c'est une maitrise d'oeuvre (je dirais)

si souci , vous vous retournerez contre elle qui se retournera contre les entreprises (je pense)

doit donc avoir une assurance (dont je ne connais pas le nom exact si différent de decennale)

Bonjour,

Si vous payez à la fameuse entreprise ce n'est pas de la maîtise d'oeuvre. Le maître d'oeuvre gère le chantier, les délais, les artisants mais vous payer directement les artisants. Ici il s'agit de sous traitance. Votre seul interlocuteur est la fameuse entreprise. Vous ne pouvez pas traiter directement avec les sous traitants vous êtes obliger de passer par l'entreprise. L'entreprise doit être assurer décennale, responsabilité civile et avoir la dommage ouvrage pour votre chantier En cas de problème d'assurance c'est à l'entreprise de traiter avec les sous traitants. Votre seul interlocuteur est l'entreprise donc les problèmes d'assurance des sous traitants ne vous concerne pas. Vous devriez avoir un contrat type UNCMI (constructeur de maison individuel).

A quelle type de fraude pensez vous ?

Pour le recours en cas de depôt de bilan les assurances de l'entreprise prendront en charge la réalisatino de fin de chantier en utilisant une autre entreprise (pour ce point c'est de mémoire, si je dis une bétise n'hésitez pas à me contredire). A vous de vérifier que ces assurances sont valide. Si vous doutez de l'entreprise ne travaillez pas avec elle. 1 an de chantier c'est rès long avec beaucoup de probleme (il y en a toujours sur un chantier + ou - grave) alors ne vous chargez pas en plus avec un manque de confiance.

A+

Salut Sugarboy,

Désolé que ton chantier se passe mal.
Pour ce qui est des malfçon l'entreprise ou l'artisan est repsonsable. Ils doivent repester les DTU et faire les ouvrages "dans les règles de l'art".

L'absence de décénnale est embêtant mais si le sous traitant à la sienne il ne pourras s'affranchir de réparer au motif que l'autre n'en a pas. Par contre ça risque de prendre un peu plus de temps pour faire les réparations car tu devras le faire artisant par artisant au lieu de le faire en 1 fois avec l'entreprise. Il vont se renvoyer la balle avec toi au milieu. Il faudras taper du poing sur la table pour te faire entendre quitte à menacer d'aller en justice. Il ne faut envisager cette option quand dernier recours car alors ton chantier risque fort de s'arréter en attendant les avis d'expert.

Quand est il vraiment de ton contrat avec l'entreprise. S'agit 'il d'un contrat de sous traitant, de maîtrise d'oeuvre ou de constructuer de maison individuel. Jusqu'où va ce contrat (hors d'eau, hors d'eau / hors d'air, ou la totalité de la maison).

Suivant la prestation (à priori pourri) d'un point de vu juridique tu ne peux t'occuper des travaux directement avec l'artisant que si tu a signé un contrat avec lui. Dans le cas d'un contrat de constructeur de maison individuel les artisants n'ont absolument pas à tenir compte de tes remarques ou de tes souhait. ça va même plus loin puisque pendant la durée du chantier tu n'est pas propriétaire de ce qui est construit et tu est même interdit d'acces au chantier sans accord préalable du constructeur. Si tu constate des malfaçons, c'est malheureux à dire mais laisse faire et traite avec l'entreprise et surtout pas avec l'artisant car alors l'entreprise pourras jouer sur le faîte que tu est intervenus.

Il faut savoir que le client est considére comme un ignorant et que c'est l'artisant qui connait les règles de l'art. C'est très important car un artisant ne pourras jamais gagner en procès s'il fait mal les choses et dire que le client est intervenu. seul l'artisant sait.

Peux tu être plus explicite sur les malfaçons qu'il y a chez toi. Avec un peu de chance ce n'est pas trop grave. Il y a une solution qui est à double tranchant si les malfaçons sont structurelle (car généralement trop tard à réparer) c'est de laisser continuer le chantier, au jour de la réception faire toute les réserves (réserves qui doivent être juste pour que ton dossier soit pris au sérieux), retenir les 5 % de fin chantier et faire les démarches pour que soit réparer la maison. Avec un constructeur tu as un délai de 1 an dit de "parfait achevement" pour les petits détails. Si les malfçon ne sont pas réparé alors tu devras constituer un dossier auprès des assurances de chaque artisant. Je me repète c'est une solution risquée. Il vaut mieux traiter les problèmes en amont, tout dépend de tes relations avec l'entreprise.

Désolé d'être aussi négatif, mais pour avoir été du coté des constructeurs je sais comment on peut traiter des clients (y des fois c'est les clients qui sont ch.....).

