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#1 05/05/2010 12:52:11

ode_star
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Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Bonjour,

Nous construisons donc une MOB et le charpentier est à priori choisi. Seulement nous sommes assez inquiet sur ce que nous devons signer. Ce dernier nous fait parvenir un devis (après plusieurs modifications pour bien s'accorder) et nous dit juste de lui renvoyer signé !! Ms quid des garanties ? Des délais ?
De plus, il nous fournit au final un HE/HA, ms c'est un maçon qui fait les fondations, et l'entreprise de charpente fait tout le reste : ossature, couvertures, pose fenêtres, isolation … Ne peut-on pas prétendre à un contrat bien ficelé ??? Nous sommes asserz dubitatifs sur la marche à suivre en fait ....

Merci de vos éclaircissements !

Aude

#2 05/05/2010 13:21:52

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

cela a été maintes fois debattu,  puisqu il fait le hord d eau hors d air, c est un contrat de construction  donc  il doit etre en mesure de vous faire signer un ccmi,   sinon il doit choisir ou faire le hors d air  ou le hors d eau, le risque , en cas de souci pas d assurance décénale …

#3 05/05/2010 13:49:15

ode_star
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Même si ce n'est pas lui qui fait les fondations ? Et qu'il ne diligente pas le maçon ?
Y'a t'il des textes de lois pour ça ?

Merci beaucoup

#4 05/05/2010 19:44:34

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

faites une recherche sous le pseudo victime..  il est riche  d enseignement,  aprés oui il y a la loi.. et nul n est senssé l ignorer,   mais tant que tout roule pas de souci, il n y a que le jour ou il y a un grain de sable, le plus simple serait que vous vous meme vous fassiez appel a un menuisiers ou a un couvreur, pas un contrat de sous traitance car c est la meme chose

#5 05/05/2010 21:00:17

ode_star
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Bonjour,
Je vais regarder les posts de vicitme … Par contre pour mettre au clair la situation : on prend nous-même un maçon pour terrassement et fondation, ensuite l'entreprise de charpente fait elle-même tout le reste, sans aucune sous-traitance ! C'est le charpentier qui fait 'isolation, la couverture, la pose des menuiserie ect ect …

Merci de vos éclaircissement

#6 06/05/2010 07:58:22

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

aprés si tout roule  qu il n y a aucun desordre dans la vie de l entreprise de charpente ,  il n y a aura pas de probléme,  le tout c est que tout roule aprés que vous ayez une décénale,  ou pas,  qu importe  dans dix ans la maison ne sera plus couverte par cette decénale,  le souci n étant que dans le cas ou il y a litige,  c est tout
tant qu un juge ou un homme de loi , voir un concurent ni mets pas son grain de sel , pas de crainte, sachez toutes fois qu il est hors la loi.. aprés pour la question dalle on joue sur les mots.. ce que la justice n apprécie pas forcément
et en cas ou il y a litige sachez que vous serez renvoyé dos à dos, une autre chose peut se présenter la vente de cette maison avant 10 ans..

mais ça ressemble tout bonnement  à un ccmi  sans ccmi,  donc sans garanti financiere
ce genre de contrat doit se terminer puisque les charpentiers qui font tout sont sommés de ce mettre constructeur avec l obligation de contracter des ccmi et donc de vous proposer la dommage ouvrage
et aussi d avoir une étude de sol ce qui est primordiale

#7 06/05/2010 09:59:08

ode_star
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Merci. L'étude sol, je l'ai fait faire. Je vais dc exiger un ccmi, parce que certes si tout roule c'est bien, ms vu les sommes engagées, je ne vais pas signer les yeux fermés et venir pleurer ensuite …

#8 06/05/2010 12:53:49

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

il ne pourra pas faire de ccmi si il est charpentier,   ou alors il faut trouver une société qui est constructeur par exemple comme habitat bois création
ou arcadial, et en cherchant  c est pas ce qui manque, tous les charpentier ne sont pas constructeur et n en sont pas moins des bons professionnels, d ailleurs les constructeurs de type maison pierre, par exemple feront appel à ces memes charpentiers
non le plus simple  c est  un contrat de marché de gré a gré avec le maçon, un autre avec le charpentier , pour le hors d eau , par exemple et un autre contrat avec un menuisier, il est plus courrant d avoir un contrat avec un menuisier charpentier ,  malgré que je le dis et le redit la maison ossature bois c est pas une affaire de charpentier,, mais je sais  je me répete, et ça ne plait pas dans les chaumiéres..

#9 06/05/2010 13:58:36

ode_star
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Oulà je croyais avoior compris, et non en fait smile J'avais compris que dès qu'il propose un HE/HA c'est un ccmi déguisé ? Je vais qd même lui en parlé; mais sinon, un contrat de marché est quelquechose d'un peu plus contractuel que de simples devis à signer ? Car là en gros, le charpentier veut que je lui signe simplement des devis, un peu vagues qui plus est …

Merci ded m'aider à déméler ce sac de noeuds, quand on n'est pas du métier c'est pas évident !

