Bonjour, suite à mes différentes mésaventures, je pense enfin avoir trouvé une solution.
J'ai rencontré un BE spécialisé dans l'assistance à la maitrise d'ouvrage.
Ce BE va m'aider dans la réalisation mais par rapport au BE précédent qui m'avait escroqué, je ne possede pas de contrat de maitrise d'oeuvre mais bien un contrat d'assistance de maitrise d'ouvrage.
Je suis donc considéré si j'ai bien compris comme maitre d'ouvrage et maitre d'oeuvre à la fois, soit autoconstructeur.
Autoconstructeur ne veut pas dire que je vais faire tout tout seul, je serai notamment aidé lors du montage de l'ossature par un charpentier selectionné et proposé par le BE assistant Maitrise d'Ouvrage. Quant à l'ossature, celle-ci sera réalisé en atelier et les menuiseries extérieures seront meme déjà posées.
Je cherche donc des personnes qui comme moi ont ou avaient opté pour cette solution.
Quand est-il des garanties? Est ce que je dois prendre une dommage ouvrage? Si oui sachant que je n'ai pas de contrat de maitrise d'oeuvre, est-ce que les agences ne vont pas être rétissantes à me la délivrer.....?
Bref, j'espere en tous cas que je ne vais pas rencontrer trop de problemes pour cette assurance.
C'est la seule solution de toute façon pour que ma construction soit respectueuse le plus possible de l'environnement.
Je vous remercie d'avance de me faire part de votre experience.
la Dommage Ouvrage vous pouvez d ors et déja vous assoir dessus , euh.. la rayer des possibilité de l obtenir …
ensuite qui fait quoi .. le terrassement, les fondations, aprés…
Pourquoi devrai-je rayer l'assurance dommage ouvrage sachant que c'est une obligation.
De plus en cas de refus d’assurance, on peut saisir le bureau central de tarification (BTC) qui en désignera une d’office.
Quand aux fondations et terrassement, ca sera un systeme de plancher bois sur pilotis qui sera fait par un professionnel.
Encore une fois je serai en autoconstruction partielle car tout sera controlé par un professionnel.
Je crois que pour qu'une dommage ouvrage soit possible, il faut que les travaux soient suivi soit par le biais d'un ccmi, soit d'un architecte, soit d'un maitre d'oeuvre.
si c est une auto construction ça peut pas etre un ccmi.. la do c est une obligation… qui n est pas sanctionable pénalement donc qui vous la demande à l heure d aujourd hui… remarquez si vous souhaitez mettre 5000 euros pour une assurance qui ne marchera jamais, pourquoi pas..libre a vous…mais il me semblait que vous étiez deja "charette",
la do n est applicable que dans la mesure ou tous les corps de métier du gros oeuvre et du second oeuvre soient réalisés par des pros à l exception des revetements de sol, et de murs non scellés ( donc le carrelage et la faience doivent etre fait pas un pro)
vous ne devez pas participer au montage donc c est pas une auto construction
si c est une auto construction ça peut pas etre un ccmi.. la do c est une obligation… qui n est pas sanctionable pénalement donc qui vous la demande à l heure d aujourd hui… remarquez si vous souhaitez mettre 5000 euros pour une assurance qui ne marchera jamais, pourquoi pas..libre a vous…mais il me semblait que vous étiez deja "charette",
la do n est applicable que dans la mesure ou tous les corps de métier du gros oeuvre et du second oeuvre soient réalisés par des pros à l exception des revetements de sol, et de murs non scellés ( donc le carrelage et la faience doivent etre fait pas un pro)
vous ne devez pas participer au montage donc c est pas une auto construction
Bonjour Monsieur Landry.
Je suis d'accord avec vous, c'est sur que c'est embettant de mettre 5000 euros dans le "vent" si je puis dire. Surtout qu'effectivement, comme vous vous en rappelez, je suis un peu charette comme vous dites ;-)
Par contre, si à long terme, j'ai un probleme dans ma construction mettant en cause la stabilité de la maison. Le charpentier, va dire que le probleme vient de l'ossature et donc de la societe qui l'a crée. Cette derniere va dire que le probleme vient de la pose et du charpentier.
Ca sera un jeu sans fin, ce qu'evite la do justement qui rembourse avant de se retourner contre l'un ou l'autre....
Alors que faire.....?????
c est pas si simple,.. non le charpentier engage sa responsabilité
une assurance ça marche en cascade, le charpentier ne pourra pas se retourner contre la société qui vend le kit.. ou dificilement c est l homme de l art il mets en jeu sa reputation et son professionalisme
donc le chapentier lui si il accepte de poser la maison sur les fondations il receptionne de fait la maçonnerie, ou les pieux, , ensuite le couvreur si il pose la toiture il receptionne de fait la charpente, car le desordre pourrait venir du couvreur qui n aurai pas respecté les procedures,…
ensuite si le gars qui mets l isolation et les parements interieurs l accepte, il receptionne de fait l ensemble des travaux qui ont été réalisés jusqu'alors si c est vous .. votre responsabiltié pourrait etre engagé car pour faire cela etes vous qualifié pour savoir si tout a été fait dans les regles.. et qui sait peut etre couperez vous un morceau de bois génant , et votre responsabilité pourrait etre engagé..;
et l electricien et le plombier qui coupera la poutre qui le gene ou la percera de maniére inoporturne.. si il n est pas assuré et que ça responsabilité est engagé qui paiera..
la DO c est bien pour un ccmi, c est a dire un contrat de construction et que toutes la maison soit réalisé par des entreprises, sinon, vous n etes pas prét d en voir la queue d une cerise..
il y a un truc qui compte c est la confiance..
