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#16 14/04/2012 08:34:51

alainlandry967
Membre
Messages : 16 774

Re : Justificatifs pour souscrire une decenale ossature bois

deja prendre une decenale pour faire la maison de son oncle.. je pense que c est deja une erreur.. que veux l oncle? faire une affaire?
donc  il va faire la dalle lui meme..si c est le cas pas de decénale.. pour la dalle ,  alors pourquoi y aurait il une decénale pour le reste.. vous savez trés bien  que  la plupart du temps les decénale ne paie pas rubis sur l ongle , quand elle regle… et  si  par exemple il ny a pas d etude de sol, et que les fondations et la dalle ne sont pas realisée par un pro ayant une decénale, ça s arrete la…et voir parfois lorsque les autres corps de métier  du seconds oeuvre ne sont pas assurés.. donc  je crois qu il ferait mieux de dire a son oncle il ny aura pas de décénal si il l exige  qu importe le prix  l oncle paiera..
sinon il a la solutions du portage, il trouve une entreprise qui va l employer,  le declarer,  prendre environ 4% du montant total de la maison  pour la decénale,  10% de frais de gestion,  et il pourra  faire la maison de son oncle 

pour de l auto construction il s engage pour une obligation de moyen et non une obligation de resultat

#17 18/04/2012 22:55:11

fredrig
Membre
Lieu : Lyon
Messages : 2

Re : Justificatifs pour souscrire une decenale ossature bois

"Je passe un cap de menuisier.
Quels justificatifs faudra t-il fournir pour être assuré RC decenale en tant qu artisan ?"

Comme toujours il te sera demandé les justificatifs de compétence (copie des diplomes ou attestation d'employeurs précédant, etc…), il te faudra également une copie du Kbis ou de ton inscription à la chambre des métiers, ainsi que l'ensemble des éléments délimitant ton activité : effectif, chiffre d'affaire, type de clientèle, etc…

Je vous conseille de vous rapprocher de notre cabinet d'assurance spécialisé dans l'assurance decennale et l'ensemble des métiers du bâtiment.  N'hésitez pas à nous contacter directement au 04.72.17.82.82

#18 27/04/2012 22:49:22

Woodybuilder
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Lieu : Eure
Messages : 40

Re : Justificatifs pour souscrire une decenale ossature bois

Bonjour,

Etant en plein dedans, je peux vous affirmer avec certitude qu'en ayant pas de diplômes en construction de maisons en bois ou n'ayant pas d'expérience de 5 ans dans le domaine vous ne pourrez pas prétendre à une décennale pour de la maison ossature bois qui est une activité dite spécifique. Vous ne pourrez prétendre qu'à être assuré pour l'ossature, le bardage, la charpente et couverture.
Mais faites vraiment attention car les assureurs sont très pointilleux quand il s'agit de régler un litige.
Si vous avez comme activité la construction de maisons à ossature bois, vous serez considéré comme un constructeur de maison individuelle et là l'assurance vous courrez après très longtemps.
Vous voulez faire de l'ossature bois et avoir l'assurance qui va avec alors passez une formation qui va avec: la formation MBOC du cndb suffit, c'est une aberration mais c'est comme ça.
En tout cas, je vous souhaite bien du courage et de la persévérance.

#19 28/04/2012 22:06:34

Eric 67000
Membre
Messages : 70

Re : Justificatifs pour souscrire une decenale ossature bois

Merci pour la confirmation lol

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