#10 06/05/2010 19:50:16

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

il faut un devis precis mais sacher qu un devis non precis est plus embétant pour le "charpentier"  car  vous pourez toujours dire, à mais je croyais que c était compris, et comme vous n etes pas l homme de l art  vous aurez toujours raisons mais il est plus simple d avoir un devis précis,  une chose demandez un devis contractuel 
il ne pourra pas revenir dessus,  meme si il estime qu il n y a pas le compte
ce que je voulais dire a propos du ccmi,  c est qu un charpentier n a pas le droit de farie un hors d eau hors d air,   vous verrez dans le sujet de victime, la société qui faisait du hors d eau hors d air,   a été condamnés  et le juge a dit vous avez construit sans  avoir la garantie financiere vous avez fait des ccmi déguisés de ce fait  vos clients ne sont pas assurés..
victime s en est tres bien tiré,  lui
mais il a eu de la patience
donc  le plus simple c est un devis d un maçon  pour la dalle
devis contractuel,   mais avec des precisions
un devis pour l ossature un devis pour la charpente
un devis pour les menuiseries  voir le devis pour l interieur
mais un couvreur pour faire la toiture de façon que vous ayez au moins trois intervenant
le maçon
le charpentier
le couvreur et la vous etes dans des marchés de grés a grés

#11 06/05/2010 20:31:22

ode_star
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Alors j'ai une petite précicion, je sais pas s ça change grand chose : l'entreprise est qualifié Qualiba pour la popse d'ossature, de charpente, la couverture et la pose dde menuiseries … Nous les avons choisi justement pour éviter les aller retours entre les différents artisans, vu que eux ont à priori les qualif pour tout faire ???
De pus il est assuré par un décennale pour :
Charpente et ossatures bois, menuiseries, vérandas, couvertures zingueries, étanchéité. Donc je comprend pas trop pourquoi dans ce que je dois signer sad

Merci

#12 06/05/2010 21:13:16

parpaing
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Bonjour,

Mais si on fonctionne en "contrat de travaux", on a bien la décenale , (avec un maçon, un charpentier, un menuisier par exemple).

Sinon, ca exclurait aussi les contrat d'architecte !

#13 07/05/2010 09:08:56

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

parpaing on est d accord, mais  je dis qu une seule entreprise ne peut pas ^prendre le hors d eau hors d air, 
aprés il a droit de jouer  c est pas interdit ce qui est interdit c est de se faire prendre…
on a tous une decenale qui couvrent la construction dans son ensemble
aprés vous faites ce que vous voulez  ,  on est en republique, simplement ne venez pas un jour dire  à mes je ne savais pas..
bonne construction , vous etes persuadés de faire le bon choix , pourquoi  vous en disuaderai je, non  , faites , surtout ne changez rien
signez  l important c est que vous rentriez dans votre maison
mais surtout ne versez pas 30% du motant total de la construction terminée
versez 30% de la dalle pas plus  et puis lorsque la dalle sera commencé versé 40% de cette dalle et 30% de l ossature/charpente/menuiserie; lorsque l ossature sera a la charpente versé 40% de l ossature/charpente/menuiserie/bardage et 30% de la couverture,
rapellez vous pour qu une maison soit reconnu hors d eau hors d air les menuiseries doivent etre posées, les precardres posés lebardage terminée, les gouttieres posées, et le eau de pluie raccordées au reseau, 
bon courrage

#14 07/05/2010 11:21:55

ode_star
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

Bonjour M Landry,

Je sens vis propos légèrement ironique smile Mais vous savez quand on n'y connais rien ça n'est pas évident … C'est pourquoi nous tentons de nous renseigner avant de faire une bêtise !
Si je décrypte bien vos propos, en gros on est "coincé" : soit on signe tel quel les devis et en cas de pb on l'a dans l'os, soit on reprend tout et on change d'artisans pour en avoir au moins 3 sad Moi, ce qui m'étonnes, c'est que cette entreprise est extrêmement réputée dans la région, alors ne sait-elle pas tout ça ? Le marché des mob n'est donc pas mieux encadré ??

Merci

#15 07/05/2010 12:45:49

alainlandry967
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Re : Quel contrat avec un charpentier pour MOB ???

non  c est pas ironique,  si vous croyez en votre charpentier, pourquoi vous en disuaderai je,  je vous donne la loi, point  ,  beaucoup font la meme erreur, on est ds hommes du bois on se croit au dessus de tout.. si si on est les rois du monde donc on pense que l on peut tout faire dans une maison.. c est pourtant  là que l on se trompe et que l on court a la catastrophe,  on a tous fait la meme erreur,  meme  je pensais que puisqu on sous traitait la couverture on était hors de danger, le sujet de victime, avec qui on a eu une vive discussion , nous en a démontrés le contraire,  le constructeur à qui il a eu a faire sous traiter la couverture se croyant couvert.. et bien non le juge en a décidé autrement  .. et a requalifié le tout en ccmi déguisé
mais vous avez un architecte il me semble   si il a la mission complete ,   c est a lui qu incombera la faute..
donc non allez y  par contre vous pourrez soulever le souci a votre artisan en lui demandant pourquoi il ne fait pas la démarche de se mettre constructeur.. j ai  a peu prés la réponse   manque de stabilité financiére) je peux me tromper, mais comprenez les sociétés de garanti financiéres  s engagent à remplacer le constructeur pour réaliser  votre maison dans la conditions aussi qu il n est pas dépassé le budget de sa garanti
non allez y  mais n engagez pas de fonds plus que raisonable
si il vous demande 30% de la constrution total en accompte vous dites non,  prenez les memes carracteristiques qu un ccmi, 
le seul probleme qu il pourrait y avoir c est  un desordre important dans la conception de la maison pendant les 10 ans qui arrivent une fois celle ci construite, c est quand meme trés rare
et que la société ait des difficultés financiéres pendant qu elle vous construit votre maison  en dehors de ça.. (donc pas d avance de tresorerie )

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