En espérant avoir pu t'aidé

PS : ne regrette pas la DO en tant qu'autoconstructeur tu n'aurais rien trouvé. La DO est devenu réservé au professionnnel des maison individuelles.

il me semble que pour les 5% de fin de chantier, tout dépend des modalitées de paiment établis sur le devis, non?? si le dernier versement est de 10% on peut garder 10%???

non …les 5% correspondent à la retenue de garantie qui doit etre stipulé dans le contrat

--> les 5% sont un maximum et doivent théoriquement etre bloqué sur un compte

--> si elle n'est pas stipulé, vous n'avez aucun droit de retenir 5% et encore moins 10%

(la par contre, je suis certain de ce que j'avance)

ceci dit ca ne doit pas vous empecher de vous faire respecter ^^

Pour répondre à Sugarboy suite à son mail (j'ai pris du temps pour essayer de répondre intelligemment et surtout sans erreur. Nul n'étant parfait si quelqu'un voit une bêtise qu'il me corrige).

Si ton entrepreneur avais eu une décénnale la procédure aurais été beaucoup plus simple, déclaration auprès de son assurance, passage d'expert, réparation ou pas suivant l'avis de l'expert (généralement leurs rapports sont honnête vis à vis des travaux à réaliser).

Dans ton cas le mieux à faire :

- lettre recommandé avec accusé reception expliquant les points qui te parraissent bizarres sur ton chantier photo à l'appuis. Lui demander de te prouver par écrit que les DTU ont été respectés (la sainte bible pour le bâtiment). Au vu des malfaçons, je demanderais l'arrêt du chantier (là çà n'engage que moi).
- faire appel à un expert (là je pêche pour savoir si tu dois passer par ton assurance habitation ou pas. De mémoire même un maison en construciton doit être assurée, hors la DO). Choisir un expert qui soit architecte ou bureau d'étude. Si rien n'abouti tu devras faire appel à un avocat

Je pense que tu vas rentrer dans une longue procédure.

Pour les malfaçon :

- VS trop large avec des agglo retaillé : si les alvéoles ont été cassé l'agglo n'a plus sa résitance (attention ne pas confondre avec l'agglo coupé dans la largeur ça c'est normal) = faute du maçon

- structure bois qui ne repose pas complétement sur la dalle : voir avec des membres qui ont déjà construit (pour moi ce n'est pas normal, création de point dur), effectivement pont thermique mais aussi risque d'humidité = faute du poseur, un support quel qu'il soit (fondation, dalle, placo) ça ce receptionne. Il ne peut pas se défaussé, c'est à lui de dire au maçon ce qu'il a besoin

- chape recoulé contre structure bois : même réponse qu'en haut

- OSB qui ne descend pas complétement : pas normal

- contre litonnage insuffisant : pas compétent

- platine remplacé par une rondelle : a voir si c'est un problème structurel, par contre si dans ton contrat la pose de platine était stipulé il faut la changer

- pour la structure elle même : il faut voir avec d'autres menbres

- pour ce qui est des différences d'aspect des clins je ferais un rapprochement avec les enduits où il y a ne doit pas y avoir de différence de nuance. Si l'aspect est vraiment différents entre les clins ce n'est pas normal

- pose sans clou inox pas normal si stipulé dans le contrat, à faire démonter et reposer avec les bons clous. Les clins abimés lors du démontage n'ont pas à être reposés

- bois fendu : a voir avec d'autres membres mais pour moi pas normal

- coffre de menuiserie pas raccord : sans photo difficile de savoir si c'est de la malfaçon ou pas

- évacuation des EP dans le réseau de drainage : pas DTU du tout, du tout à mettre aux normes

Malheuresement je suis perplexe quand aux résultats de la procédure si jamais les artisants n'ont pas d'assurance. Soit tu as eu affaire à un seul artisant pour toute la construction depuis les fondations jusqu'à la pose de la structure, soit l'entrepreneur ne s'entoure que d'incompétent. Une entreprise sérieuse ne travail que sur du sain (quant est il de la charpente est elle déjà posé ?). Cependant même les entreprises sérieuses peuvent aussi faire des conneries, mais elles font tout pour les réparer avant que ça deviennent ubuesque avec les autres corps d'état et le client.

Si les réparations des malfaçons ne permettent pas de respecter les DTU l'expert peut très bien exiger la démolition complète de la maison et sa reconstruction au frais de l'entrepreneur. Ce n'est pas une chose rarissime. Dans ma précedente boite pour 2 problèmes d'implantation (mauvaise borne utilisé et mauvaise orientation) les maisons ont été démolies.

Dans tous les cas tes demandes de réparation doivent juste auprès de l'expert pour que ton dossier soit solide.

En espérant avoir pu t'aider.

Pas de souci youn22970, si on regard plus haut j'ai répondu une bêtise. Nul n'est parfait. 

Effectivement des photos seraient une aide pour les membres, par contre la fonction d'insertion du forum est compliqué et l'aide pas explicite.