eux même leur décennale ça me couterais moins cher…
je pense qu il y a erreur on parlerai plutot de DO, mais qui ne servira a rien que pour se voir atribuer un pret,
pour la décenale bien sur un auto constructeru ne peut pas en avoir, il s auto assure
sinon il faut qu il est recours a un assistant en auto construction qui n est en réalité qu un constructeur sans ouvrier, " qui le temps d un chantier prends le personnel que vous lui mettez a disposition , personnel déclaré et payé par vous qui deviennent le temps d un chantier que les "grouillots" du professionnel chef de chantier et assistant
donc en dehors de cela pas de salut vous ne trouverez aucun assureur en décenale
Bonjour,
en auto construction la décennale, comme cela a déjà été dit, c'est surprenant.
Par contre pour la DO, oui, et je dirais même surtout en auto construction…
Les banques deviennent de plus en plus frileuses, et dans le cas d'une revente avant les 10 ans, elle est demandée par le notaire.
Désolé je ne veux froisser personne ; mais arrêtons les embrouilles, vous me faites peur Monsieur Alain Landry.
Suivant les informations que j’ai recueillies ; Vous ne pourrez jamais avoir de décennale sur les travaux engagés par l'auto constructeur ; mais uniquement l’artisan qui à fait des travaux sur la construction et devra obligatoirement la fournir à son client.
Vous ne pourrez en aucun cas contracter une assurance dommage ouvrage pour une partie des travaux de votre construction. Celle-ci est délivrée que pour les constructeurs de maisons individuelles dans un cadre précis des travaux engager sur le contrat. Celle-ci étant très réglementée et difficile à contracter, même pour un constructeur. Autrement trop facile, tout le monde l’aurait !
Où vous l’aurez si la totalité des travaux sont exécutés par des professionnels et que ces dits travaux sous la mission complète d’un architecte DPLG où économiste. Ou par vous mème en coordination en ayant toutes les factures des travaux ainsi que toutes les assurances décennales à jour de vos artisans.
Donc si vous achetez Hors d’eau, hors d’air, pas de dommage ouvrage mais décennale sur travaux faits par artisans. Car pas de plombier, électricien, etc…(Pas la totalité des corps d’état pour en bénéficier)
Vous aurez l’assurance que sur la qualité des fournitures de vos fournisseurs sous conditions d’une mise en œuvre de ceux-ci dans les règles de l’art et sans que des dommages ne leur soit impliqués par d’autres phénomènes.
Mais si je ne me trompe pas, si vous désirez vendre votre bien ; l’auto constructeur serait responsable envers l’acquéreur pour garantie sur vices cachés sur tous travaux engagés par ses soins sur un lieu d'habitation qu'il aurait construit où rénové (maison, appartement, etc..) ,cela même dix ans après la fin de la construction et pour un certain nombre d'années (cinq ans je crois) suite à la vente de ce bien.
Renseignez auprès d’un juriste pour confirmation.
Légalement, il serait nécessaire de faire suivre et expertiser chaque tranche de travaux par un expert en bâtiment (si possible attacher à un tribunal) pour lever ces réserves sur les vices cachés lors de la vente.
Sinon votre acquéreur sera client roi et peut faire largement diminuer la valeur réelle du bien.
Comme je vous l’ai noté précédemment, mais vérifiez auprès de votre assureur : vous avez trois types d'assurances pour l'auto constructeur pour un minimum de garanties pour sa sécurité personnelle et dommage à autrui
la P.N.O.
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la I.J.
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J'espère que l'info vous conviendra
salutations
pour Jb c est drole les intiales me rappelle quelqu'uns … mais je crois pas que ce soit le meme, malgrés qu il y ai quelque ressemblence....
avez vous lu…
certaine banque demande une DO, et certainne mutuelle et compagnie d assurance délivre cette DO , comme sesame pour obtenir un prêt, maintenant , il y a un cahier des charges à respecter…
et si il n est pas respecté au moment du litige la DO, ne fonctionnera pas, c est un peu comme si vous assuriez votre voiture ( que vous ayez un permis ou pas c est possible) mais si vous n avez pas de permis l assurance ne marchera pas tout au moins pour vos dégats matériels personnels, pour les autres il y a le fonds de garanti, et bien en matiére de DO, c est la meme chose
pôur la décénale, si un artisan travail sur un chantier , établi une facture, et qu il delivre une attestation de décénale de son assurance décénale, il engage sa résponsabilité et qu importe le personnel qui a travaillé sur le site, il peut s agir de travailleur interimaire, du maitre d ouvrage et des amis du maitres d ouvrage, qu importe qu ils les aient rétribués ou pas, ils ont fait des travaux sous leur responsabilité.
ensuite la décénale marche en cascade, il est vrai que si la maçonnerie à été réalisé par le maitre d ouvrage en cas de sinistre , cela deviendra un imbroglio indescriptible car à qui la responsabilité.. au charpentier qui a de fait et en tant qu homme de l art receptionné la dalle , ou au couvreur qui lui a de fait receptionner la charpente et en l occurence la structures .. ou ne serait ce pas au plombier electricien qui a Inconsciemment sabré, percé, coupé , scié , la structure.. et la si c est le maitre d ouvrage sans responsabilité l indemnisation n est pas gagné
en plus on vous demandera une étude de sol, si celle ci n existe pas il n est pas certain que le dossier ne soit clos dés l ouverture
pour ce qui est de la vente il est vrai que l acheteur peut discuter, mais le propriétaire si il est propriétaire, il peut tres bien ne pas lacher si j ai envie de vendre ma 4L de 1968 qui a participé au rallye Paris Persépolis 50000 euros , j en ai le droit et j ai encore le droit de ne pas la vendre à moins..
si c est la banque qui me vends ma maison pour non remboursement de prêt , qu est ce que j en ai a battre qu il n y ait pas de décenale.. au point ou j en suis..
et puis pour qu une décénale indemnise, il faut que la construction soit déclarée inhabitable, autrement dit que les fondations soient rendue chez les chinois, ou que la charpente toiture soit dans le sous sol, si c est une simple lézarde ou le bardage qui se décloute cela ne rends pas la maison inhabitable pour autant et je vous en souhaite.. pour obtenir quelques choses d une décénale, c est la faute inexcusable du chef d entreprise qui est engagé et là c est une bataille d expert qui durera plusieurs années que vous n etes pas sur de gagner auquel cas vous aurez tout a votre charge…
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