Alain Ă raison, la DO sa ne marche pas lorsqu'on est auto constructeur ( comment se retourner contre soit mĂŞme ).
Par contre le notaire la demandera en cas de revente dans les 5 ans (je crois ). C'est dans ce cadre là que sa peut te poser un pb de ne pas en avoir. Il s'agit donc de faire un choix basé sur des risques réels. Si tu ne peux plus financer pour "x" raisons ton projet et qu'il te faut le vendre en urgence, l'absence de DO peut rendre l'opération encore plus difficile. Si ton projet est correctement financé la DO ne t'apportera pas grand chose si comme l'indiquait Alain tu prend en charge une partie des travaux.
Ok ben merci Ă vous pour vos commentaires. Et ben c'est pas facile comme situation. Comme tu dis herve, si je dois vendre pour X raisons mon bien avant 10 ans, le notaire va me demander l'attestation de dommage ouvrage hors comment faire si aucune agence ne veut me l'accorder.....
Ensuite, avez vous rencontré, vous autoconstructeur, des problemes avec votre banque? Sachant que ma banque avait à la base un contrat de maitrise d'oeuvre lors de la délivrance de mon pret, je me demande si en lui disant que maintenant je serai le maitre d'oeuvre, j'ai peur qu'elle n'accepte la situation et de devoir tout abandonner le projet. En tous cas, je vais essayer de négocier car c'est soit elle accepte (et je ne vois pas ce que ca change pour la banque), soit elle refuse et j'arrete tout le projet.
Merci d'avance
Hop là ! les banques .... J'avais, comme toi mon projet financé avec ma banque habituelle. Lorsqu'elle à compris qu'il s'agissait d'une auto construction pour parti et d'une livraison d'un kit elle a eu peur. Pas de DO évidement ds mon cas, cette banque n'a rien voulu savoir des arguments, pourtant pertinents ( issues de ce forum ) que je lui ai fournis… Je n'allais tout de même pas arrêter mon projet pour un banquier psychorigide ! J'ai changé de banque ! Cela s'est fait en 1 moi. J'ai tout retiré, compte, épargnes … j'ai laissé les emprunts existants ( faut pas n'ont plus trop s'embêter ).
D'autres banque comme le CMB ( je suis breton ) par ex ne pose aucun pb pour la DO et font des offres également performantes.
J'étais comme toi au début: tout sauf changer de banque ! Au final j'ai réussi mon projet et la banque sa n'a pas été un pb.
oui, les garanties exigées par les banques sont différentes selon les organismes.
Certaines exigent un maitre d'oeuvre/archi/ccmi, d'autres simplement des devis.
Avec les évenements financiers récents, les banques deviennent plus exigeantes et étudient plus en profondeur les dossiers. Ce qui passait il y'a 2 ans ne passe souvent plus à l'heure actuelle… Mon banquier me rapporte le cas de personnes qui ont présenté des devis pour une construction et sont venus réclamer des rallonges car ils avaient utilisé l'argent pour partir en voyage!
Travaillez bien le prévisionnel financier, demandez plus, il est plus simple de dire que l'on a moins dépensé et de revoir le prêt à la baisse que de devoir négocier une rallonge… Ne sous estimez pas les frais divers (raccordements, viabilisations, taxes, …)
"… Mon banquier me rapporte le cas de personnes qui ont présenté des devis pour une construction et sont venus réclamer des rallonges car ils avaient utilisé l'argent pour partir en voyage! "
heuuu, je précise que c'est le banquier qui paye les factures pas moi. En fait j'avance et il re crédite mon compte immédiatement. Cela évite toute erreur de destination des fonds vers "mayotte" ;-)))
et établis un rapport de confiance avec le banquier. Mais sur le fond tu as sans doute raison, cela doit être plus difficile aujourd'hui. Mon propos inital était de dire que l'on ne doit pas se sentir coincé avec sa banque. On en change facilement.
Clair qu'il faut pas hésiter à aller voir ailleurs. Un courtier aussi.
Ok herve et mayeute, merci pour ces infos. Je rencontre mon banquier vendredi matin. Je vais essayer de négocier…On verra. Ca m'embete de changer de banque car je viens d'en changer pour avoir le pret, ensuite j'ai eu ce pb avec le bureau d'etude......Je vais donc essayer de négocier, et si il ne veut rien savoir, et bien je mettrai un coup de pression en disant que je vais essayer de trouver une banque qui veut bien racheter le credit sachant que la tendance des taux est légérement à la baisse apparement. Encore merci à vous pour vos conseils.
Par contre Herve, donc toi au final tu n'as pas souscrit de dommage ouvrage…?
Non, effectivement pas de DO pour moi. Maintenant chaque cas est particulier. J'ai construit une petite maison de vacances face à la mer. La DO n'était pas utile car je suis en bonne partie autoconstructeur. Je ne pourrais pas la mettre en œuvre. Après recherches je n'ai pas trouvé d'assureurs qui ont accepté mon projet à moins de 10% du montant total et avec tout un tas d'étude affaire. Bref j'en avais pour la moitié du montant de la maison ( le kit )
Pour le pb de la revente, le terrain vos largement l'achat avec ou sans la maison. Je ne suis pas coincé comme avec une habitation principale. Comme tu le vois tout est une question d'estimation honnête avec sois même de ses choix. Le banquier, lui, a estimé que la DO n'était pas son pb. Bon courage.
ps: si tu viens déja de changer de banque je comprend ton pb, là sa devient vraiment galère.
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