Pouvez vus nous préciser ce que l'on risque sans DO?

Merci d'avance car cela clarifiera les manières de faire.

Et surtout merci pour toutes ces précisions si claires. Si j'avais sut....

Ecureuil

Le risque c'est aussi qu'un dommage se produise avec toute les conséquences qu'il en découle (notamment financière!!).....Avec la DO le sinistre est géré sans qu'on cherche à savoir à qui la faute, ça c'est les assureurs qui se débrouillerons entre eux.

Alors que sans DO on peut effectivement appeler en garantie l'assureur de la RC décennale de l'artisan que l'on pense concerné mais si le sinistre à plusieurs causes probables, les artisans et leurs assureurs vont souvent faire en sorte de se dédouaner. Si on a bien pris soin de collecter et vérifier toute les attestations RC décennale le sinistre sera à terme géré mais sur combien de temps (souvent plusieurs années de procédure…).

Le problème lié à la vente c'est que l'absence de DO conduira à :
Diminution du prix de vente
Vous restez responsable vis a vis de l'acquéreur de l'ensemble des désordres et vices liés à la construction pendant 10 ans à compter de l'achèvement des travaux (si vous revendez 8 ans après l'achèvement des travaux vous restez responsable pendant 2 ans).

ca c'est du n'importe quoi .. à partir du moment où le désordre touche à la "structure" (pas que le gros oeuvre) et qu'il est prouvé la responsabilité, la décennale joue .. pas besoin que la maison soit inhabitable ^^

oui c est ça, on lui dira, j en parlerai a mon cheval

En l'absence de D.O., le maître d'ouvrage devra faire son affaire personnelle du recours contre son constructeur et/ou les entreprises intervenantes si des dommages interviennent dans le délai décennal avec toute la patience et les moyens financiers qu'il devra déployer.

Je rappellerai juste les posts sur la mésaventure connue par de nombreux propriétaires ayant fait construire avec la Sté MATCO en Sarthe et qui n'avaient pas de D.O.
Face au refus catégorique de MATCO de reconnaître ses erreurs de conception et de réalisations engendrant des désordres très graves, les différents propriétaires ont du engager leurs économies pour mener à bien une procédure de plus de 6 ans… avec un succès certain car MATCO est systématiquement condamnée (1997, 2004, 2006, 2007, 2008 pour 5 dosiiers et 2009) pour des sommes allant de 25 000 à 130 000 €.

Si les propriétaires avaient souscrit une D.O. lors de la construction, ils n'auraient pas eu à faire l'avance des frais de procédure et d'expertise judiciaire (entre 8 000 et 30 000 €) dans la mesure où l'assureur D.O. aurait pris en charge les travaux et fait son affaire personnelle du recours contre le construsteur.

http://www.lemans.maville.com/actu/actu … 8_actu.Htm

https://maisons-et-bois.com/discussi … ?pid=98721

La D.O. est donc très utile et particulièrement recommandée !
L'adage "l'assurance est toujours trop chère avant" trouve ici toute sa signification.

Enfin, dans l'hypothèse d'une revente dans le délai décennal, le notaire est tenu de joindre à son acte l'attestation dommages ouvrage ou d'indiquer que celle-ci n'a pas été souscrite par le vendeur et que l'acquéreur en a été avisé et l'a accepté. A défaut, il engage sa RC Professionnelle.

Un acquéreur averti (d'autant plus s'il s'agit d'une construction MATCO) aura ainsi intérêt à vérifier tout particulièrement la souscription d'une D.O. ou, à défaut de souscription, de faire baisser le prix de manière significative.

Un particulier qui vend une voiture avec une garantie qui porte encore sur 6 mois ou un an aura beaucoup moins de mal à vendre son bien.

Le raisonnement vaut également pour la D.O. si elle n'est pas souscrite et qui rappelons-le est OBLIGATOIRE.

Avec la DO vous n'avez plus le droit de faire des travaux vous même sur votre maison sinon elle est caduque de qui se moque t'on?